UE6 - Copyright and generated works

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Master Droit de la propriété intellectuelleParcours Artificial Intelligence, Digital Technologies and Intellectual Property (M2 uniquement) (Formation continue)

ComposanteCentre d'études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI)

Credits5 crédits

Catalogue2025-2026

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation: ECI (Évaluation continue intégrale)
Coefficient: 5.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

Libellé	Type d'évaluation	Nature de l'épreuve	Durée (en minutes)	Coéfficient de l'épreuve	Note éliminatoire de l'épreuve	Note reportée en session 2
Questions croisées - tournoi en équipes (commun UE6, UE7 et UE8)	1 AC	EO	90	1
Autoévaluation	1 SC	ET	30	1

Composante	Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI)
ECTS	5
Ouvert aux étudiants d'autres disciplines
Ouvert aux étudiants en échange

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Master Droit de la propriété intellectuelleParcours Artificial Intelligence, Digital Technologies and Intellectual Property (M2 uniquement) (Formation continue)

MCC

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

Publication des actes du colloque « Indications géographiques et produits industriels et artisanaux : vers l’uniformisation »

SAVE THE DATE - Colloque AMCEIPI 2025 – Droit, cinéma et audiovisuel

Enrolment for the Master of Intellectual Property Law and Management (continuing education only) Academic Year 2025-2026, is still open!

Signature d’un accord de coopération avec la HHL Leipzig Graduate School of Management (Allemagne) pour délivrer un diplôme de MBA Management de la Propriété Intellectuelle, 19 juin 2025

Inscriptions au Séminaire de formation avancée : « Aspects réglementaires et propriété intellectuelle dans l'industrie pharmaceutique »

Inscription aux cours de préparation à l’examen européen de qualification (EEQ) 2026 : réservez votre place !

Inscription au séminaire de préparation aux épreuves écrites de l’examen français de qualification, spécialisation « marques, dessins et modèles »

Appel à candidatures 2025, prix de thèse CEIPI / FIDAL

Le cabinet Meyer & Partenaires soutient pour la deuxième année le concours vidéo « Show me your IP » 28 mai 2025, Strasbourg

Publication des actes du colloque « Biens contrefaits et responsabilités »

Signature d’un accord de coopération avec l’Institut de technologie d’Osaka (OIT), Japon, 12 avril 2025, Osaka

Inscription au séminaire de préparation aux épreuves écrites de l’examen français de qualification, spécialisation « brevets d’invention », module 2

4e édition du concours de courts métrages « Show me your IP » : Propriété intellectuelle & géopolitique

"Summer’ize your IP ! : Summer School on the Patent System in Europe", édition 2025

Le CEIPI remporte la première place au Moot Court Robert Tinlot 2025

Projet européen Erasmus+, « AI-Driven Training System on Product Safety for Professionals - AI4ProSa »

Ouverture des inscriptions à la formation du CEIPI préparant au certificat européen d’administration des brevets (EPAC-CEAB) 2025

Ouverture des inscriptions à la 7ème édition des "CEIPI's Executive IP Management Days", 1-2 avril 2025

Résultat des élections générales des représentants étudiants au conseil de composante du CEIPI

Publication de « Friends et le droit », premier volume des « Hors-Séries » du CEIPI

Ouverture des inscriptions au Séminaires sur la Fiscalité de la Propriété Intellectuelle

Publication des actes du colloque « La propriété intellectuelle au service de la créativité, de l’innovation et du développement durable de l’espace OAPI. La contribution de l’accord de Bangui de 2015 »

Retour sur l'année 2024

Mission acomplie ! Retour sur la conférence « James Bond et le Droit »

Retour sur les 60 ans du CEIPI

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