CEIPI - Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle - Université de Strasbourg

Faites de la propriété intellectuelle !

Thu, 19 Oct 2023 17:00:00 +0200

Le CEIPI est ravi de vous convier à l’évènement « Faites de la Propriété Intellectuelle », dédié à la découverte de la PI et à son rôle essentiel dans le développement et la protection de vos projets.

Inscription gratuite mais obligatoire : https://lnkd.in/eHByGhkc

Cet évènement est organisé par le CEIPI, l’INPI France, la CNCPI - Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle et l'IEEPI.

La propriété intellectuelle joue un rôle essentiel dans la protection des idées et des créations qui façonnent notre monde. Que vous soyez entrepreneur, artiste, inventeur ou simplement curieux, cet évènement est conçu pour vous faire découvrir comment la PI peut être un puissant levier pour booster vos projets et protéger vos réalisations.

Au programme :

Table ronde autour de la contrefaçon en présence d’experts
Moment interactif autour de la PI
Cocktail et networking

Cet évènement s'adresse aux :

Startups et les entreprises en quête de moyens pour sécuriser leur propriété intellectuelle et stimuler leur croissance
Artistes et créateurs souhaitant protéger leurs œuvres et comprendre comment en tirer le meilleur parti
Étudiants et chercheurs désireux de découvrir comment la PI peut contribuer à la promotion de la recherche et de l'innovation
Toute personne curieuse de découvrir la PI

CEIPI Conference "How harmonized is patent law in Europe ?"

Wed, 11 Oct 2023 00:00:00 +0200

CEIPI is pleased to invite you to the conference "How harmonized is patent law in Europe ?".

This event will take place on 11 and 12 October, in Strasbourg (CEIPI, Bâtiment le CARDO) and online (Zoom).

Registration is free but mandatory : https://sondagesv3.unistra.fr/index.php/193541?lang=en

The European patent system presents a dual asymmetry. Firstly, it functions independently of the European Union, maintaining a distinct legal framework, prompting questions regarding its alignment with Union law. Secondly, the European Patent Office grants patents following stringent examination criteria, but its interpretation of legislative texts may conflict with that of national courts, risking patent annulment during infringement cases.

This duality creates legal ambiguity for companies, impacting both the feasibility of their patent applications and the valuation of awarded patents essential to their innovations. This uncertainty poses challenges to businesses operating within this framework.

The focal point of this conference is to address these pivotal and fundamental inquiries by employing a comparative approach that contrasts the diverse practices of the Office, applicants, and the case law of judicial courts across major European countries in the realm of patents.

Download the program.

Elections générales des représentants des personnels enseignants, enseignants-chercheurs et BIATTS au Conseil de l'Institut CEIPI

Tue, 03 Oct 2023 09:28:00 +0200

Les élections générales des représentants des personnels enseignants, enseignants-chercheurs et BIATSS au Conseil de l'institut CEIPI se tiendront du mardi 3 au jeudi 5 octobre 2023 par la voie électronique.

Vous pouvez télécharger ci-dessous la décision du Directeur général du CEIPI pour plus de précision sur l'organisation et le déroulement de ces élections.

Inscriptions au Master 2 Propriété industrielle – année universitaire 2023-2024 (formation hybride)

Mon, 11 Sep 2023 11:33:00 +0200

Les incriptions au Master 2 Propriété Industrielle, année universitaire 2023-2024, sont ouvertes entre le 11 septembre et le 1^er décembre 2023.

Cette formation se déroulera sous une forme hybride : en présentiel (à Strasbourg) et à distance.

Pour plus d'information, merci de consulter notre page dédiée.

Inscription au Master 2 Droit et gestion de la propriété intellectuelle (Master in IP Law and Management - MIPLM), année universitaire 2023-2024

Mon, 11 Sep 2023 09:56:00 +0200

Les inscriptions pour la 17^ème édition du Master « Droit et gestion de la propriété intellectuelle » (MIPLM), année universitaire 2023/2024, sont ouvertes jusqu'au 01^erdécembre 2023.

Frais de participation : 6 695 € net de taxes.

Calendrier des semaines de formation pour l'année 2023-2024 :

29/01 au 03/02 : Module 1 - à Strasbourg
26/02 au 02/03 : Module 2 - à distance
18/03 au 23/03 : Module 3 - à distance
22/04 au 27/04 : Module 4 - à distance
13/05 au 18/05 : Module 5 - à distance
17/06 au 22/06 : Module 6 - à Strasbourg

Nombre de places limité, merci d’envoyer votre dossier au plus tôt.

Vous trouverez toutes les informations et les modalités d'inscription sur notre page dédiée.

Ouverture des inscriptions au Diplôme universitaire et aux Modules de formation en « Droit européen des signes distinctifs et des dessins et modèles » – année universitaire 2023-2024

Fri, 08 Sep 2023 14:51:00 +0200

Les inscriptions à la quatrième édition du Diplôme universitaire en « Droit européen des signes distinctifs et des dessins et modèles », année universitaire 2023-2024, sont ouvertes jusqu'au 23 octobre 2023. Cette formation se déroulera sous une forme hybride : en présentiel (à Strasbourg) et à distance.

Le diplôme universitaire en « Droit européen des signes distinctifs et des dessins et modèles » est un programme de formation destiné aux étudiants et aux praticiens (et futurs praticiens) qui s’intéressent à ce domaine. Il a été spécialement conçu pour préparer les candidats à l’examen de qualification français, mention marques, dessins et modèles et aux examens menant à une carrière de juge ou d’avocat.

Téléchargez la brochure pour l'année universitaire 2023/2024.

Vous trouverez plus d' informations ainsi que les modalités d'inscription sur notre page dédiée.

Fidèles à notre engagement de répondre à des besoins éducatifs diversifiés, nous offrons désormais la possibilité de suivre cette formation sous la forme de modules (formation non diplômante) qui peuvent être suivis individuellement à la convenance des professionnels. Cette nouvelle option permet de choisir un ou plusieurs modules et de valider ses connaissances par un examen en ligne sur les sujets abordés pendant la semaine. La réussite à l'examen donne droit à un Certificat de réussite délivré par le CEIPI. Les inscriptions sont ouvertes jusqu’à une semaine avant le début du module concerné. Cette formation se déroulera sous une forme hybride : en présentiel (à Strasbourg) et à distance.

Ces modules permettent de bénéficier de l’expérience de praticiens chevronnés, d’universitaires et de membres de l’EUIPO et ont pour objectif de fournir une connaissance approfondie du droit des marques et des dessins et modèles européens, avec des incursions en droit comparé, notamment en droit des marques américain et japonais.

Téléchargez le programme de cette formation.

Vous trouverez plus d' informations ainsi que les modalités d'inscription sur notre page dédiée.

Hommage à Me François Greffe

Sat, 12 Aug 2023 13:57:00 +0200

C’est avec une profonde tristesse que le CEIPI a appris le décès de Maître François Greffe, figure emblématique du Centre, mais aussi et surtout, du monde de la propriété intellectuelle, sa contribution à la matière étant inestimable.

Avocat au Barreau de Paris, François Greffe a enseigné pendant 40 ans le droit des dessins et modèles au Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle - CEIPI.
Passionné, passionnant, pédagogue, bienveillant, accessible, il a formé de nombreuses générations d’étudiants, aujourd’hui devenus des spécialistes accomplis de la propriété intellectuelle. Plus qu’un guide, il fut pour ces étudiants un mentor, un exemple à suivre.
En sa qualité de chercheur, François Greffe aura, également, marqué de son empreinte la doctrine du droit des dessins et modèles, ses écrits ayant éclairé et influencé, tant la jurisprudence que le législateur.

Maître François Greffe n’aura donc pas été le simple témoin de l’évolution du droit des dessins et modèles, mais bien l’un de ses principaux protagonistes, la reconnaissance de son engagement pour l’ensemble de l’industrie du « Design » ayant largement dépassé les frontières de celle-ci.

Par ces quelques mots, qui ne suffisent pas à lui rendre hommage, le CEIPI exprime ses plus sincères condoléances à sa famille.

João Negrão élu nouveau directeur exécutif de l'EUIPO

Wed, 19 Jul 2023 12:03:57 +0200

Le CEIPI adresse ses sincères félicitations à João Negrão, qui vient d'être élu nouveau directeur exécutif de l'EUIPO (Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle).

Actuellement Président des chambres de recours de l'EUIPO, João Negrão devrait prendre ses nouvelles fonctions en octobre.

Nous nous réjouissons de poursuivre notre étroite collaboration avec l'EUIPO afin d'atteindre nos objectifs communs.

CEIPI Conference: "AI, creativity and innovation at the crossroads"

Fri, 30 Jun 2023 17:00:00 +0200

The CEIPI is pleased to invite you to the conference "AI, creativity and innovation at the crossroads".

The event will take place on 30 June 2023, from 5pm to 7pm, in Strasbourg (Bâtiment le Cardo, Amphithéâtre F).

How has AI modified the practice in science, innovation and the arts? How can AI be used for creative endeavours, to generate novel ideas, open research tracks or help bring about original artefacts?

Join us for a roundtable to explore the impact of artificial intelligence, with five distinguished researchers in economics, robotics, arts, and innovation.

Admission is free, registration is not required.

The conference will be held in English.

We look forward to welcoming you!

Cérémonie de proclamation des résultats des diplômes Brevets d’invention & Marques, Dessins et Modèles 2023

Fri, 30 Jun 2023 09:41:00 +0200

Le 30 juin 2023 marquait la fin de l'année universitaire pour les étudiants des D.U. « Brevets d'Invention » et « Marques, Dessins & Modèles » avec la traditionnelle cérémonie de proclamation des résultats, suivie du verre de l’amitié qui a réuni une partie du corps enseignant, des étudiants et de l’équipe du CEIPI.

Cette année, les majors et vice majors de promotion se sont vu remettre des prix offerts par le CEIPI et l'ASPI (Association Française des Spécialistes en Propriété Industrielle de l'Industrie), représentée par M. Jean-François Renou, Vice-Président de l'ASPI.

Le CEIPI adresse toutes ses félicitations à la promotion 2022-2023 !

Summer’ize your IP ! : « Summer School on the Patent System in Europe » du CEIPI

Wed, 28 Jun 2023 00:00:00 +0200

L'édition de 2023 de la « Summer School on the Patent System in Europe » du CEIPI se déroulera à Strasbourg et en ligne du 28 juin au 08 juillet 2023.

Unique en Europe et dans le monde, cette Université d’été offre pendant dix jours une formation à la fois théorique et pratique destinée tant aux scientifiques qu’aux juristes.
Les participants pourront également mettre à profit les connaissances acquises lors des différentes sessions à l'occasion de workshops.

Avant le début de la Summer School, les participants auront accès à des cours préenregistrés. Ces courtes vidéos dynamiques ont pour objectifs de transmettre aux participants les principes généraux et notions essentielles de la propriété intellectuelle en Europe.

FRAIS D'INSCRIPTIONS

1700 € TTC (early birds) pour toute inscription jusqu'au 02 juin 2023 (inclus)

1 900 € TTC (Plein tarif) pour toute inscription à partir du 03 juin 2023

La date limite d'inscription est le 9 juin 2023.

Téléchargez le programme de l'édition 2023.

Cliquez ici pour plus d'information.

Inscriptions au D.U. Marques, dessins & modèles en cycle long, année universitaire 2023-2024

Mon, 19 Jun 2023 09:07:00 +0200

Les inscriptions pour l'année universitaire 2023-2024 au D.U. Marques, dessins & modèles, en cycle long , sont ouvertes jusqu'au 30 novembre 2023.

Les étudiants doivent déposer leur dossier de candidature sur la plateforme eCandidat.

Les inscriptions au D.U. Brevets d'invention en cycle long sont closes.

Invitation to CEIPI – EPO Online Mock Trial Before the Unified Patent Court

Sat, 17 Jun 2023 09:00:00 +0200

The Center for International Intellectual Property Studies (CEIPI) is delighted to invite you to participate in an online educational experience – the Mock Trial before the Unified Patent Court (UPC), which will mark the closing of the 20th edition of the CEIPI Diploma on Patent Litigation in Europe.

This virtual event, organized in collaboration with the European Patent Office, is scheduled for June 17th, 2023, from 9 am to 12:45 am and it will be conducted in English.

The Mock Trial, featuring a panel of distinguished judges and experts, and two experienced lawyers, provides a glimpse into the practical training that participants have engaged in throughout the year. For the first time, this mock trial, traditionally reserved for Diploma participants, will be open to the public for online participation.

With the Unified Patent Court system launched earlier this month, we invite you to take advantage of this opportunity both to learn and to update yourself for your future practice.

Join us online via Zoom to witness this dynamic simulation of an oral hearing before the Unified Patent Court. Registration is available here.

Please note that this Mock Trial is for educational purposes only and has no official character. It shall not represent the position of the UPC and should not be considered as endorsed or supported by the UPC institution.

We eagerly look forward to virtually welcoming you to our Mock Trial next week!

Séminaire avancé CEIPI/OMPI/INPI sur la propriété intellectuelle, le transfert des technologies et l’octroi des licences (formation en format hybride) - 12 au 23 juin 2023

Mon, 12 Jun 2023 00:00:00 +0200

Le Séminaire avancé CEIPI/OMPI/INPI sur la propriété intellectuelle, le transfert des technologies et l’octroi des licences aura lieu du 12 au 23 juin 2023.

Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au 01^er juin aux étudiants et aux professionnels du monde entier désireux de suivre cette formation. qui est proposée la première semaine en ligne (12-16 juin) et la deuxième semaine en présentiel (dans les locaux du CEIPI à Strasbourg, France) (19-23 juin).

Le programme et les horaires ont été adaptés afin d'encourager les échanges entre les participants et de couvrir un large éventail de fuseaux horaires en prenant comme référence l'heure normale d'Europe centrale (HNEC).

Ce cours de formation approfondie est organisé conjointement depuis 1978 par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) et l’Institut national de la propriété industrielle (INPI). Le programme actuel s’inscrit dans le prolongement des éditions précédentes, portant sur les enjeux juridiques et économiques fondamentaux et contemporains autour des technologies et leur transfert.

Le séminaire s’adresse notamment aux professionnels du transfert de technologie, notamment des fonctionnaires des offices universitaires de transfert de technologie, des offices nationaux et régionaux de propriété intellectuelle et des ministères des sciences et des technologies. Avec une approche intégrée et pratique, ce cours intéressera aussi les avocats et les économistes.

Les participants peuvent ainsi bénéficier de l’expertise des spécialistes de diverses organisations internationales, instituts de recherche et universités renommées, et professionnels du secteur privé, aussi que des échanges avec leurs homologues provenant du monde entier. L'intérêt du programme pour les pays développés, les économies émergentes et en développement en fait un forum unique d'échanges d’expériences et de partage d’opportunités.

Vous pouvez télécharger le programme provisiore en cliquant ici.

Vous trouverez toutes les informations, dates et modalités d'inscription sur notre page dédiée.

Signature d’un accord de coopération avec l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)

Wed, 31 May 2023 16:01:00 +0200

Le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg est fier d’annoncer la signature d’un accord de coopération internationale avec l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI).

L’OAPI est un organisme intergouvernemental, créé en 1962 et regroupant aujourd’hui dix-sept États africains, chargé de protéger de manière uniforme les droits de propriété intellectuelle sur les territoires de ces États, notamment par la délivrance de titres de protection des droits de propriété industrielle.

Le CEIPI travaille en étroite collaboration depuis de nombreuses années avec l’OAPI et particulièrement avec le centre de formation de propriété intellectuelle « Denis Ekani » placé auprès de l’Organisation. Les deux institutions souhaitent par cet accord approfondir leur collaboration.

La signature a eu lieu lors de la séance du Conseil d’administration du CEIPI, le 31 mai 2023 à Strasbourg, en présence de M. Denis Loukou Bohoussou, Directeur général de l’OAPI, de M. Yann BASIRE, Directeur général du CEIPI, de M. Benoît BATTISTELLI, Président du Conseil d’administration du CEIPI et des membres du CA.

Conférence au CEIPI de Monsieur Denis BOHOUSSOU, Directeur général de l'OAPI : « La place de la PI dans la construction du marché commun africain ZLECAF ».

Tue, 30 May 2023 10:00:00 +0200

Le CEIPI et son laboratoire sont très honorés d'acceuillir Monsieur Denis BOHOUSSOU, Directeur général de l'OAPI, qui donnera une conférence le lundi 30 mai de 10h à 11h en salle 329 (au 3ème étage du Bâtiment le CARDO).

M. BOHOUSSOU interviendra sur le thème : « la place de la PI dans la construction du marché commun africain ZLECAF ».

Taxe d’apprentissage 2023 - Soutenez le CEIPI pour former vos collaborateurs de demain

Thu, 25 May 2023 16:17:00 +0200

Vous soutiendrez, à travers cette ressource essentielle pour notre Centre, la professionnalisation et l’insertion professionnelle.

Qu'est-ce que la taxe d'apprentissage ?

Il s’agit d’une contribution due par les entreprises, qui représente 0,68% de la masse salariale brute (0,44% en Alsace Moselle).

Elle est composée de deux parts :

87% (ou 0,59 de la masse salariale) contribue au financement des formations en apprentissage
13% (ou 0,09% de la masse salariale) contribue au développement des formations initiales technologiques et professionnelles, hors apprentissage, et à l'insertion professionnelle.

5 raisons de verser votre taxe d’apprentissage au CEIPI

La taxe d'apprentissage permet au CEIPI d'améliorer en permanence la qualité de son enseignement en participant au financement des moyens pédagogiques mis à la disposition de ses étudiants.

Votre soutien financier est indispensable pour accompagner l’évolution de nos formations et garantir l’excellence de nos enseignements :

Vous soutenez un centre public de formation et de recherche dont les activités ont un impact majeur sur le secteur privé
Vous investissez dans les compétences de vos futurs collaborateurs 
Vous collaborez au développement et à la mise en œuvre de projets pédagogiques innovants 
Vous renforcez la position de la France dans le domaine de la propriété intellectuelle et des matières connexes
Vous associez votre entreprise à un centre d’excellence au niveau national, européen et international

Pour plus d'information (comment verser le solde de la taxe d'apprentissage au CEIPI, brochure explicative et vidéos), consultez la page dédiée.

Yann Basire, récipiendaire de l'appel à candidatures IdEx 2023 - Prix scientifiques « Les espoirs de l’Université de Strasbourg » !

Thu, 25 May 2023 14:25:00 +0200

Nous sommes heureux de vous annoncer que M. Yann BASIRE, Directeur général du CEIPI et Maître de conférences à l’Université de Strasbourg vient d’obtenir le prix scientifique « Les espoirs de l'Université de Strasbourg », dans le cadre de l’appel à candidatures 2023.

Ce prix scientifique « Les Espoirs de l’Université de Strasbourg » vise à récompenser les scientifiques ayant fait preuve d’originalité et de dynamisme dans la mise en œuvre de leurs recherches et dont les développements futurs s’annoncent prometteurs.

Le CEIPI félicite M. Yann BASIRE et lui souhaite bonne réussite dans ses projets !

Concours vidéo « Show me your IP » 2023 : La lutte contre la contrefaçon

Thu, 25 May 2023 11:06:00 +0200

L’année s’est achevée en beauté pour la promotion Fabienne Keller 2022/2023 du CEIPI avec la remise de prix du concours vidéo Show me your IP ! qui s'est déroulée le 25 mai 2023.

Pour cette deuxième édition, en partenariat avec le cabinet Laurent et Charras, les étudiants du CEIPI ont réalisé des vidéos en équipe sur le thème « La lutte contre la contrefaçon ».

5 vidéos ont été présélectionnées par le public et l’équipe du CEIPI. C’est ensuite un jury composé de Yann Basire, Ellen Monsnergue (Laurent et Charras) et Gilles Vercken (Cabinet Vercken & Gaullier) qui ont décerné les prix, lors d’une diffusion exceptionnelle au cinéma UGC.

Félicitations à Nicolas Charlot ; Grégoire Brucker ; Aude Campion ; Batya Allal ; Marina Cabada et Sonya Ozdek qui remportent le premier prix avec leur court métrage « Des médicaments aux barreaux ».

2ème prix : « La contrefaçon CEIPI bien » par Mariluz Bataillou ; Valentine Blanquinque ; Laure Cortier ; Laura Petri ; Busra Nur Karakus
3ème prix : « Destination Contrefaçon » par Enora Marty ; Meg Diener ; Louise François ; Laura Weiss ; Chloé Gerard ; Mohammad Javad Asgari
Meilleure interprétation masculine : Arnaud Bertoni dans « La lutte contre la contrefaçon »
Meilleure interprétation féminine : Karoline Glowacki dans « CEIPI Sorcier»
Meilleure musique originale : Neil Mc Manus / House of Magnus dans « Envoyé CEIPIcial »

Nous tenons à féliciter l’ensemble des étudiants pour l’implication et la créativité dont ils ont fait preuve.

Un grand merci au Cinémas UGC Strasbourg pour leur soutien.
Et un grand bravo à Maëlle Sengel pour l’organisation du concours !

Inscriptions au séminaire d'actualité en droit des marques et des dessins et modèles

Wed, 24 May 2023 14:47:00 +0200

Le CEIPI organise un séminaire d'actualité en droit des marques et des dessins et modèles en vue de préparer l'oral de l’examen français de qualification, spécialisation « marques, dessins et modèles ».

Ce séminaire organisé en hybride se déroulera à Paris et en ligne sur Zoom.

Pour le format en présentiel, les cours seront dispensés au 13 Rue du 4 septembre, 75002 Paris (Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle).

Tarifs :

Cycle complet: 1 700€
Par module : 650 €

Toutes les informations (programme, informations pratiques et bulletin d'inscription) sont disponibles sur la page dédiée.

Publication test

Wed, 24 May 2023 08:54:19 +0200

Conference : "ARIPO and OAPI's contribution in developing IP and creating a business enabling environment in Africa"

Thu, 18 May 2023 09:16:00 +0200

L'OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle) et l'ARIPO (African Regional Intellectual Property Organization) organiseront une conférence le 18 mai 2023, lors de la réunion annuelle de l'INTA à Singapour sur le thème : "ARIPO and OAPI's contribution in developing IP and creating a business enabling environment in Africa".

Vous pouvez télécharger ci-dessous le flyer pour plus d'information.

Rencontrons-nous à Singapour !

Tue, 16 May 2023 00:00:00 +0200

Nous avons le plaisir de vous informer que l'équipe du CEIPI participera à la réunion annuelle de l'INTA (International Trademark Association) 2023 à Singapour du 16 au 20 mai.

Le CEIPI y tiendra un stand afin de faire la promotion de ses activités.

Journée d'actualité du CEIPI : « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle »

Thu, 11 May 2023 09:00:00 +0200

Le 11 mai prochain, de 9h à 17h30, le CEIPI organise sa traditionnelle Journée d’actualités, dédiée à la jurisprudence européenne en propriété intellectuelle, sous la direction scientifique de Yann Basire, Maître de conférence au CEIPI et Directeur général du CEIPI. On y retrouvera cette année :

Jean-Marc Deltorn, Maître de conférences au CEIPI
Alexandre Lebkiri, Conseil en propriété intellectuelle, Cabinet Camus Lebkiri, Membre associé du laboratoire de recherche du CEIPI
Elodie Migliore, Doctorante au CEIPI
Yann Basire, Maître de conférences au CEIPI et Directeur général du CEIPI
Julie Dagher, Doctorante au CEIPI
Sandra Strittmatter, Avocat, Cabinet Franklin
Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI, Directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI
Malik Chapuis, Magistrat, Tribunal judicaire de Paris, 3e chambre
Guillaume de La Bigne, Conseil en propriété industrielle, Cabinet LLR, Médiateur
Virginia Melgar, Présidente de la 5e chambre de recours, EUIPO, médiatrice, membre du GEMME Questions du public
Anne-Emmanuelle Kahn, Professeure à l’Université Lumière Lyon 2
Stefan Martin, Membre des chambres de recours, EUIPO, Membre associé du laboratoire de recherche du CEIPI
Valérie Laure Benabou, Professeure, Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (Paris Saclay)
Anaïs Dépinoy, Maître de conférences au CEIPI
Gilles Vercken, Avocat, Cabinet Vercken & Gaullier, Membre associé du laboratoire de recherche du CEIPI

L'événement se tiendra à la fois en présentiel à Strasbourg, Cardo amphithéâtre B, 7 rue de l’Ecarlate et en distanciel sur Zoom.

L’inscription est obligatoire ici : https://sondagesv3.unistra.fr/index.php/297237?lang=fr

Cet évènement, organisé en partenariat avec Lexisnexis, est ouvert aux étudiants, doctorants, universitaires et praticiens et il est validé dans le cadre de la formation professionnelle continue des avocats.

Vous pouvez télécharger ci-desous le programme de la Journée d'actualité.

Parution d’une publication dans la nouvelle collection du CEIPI dédiée aux Monographies

Wed, 10 May 2023 16:17:32 +0200

Le CEIPI est heureux d’annoncer la parution d’une nouvelle publication dans sa nouvelle collection dédiée aux Monographies.

Frédéric Benech, Guillaume de La Bigne (dir.), La médiation au service de la propriété intellectuelle, Collection du CEIPI, Les Monographies, 1, 2023.

Le domaine de la propriété intellectuelle, tout comme celui du droit des affaires en général, s’ouvre depuis plusieurs années à la médiation, connue comme un mode alternatif de règlement des différends (MARD). Cette méthode connaît d’ailleurs déjà un certain développement dans les pays anglo-saxons et auprès d’organismes internationaux comme l’Organisation Mondiale de Propriété Intellectuelle (OMPI) ou l’Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO).

Sous l’égide d’un(e) médiateur(trice), cette méthode permet en effet aux parties de dialoguer et de rechercher une solution amiable à leurs conflits, leur permettant d’éviter ainsi les aléas et les coûts judiciaires, voire de maintenir leur relation d’affaires.

S’il n’existe actuellement pas d’ouvrage en français traitant spécifiquement de la médiation au service de la propriété intellectuelle, cet ouvrage vient remédier à ce déséquilibre en donnant la parole à des praticiens tous professionnels de la propriété intellectuelle et également médiateurs d’expérience, formés notamment à l’Institut de Formation à la Médiation et à la Négociation (IFOMENE).

Événement R2PI & CEIPI : « Europe et propriété intellectuelle »

Tue, 09 May 2023 17:30:00 +0200

Le Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) et R2PI  - Le podcast de la propriété intellectuelle vous invitent a célébrer l'Europe ensemble avec un événement sur le thème « Europe et propriété intellectuelle ».

Nous aurons le plaisir d'accueillir Monsieur Jean-Marie Cavada, Président de l'Institut iDFRights pour discuter de ce sujet crucial.

Quand ? 9 mai 2023 de 17h30 à 21h30
Où ? Cinéma Star Saint Exupéry (18 Rue du 22 Novembre, 67000 Strasbourg)

Au programme :

Enregistrement en direct d'un épisode du podcast R2PI « Europe et propriété intellectuelle »
Suivi de la projection du film « L’auberge espagnole ».

L'inscription est gratuite mais obligatoire via ce lien : https://lnkd.in/gQm6Rj9k ;

Attention, les places sont limitées !
Pour toute information supplémentaire, veuillez contacter : teresa.calixto[at]ceipi.edu

Avec le soutien de l'IdEx dans le cadre de son levier Université et Cité, ce projet a bénéficié d'une aide de l'État gérée par l'Agence Nationale de la Recherche au titre du programme d'Investissements d'avenir.

Séminaire de préparation à l'EQF Brevets d'invention, édition 2023 en hybride (à Paris et en ligne)

Tue, 09 May 2023 14:00:00 +0200

Le CEIPI organise chaque année un séminaire de préparation à l’examen français de qualification, spécialisation « brevets d’invention ».

Ce séminaire s’adresse :
•aux candidats intéressés à préparer l’examen français de spécialisation « Brevets d’invention »
•aux professionnels du secteur

L'édition 2023 se déroulera les 9, 10 et 11 mai 2023 en hybride (CNCPI - Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle 13 rue du 4 septembre, 75002 Paris et en ligne)

Tarifs :

Formation complète : 850€
Une journée : 500€
Une demi-journée : 280€

Langue d’enseignement : Français

Téléchargez le programme.

Les inscriptions sont closes.

Cliquez ici pour consulter l'Avis relatif à l’ouverture de la session de l’examen d’aptitude en vue de l’inscription sur la liste des personnes qualifiées en propriété industrielle mention brevets d’invention (session 2022), paru au Journal officiel.

Publication de deux nouveaux ouvrages dans les collections du CEIPI

Wed, 03 May 2023 14:00:30 +0200

Le CEIPI est heureux d’annoncer la parution de deux nouvelles publications :

Michal Bohaczewski, L’atteinte à la marque renommée, Collection du CEIPI, 68, LexisNexis.
Noémie Enser, Conscience de la création et droit d’auteur, Collection du CEIPI, Les thèses, 1, LexisNexis.

- Droit de la propriété industrielle :

L’atteinte à la marque renommée propose une analyse qui tient compte de la législation française modifiée par l’ordonnance n° 2019-1169 et ayant transposé la directive n° 2015/2436.

Désormais, la protection de la marque renommée est placée dans le périmètre du droit exclusif et prévoit expressément que l’atteinte à une marque renommée constitue un motif de nullité et, sur opposition, un motif de refus d’une marque postérieure.

En tenant compte du droit de l’Union européenne, l’étude prend en considération l’abondante jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal, ainsi que la pratique de l’EUIPO dans les procédures de nullité et d’opposition.

Michal Bohaczewski analyse la notion fondamentale de marque renommée, distingue celle de marque notoirement connue, examine les conditions de l’atteinte à la marque renommée et présente les différentes formes d’atteinte reconnues par le législateur : la dilution, l’avilissement et le profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de la marque.

- Droit de la propriété littéraire et artistique :

Selon Noémie Enser, la conscience psychologique, cette capacité qu’a l’être humain de comprendre son existence et le monde qui l’entoure, ne cesse d’interroger, notamment dans ses rapports avec le droit.

Conscience de la création aborde ce sujet sous un prisme bien spécifique : celui du droit d’auteur, dans laquelle la doctrine recherche, à travers la conscience de l’auteur, tantôt son discernement, tantôt une volonté de créer, tantôt encore une véritable maîtrise du processus créatif afin de leur faire jouer un rôle discriminant dans l’accès à la protection.

La conscience de l’auteur apparait, au fil de l’analyse, non pas comme une véritable condition, mais comme un correctif, appelé à jouer à la marge pour exclure la protection par le droit d’auteur de certaines créations lorsque les conditions « classiques » que sont la forme et l’originalité ne jouent pas leur rôle de filtre.

Alors que le développement de l’intelligence artificielle et l’accueil que lui réserve le milieu artistique remettent en cause la place de l’humain dans la création, s’interroger sur la condition de la conscience de l’auteur participe d’une recherche de l’essence du droit d’auteur.

Cet ouvrage a reçu le prix de thèse CEIPI – Vercken&Gaullier en 2022.

Une équipe du CEIPI remporte la 14ème édition du CN2PI - Concours National de Plaidoirie en propriété intellectuelle

Wed, 12 Apr 2023 00:00:00 +0200

Le CEIPI a eu le plaisir d’organiser la 14ème édition du CN2PI - Concours National de Plaidoirie en propriété intellectuelle, le 12, 13 et 14 avril 2023.

Le CN2PI est, à chaque édition, un véritable lieu de rencontres entre les étudiants de Master 2 et les professionnels du domaine de la PI, selon une philosophie qui s’est dessinée au fur et à mesure : sérieux du Concours mais convivialité des échanges.

Sur trois jours, les étudiants des différents Master 2 se sont affrontés en tournois de plaidoirie devant des jurys d’universitaires et d’avocats, sur un cas pratique qui leur a été communiqué au préalable.

En amont du concours, le CEIPI a proposé, sous forme de capsule vidéo, une conférence dédiée à l’art oratoire et à ses spécificités dans le domaine de la propriété intellectuelle. Prodiguée par un spécialiste de la rhétorique et deux praticiens de la matière, elle a été partagée par l’intermédiaire d’une plateforme permettant l’échange et les réactions des divers participants de manière interactive.

Après ces trois jours riches en émotions pour les participants, c’est l’équipe de Strasbourg (CEIPI 2) qui a remporté la victoire à domicile.

Nous tenons à féliciter nos étudiants : Arnaud Bertoni, Louise François et Grégoire Brucker.

Un grand bravo également à l'équipe finaliste de Lille (Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales-Ulille) ainsi qu'aux lauréats des différents prix :

Le prix du meilleur plaideur, attribué à Louis Limousin et Quentin Lucas du Master Propriété Intellectuelle - Nantes de Nantes Université
Le prix de la sportivité, attribué à l'équipe du M2 PIDAN- Propriété intellectuelle et Droit des affaires numériques de UVSQ Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

La finale s'est tenue devant un jury prestigieux, que nous remercions grandement :

Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé à l'Université de Nantes
Laurent Mulatier, Responsable du service contentieux, INPI France
Nathalie Sabotier, Présidente 3ème chambre, Tribunal judiciaire de Paris
Gilles Vercken, Avocat, Cabinet Vercken & Gaullier

Les étudiants ont également pu assister à une joute des professionnels, avec :

Thibault Lachacinski, Avocat Associé, NFALAW Avocats
Julien Canlorbe, Avocat Associé, Momentum Avocats
Annette Sion, Avocat Associé, Cabinet Hollier-Larousse&Associés
Adèle Maier, Avocat Associé, Cabinet Bouchara & Avocats

Le CEIPI espère que cette 14ème édition du cn2pi fût une occasion unique pour tous les participants de se rencontrer, d'échanger et d'apprendre les uns des autres.

Nous remercions tous les participants, les enseignants-chercheurs, les professionnels, les sponsors ainsi que les membres du CEIPI qui ont rendu cet événement possible.

Pour plus d'informations sur le concours : https://www.cn2pi.fr/editions/edition-2023-strasbourg/

Parutions des derniers actes de colloque du CEIPI

Wed, 05 Apr 2023 15:59:16 +0200

Le CEIPI est heureux d’annoncer la parution de deux nouvelles publications dans sa nouvelle collection dédiée aux Actes de colloque.

Issu d’une webconférence organisée par le laboratoire de recherche du CEIPI en avril 2021, Quel degré d’harmonisation du droit des brevets en Europe présente une approche comparée entre les pratiques d’appréciation des conditions de brevetabilité de l’Office européen des brevets et la jurisprudence judiciaire française.

Mettant en lumière les divergences et convergences des pratiques et interprétations des textes légaux relatifs à la brevetabilité des inventions, cet ouvrage rend hommage à une étude menée sur le même sujet par le professeur Pollaud-Dulian il y a près de ving-cinq ans, rendant nécessaire une mise à jour des connaissances à la veille de l’entrée en vigueur de l’accord sur la juridiction unifiée des brevets.

Les colloques originaux Propriété intellectuelle et Pop Culture organisés par le CEIPI depuis 2018 marquent quant à eux le renouvellement de notre recherche, friande de nouveaux objets, de nouveaux questionnements, de nouvelles réponses.

Avec ce troisième volet intitulé Propriété intellectuelle et Pop Culture – Le retour, le CEIPI a choisi de démocratiser un sujet que le Droit a tardé à appréhender, tant le sujet peut surprendre ! En confrontant l'univers de la pop culture aux mécanismes du droit de la propriété intellectuelle - ses objets de protection, ses modèles de protection face aux atteintes que subissent les droits des créateurs - le CEIPI rappelle qu’il est un acteur de l’écosystème de la propriété intellectuelle, créatif, innovant et qu’il sait évoluer avec pertinence, dans notre époque !

Les ouvrages sont déjà disponibles en précommande auprès des libraires et sur les plateformes mais aussi auprès du CEIPI ! Pour obtenir un exemplaire, n'hésitez pas à contacter notre Responsable aux Editions : caroline.ertz[at]ceipi.edu