L'épreuve M2 2026
L'épreuve M2 sera introduite en 2026. Elle aura lieu le mardi 3 mars 2026, en même temps que l'épreuve D 2026. L'épreuve M2 est réservée aux candidats qui remplissent les conditions requises pour se présenter à cet examen (cf. le nouveau règlement relatif à l'EEQ, Publication supplémentaire 3 – JO OEB 2024). Les candidats doivent avoir au moins 2 ans d'expérience professionnelle et avoir réussi l'épreuve F pour passer la nouvelle épreuve M2.
L'épreuve M2 évalue si le candidat peut appliquer le droit procédural et matériel des brevets de la CBE et du PCT aussi bien dans les situations quotidiennes que dans les situations exceptionnelles qui se présentent dans la pratique des mandataires agréés dans le cadre des procédures devant l'OEB. Elle évalue en outre si le candidat connaît toutes les procédures établies par la CBE et le PCT, ainsi que le droit procédural mentionné comme faisant partie du programme de l'examen.
Au moins 50 % des points à obtenir dans l'épreuve M2 seront pour des réponses en texte libre, et il est fortement probable que l'épreuve M2 ressemblera à l'épreuve D1 du moins par son syllabus.
De plus amples informations sur l'épreuve M2 seront progressivement mis à disposition par l'OEB, ainsi que le cas échéant un examen blanc.
Dans cette optique et afin de préparer les candidats au mieux à la nouvelle épreuve M2, le CEIPI associera son dispositif de formations dédié à l'épreuve M2 aux cours préparant à l'épreuve D1.
La préparation à l'épreuve M2 2026 consistera en :
- un cours de méthodologie d'une demi-journée en septembre 2025,
- un séminaire de préparation de 3 jours en janvier 2026,
- un cours d'examen blanc en février 2026.
La participation à l'ensemble de ces formations est fortement recommandée aux candidats souhaitant se préparer à la nouvelle épreuve M2.