Séminaire principal formation proposée en présentiel et à distance

Le CEIPI a le plaisir d’annoncer que le séminaire de préparation à l’épreuve de base F de l’EEQ 2026 sera proposé dans un format présentiel et également sous forme d’enseignement à distance. L'épreuve de base F se substitue depuis 2025 à l'examen préliminaire.

Le Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) est connu pour ses cours de préparation à l'examen européen de qualification (EEQ), qui augmentent les chances de succès des candidats. Des statistiques de nombreuses années consécutives démontrent que le taux de réussite à l'examen préliminaire des candidats ayant suivi les cours de préparation du CEIPI est très élevé, et en règle générale au-dessus du taux de réussite des autres candidats. Des résultats similaires sont attendus pour les candidats participant au séminaire pour l'épreuve F.

L'épreuve de base F aura lieu le lundi 2 mars 2026. Elle est réservée aux candidats qui remplissent les conditions requises pour se présenter à cet examen (cf. le nouveau règlement relatif à l'EEQ, JO OEB 2024, A4). En particulier, les candidats peuvent se présenter à cette épreuve au bout de 12 mois d'expérience professionnelle.

L'épreuve F évalue si un candidat peut appliquer les concepts juridiques et les dispositions de la CBE et du PCT. Elle se compose de deux parties de 2 heures chacune. La partie 1 évalue si le candidat comprend les exigences procédurales et les étapes des procédures de la CBE et du PCT et s'il est capable d'appliquer ces concepts. La partie 2 évalue si le candidat peut interpréter les revendications et évaluer leur conformité avec les dispositions de la CBE, et s'il peut évaluer la conformité des modifications proposées avec les dispositions de la CBE.

L'épreuve F peut comprendre différents types de questions, telles que des questions à choix multiples, des questions de type vrai/faux, des questions "glisser-déposer", des questions nécessitant une réponse à compléter, des questions nécessitant la mise en évidence de passages de texte pertinents et des questions nécessitant des réponses en texte libre supervisé.

Le CEIPI organise un séminaire afin d'aider les candidats à se préparer à l'épreuve F.

Ce séminaire se tiendra du 13 au 17 octobre 2025.

Le séminaire principal sera proposé, au choix, comme "séminaire à Strasbourg" ou en format distanciel. L’expérience montre que les cours présentiels représentent une préparation particulièrement efficace à l’EEQ puisqu’ils permettent des échanges intenses entre tuteurs et participants ainsi qu'entre les participants eux-mêmes. Le CEIPI recommande par conséquent de privilégier ce format de formation. Cependant, afin de préparer également à l’EEQ des candidats qui ne peuvent pas participer aux séminaires en présentiel, cette formation du CEIPI préparant à l’épreuve F de EEQ 2026 est également proposée sous forme d’enseignement à distance.

Les participants devront avoir une solide connaissance pratique du droit européen des brevets. Le matériel pédagogique sera conçu en conformité avec les informations actuellement disponibles sur le format de l'épreuve F, en tenant compte des différents types de questions.

Le séminaire consacré à l'épreuve F couvrira les thèmes suivants :

(a) Questions juridiques portant sur les connaissances des candidats concernant les dispositions pertinentes, notamment la CBE, le règlement d'exécution de la CBE, le règlement relatif aux taxes, le PCT, le règlement d'exécution du PCT, le guide du déposant du PCT, la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, les directives relatives à l'examen à l'OEB et les directives relatives à la recherche et à l'examen à l'OEB en tant qu'autorité de protection du PCT.

(b) Questions relatives à l'interprétation des revendications, à l'appréciation de la conformité des revendications et de l'invention à laquelle elles se rapportent avec les dispositions de la CBE, et à l'appréciation de la conformité des modifications proposées avec les dispositions de la CBE.

Les participants au séminaire consacré à l'épreuve F auront également l'occasion de mettre en pratique leurs connaissances dans le cadre d'un examen blanc.

Ce séminaire sera organisé dans les trois langues officielles de l'OEB (l'allemand, l'anglais et le français).

En complément pour tout participant à cette formation, le CEIPI organisera un webinaire Wiseflow qui fournit des informations pratiques sur le déroulement et les spécificités de l'examen sur la plateforme Wiseflow et offre la possibilité de poser des questions. Le webinaire Wiseflow est inclus dans les frais de formation. Il aura lieu le lundi 6 octobre 2025 de 13h00 à 14h00.

Consultez l'offre tarifaire complète 2025-2026

Attention : il est conseillé de s'inscrire suffisamment tôt !

En effet, pour des raisons d'organisation, le nombre de participants sera limité. Les demandes d'inscription seront traitées par ordre d'arrivée au CEIPI et ne pourront être prises en considération que s'il reste des places disponibles. Une liste d'attente sera ensuite établie.

La date limite d'inscription est le 26 septembre 2025.

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