CEIPI - Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle - Université de Strasbourg https://www.ceipi.edu fr CEIPI - Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle - Université de Strasbourg Sat, 05 Oct 2024 17:20:17 +0200 Sat, 05 Oct 2024 17:20:17 +0200 TYPO3 EXT:news news-16237 Tue, 15 Oct 2024 00:00:00 +0200 Colloque célébrant les 60 ans du CEIPI : « Les états généraux de la propriété intellectuelle » /actualites/actualite/colloque-du-ceipi Le Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle - CEIPI célèbrera son 60ème anniversaire les 15 et 16 octobre 2024, au Parlement européen et au Palais universitaire à Strasbourg, sur le thème « Les états généraux de la propriété intellectuelle ». 

Cet événement exceptionnel réunira étudiants, universitaires, représentants des principales organisations nationales et internationales de la propriété intellectuelle, telles que l'OMPI, l'EUIPO, l'OEB, l'INPI et l'OCVV, ainsi que des experts du domaine, issus de l’industrie et des cabinets. 

La propriété intellectuelle joue un rôle incontournable dans notre société, et pourtant, elle est souvent méconnue ou mal appréhendée. Cette conférence vise à mettre en lumière son importance et à réfléchir à son rôle en tant que levier face à des enjeux tels que la géopolitique, l'économie, l'environnement, l'éducation, ou encore la culture.  

L'événement s’articulera autour de huit thématiques, chacune animée par un keynote speaker de renommée internationale et suivie d’une table ronde avec des représentants de l’industrie, du monde politique, des cabinets, des institutions publiques et universités.  

Cet événement bénéficie du soutien des partenaires institutionnels ainsi que des associations professionnelles et des partenaires socio-économiques. 

La seconde journée de notre conférence, qui se tiendra au Palais universitaire de Strasbourg, bénéficie du soutien précieux de nos partenaires : Ebrand, Questel, LexisNexis, Fovea IP, PaperzIP, l'INPI et des associations professionnelles : AACEIPI,  ACPI, AIPPI, APRAM, ASPI, CNCPI, Les France.

Nous les remercions pour leur contribution, essentielle à la réussite de cette seconde journée.  

Réservez vos places dès maintenant et rejoignez-nous pour célébrer 60 ans de réflexion et d'innovation en matière de propriété intellectuelle !

Vous pouvez télécharger ci-dessous le programme ainsi que les modalités de paiement et les informations pratiques.

]]>
Agenda du CEIPI
news-16351 Thu, 26 Sep 2024 15:01:00 +0200 Conférence du CEIPI : "The Unified Patent Court: The first year in review" /actualites/actualite/conference-du-ceipi-the-unified-patent-court-the-first-year-in-review Les inscriptions sont ouvertes pour la prochaine conférence, qui explorera les développements significatifs et les perspectives de la première année de la Juridiction unifiée du brevet.

L'événement accueillera des experts de renom et offrira un programme complet conçu pour fournir des perspectives approfondies de la part de diverses parties prenantes de la communauté du droit des brevets.

L'inscription est gratuite mais obligatoire : 

https://sondagesv3.unistra.fr/index.php/687761?lang=fr

Rejoignez-nous pour une expérience enrichissante en faisant le point sur l'année inaugurale de la JUB !

Cet événement est organisé avec le soutien d'EBRAND, Fovea IP, Questel, LexisNexis France, PAPERZ IP et DHS Patent.

Téléchargez ci-dessous le programme de la conférence.

]]>
Agenda du CEIPI
news-16267 Thu, 19 Sep 2024 00:00:00 +0200 Séminaire de formation avancée : « Aspects réglementaires et propriété intellectuelle dans l'industrie pharmaceutique » /actualites/actualite/seminaire-de-formation-sur-les-aspects-reglementaires-et-propriete-intellectuelle-dans-lindustrie-pharmaceutique Le CEIPI propose depuis 2019 un programme de formation avancé sur les aspects réglementaires et la Propriété Intellectuelle dans l'industrie pharmaceutique, une proposition pédagogique unique destinée aux professionnels de la PI et de la réglementation dans le secteur pharmaceutique. Les trois jours de formation sont articulés autour des interactions entre le droit des brevets, les certificats complémentaires de protection et la protection des données réglementaires.

Ce programme de formation s’adresse aux responsables de la réglementation, aux mandataires brevets et aux juristes internes, ainsi qu’aux fonctionnaires travaillant pour des organisations de santé publique, qui doivent naviguer entre les nombreux domaines juridiques pertinents pour la recherche, le développement et l’innovation pharmaceutique.

La prochaine édition se déroulera les 19, 20 et 21 septembre 2024.

Téléchargez le programme du séminaire. Les inscriptions sont ouvertes.

Cliquez ici pour plus d'information.

 

]]>
Agenda du CEIPI
news-16213 Tue, 17 Sep 2024 15:56:00 +0200 Inscriptions aux formations diplomantes du CEIPI : Diplômes universitaires et Masters 2 en formation continue /actualites/actualite/ouverture-des-inscriptions-aux-formations-diplomantes-du-ceipi-dplomes-universitaires-et-masters-2-en-formation-continue Le CEIPI propose de nombreux diplômes universitaires en propriété intellectuelle délivrés par l'Université de Strasbourg :

  • Des Diplômes d'université (D.U.)  destinés à des étudiants ayant achevé des études scientifiques ou d'ingénieur ainsi qu'à des juristes ou pour des personnes confirmées dans la profession de la propriété industrielle.
  • Des Masters destinés à la fois aux étudiants et aux professionnels de la propriété intellectuelle.

Les inscriptions sont ouvertes :

- jusqu'au 15 octobre pour la formation ci-dessous :

- jusqu'au 30 octobre pour la formation ci-dessous :

Pour candidater, vous devez compléter un formulaire de pré-inscription en ligne disponible sous la rubrique "Admission" de chaque diplôme.

 

]]>
Actualités du CEIPI
news-16357 Mon, 09 Sep 2024 09:21:28 +0200 Ouverture des inscriptions au D.U. "Marques, dessins et modèles" en cycle long /actualites/actualite/ouverture-des-inscriptions-au-du-marques-dessins-et-modeles-en-cycle-long La protection efficace et la valorisation des marques, indications géographiques et l’aspect esthétique des créations industrielle en France, en Europe et dans le monde implique la formation de spécialistes de haut niveau qui doivent disposer d’une compétence juridique avant de vouloir se spécialiser en droit des marques et des dessins et modèles.

Depuis sa création le CEIPI a pour mission de former les scientifiques et ingénieurs à la préparation des examens professionnels requis pour devenir mandataires français et européens auprès des offices (INPI office Français et OEB office Européen). Le programme de formation est élaboré dans la perspective de la meilleure préparation à ces métiers.

Les inscriptions sont ouvertes. Campagne de candidatures 2024-2025 : du 9 septembre au 1er décembre 2024

Les candidats doivent compléter un formulaire de pré-inscription en ligne accessible via ce lien.

Cliquez ici pour plus d'information.

]]>
Actualités du CEIPI
news-16272 Fri, 19 Jul 2024 14:00:00 +0200 Soutenance de thèse de M. Ahmad ALAWSHAZ, « La protection civile des créations immatérielles ; approche de droit comparé français et koweïtien » /actualites/actualite/soutenance-de-these-de-m-ahmad-alawshaz-la-protection-civile-des-creations-immaterielles-approche-de-droit-compare-francais-et-koweitien Le CEIPI est heureux d’annoncer la soutenance de thèse de M. Ahmad ALAWSHAZ, sur le thème « La protection civile des créations immatérielles ; approche de droit comparé français et koweïtien », effectuée sous la direction de M. Franck MACREZ, Maître de conférences au CEIPI et Directeur du laboratoire de recherche du CEIPI.

Membres du jury :

  • M. Franck MACREZ, Maître de conférences au CEIPI et Directeur du laboratoire de recherche du CEIPI (directeur de thèse)
  • Mme Amélie FAVREAU, Professeure à l’Université de Grenoble Alpes (rapporteur)
  • Mme Nathalie NEVEJANS, Professeure à l’Université d’Artois (rapporteur)
  • M. Nicolas ERESEO, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg.

La soutenance aura lieu le 19 juillet 2024, 14h00, bât. LE CARDO, salle 329, à Strasbourg.

]]>
Agenda du CEIPI
news-16263 Thu, 11 Jul 2024 14:00:00 +0200 Online Information Session - Patent Litigation in Europe /actualites/actualite/online-information-session-patent-litigation-in-europe Join us for an exclusive information session for prospective participants of the CEIPI Diploma on Patent Litigation in Europe, 2024-2025 cohort!

Date: Thursday, 11 July 2024
Time: 2 PM (Central European Summer Time)

We are excited to have Emmanuel Gougé, the Director of the Diploma, guide you through what to expect from our specialized program.

Since its creation in 2003, over 1500 senior patent professionals from all over Europe and beyond have taken the course and obtained the Diploma. The 2024-2025 cohort will be the 22nd edition of our esteemed program.

This is a must-attend event for:

  • European Patent Attorneys aiming to register as representatives before the Unified Patent Court (UPC)
  • Lawyers specializing in patent law
  • Academics with proven knowledge and experience in patent law
  • Professionals from overseas who want to become more familiar with patent litigation in Europe

What will be covered?

✅ Program overview
✅ Key benefits and learning outcomes
✅ Insights into the curriculum and teaching methods
✅ Introduction to the faculty and support team
✅ Q&A session to address your queries

Don't miss this opportunity to get a head start on your journey with CEIPI!

Registration link: https://ceipi-edu.zoom.us/meeting/register/tJArcOuvrD8vHtRee0r021vxfDeoHeSQwi7h

Looking forward to seeing you there!

]]>
Agenda du CEIPI
news-16293 Mon, 01 Jul 2024 15:29:33 +0200 Andreas DILG nommé Directeur de la Section internationale du CEIPI /actualites/actualite/andreas-dilg-nomme-directeur-de-la-section-internationale-du-ceipi

Le CEIPI a le plaisir d'annoncer la nomination de M. Andreas Dilg comme nouveau directeur de sa Section internationale, succédant à M. Thierry Debled.

Nous tenons à exprimer notre profonde gratitude à Thierry Debled pour son engagement sans faille au sein de la Section internationale du CEIPI pendant près de 30 ans.

M. Thierry Debled a commencé sa carrière en tant que tuteur en 1995, apportant une contribution continue et de haut niveau à la formation du CEIPI en droit européen des brevets et à la préparation de l'examen européen de qualification (EQE). Nommé directeur de la section internationale en 2012, il a joué un rôle crucial dans divers projets majeurs, notamment le projet de soutien aux candidats et la coopération Euro-CEIPI avec l'Office européen des brevets. Il a activement contribué à maintenir l'offre de formation de la section internationale pendant la pandémie, et a toujours réussi à réunir une vaste équipe de tuteurs de nationalités et d'horizons divers. Après 12 ans de bons et loyaux services en tant que directeur, M. Debled a décidé de se retirer de son poste, tout en continuant à coordonner les cours de formation de base en droit européen des brevets.

M. Debled cède la place à M. Andreas Dilg, conseil en brevets européens et associé du cabinet DHS à Munich, en tant que nouveau directeur de la section internationale.

M. Dilg est depuis plusieurs années tuteur du CEIPI pour les épreuves AB et C de l'EQE. En 2012, il a été nommé coordinateur des cours de formation à l'examen préliminaire, puis, en novembre dernier, des cours du CEIPI préparant à l'épreuve C.

Tout au long de sa carrière, M. Dilg a fait preuve d'un engagement exceptionnel en faveur de la formation et du développement des compétences de nos candidats. Son expérience et sa vision stratégique seront des atouts précieux pour maintenir, adapter et développer l'activité de notre section internationale en vue des grands défis auxquels elle sera confrontée dans les années à venir.

Bienvenue à Andreas, de toute l'équipe du CEIPI !

]]>
Actualités du CEIPI
news-16301 Fri, 28 Jun 2024 10:19:00 +0200 Cérémonie de proclamation des résultats des diplômes Brevets d’invention & Marques, Dessins et Modèles 2024 /actualites/actualite/ceremonie-de-proclamation-des-resultats-des-diplomes-brevets-dinvention-marques-dessins-et-modeles-2024 Le 28 juin 2024 marquait la fin de l'année universitaire pour les étudiants des D.U. « Brevets d'Invention » et « Marques, Dessins & Modèles » avec la traditionnelle cérémonie de proclamation des résultats, suivie du verre de l’amitié qui a réuni une partie du corps enseignant, des étudiants et de l’équipe du CEIPI.

Cette année, les majors et vice majors de promotion se sont vu remettre des prix offerts par le CEIPI et l'ASPI (Association Française des Spécialistes en Propriété Industrielle de l'Industrie), représentée par Géraldine Guery Jacques, Présidente de l’association.

Le CEIPI souhaite également exprimer sa profonde gratitude à Céline Meyrueis, qui a assuré avec excellence la direction des études du D.U. Brevets d’Invention ces 20 dernières années. Son dévouement et son expertise ont grandement contribué au succès et à la réputation de ce diplôme. La direction du diplôme est désormais confiée à Diogo Costa Cunha, à qui nous adressons nos vœux de réussite dans cette nouvelle mission.

Toutes nos félicitations à la promotion 2023-2024 !

]]>
Agenda du CEIPI
news-16281 Tue, 25 Jun 2024 12:03:00 +0200 NOUVEAU : « Intelligence artificielle et contrats » - un workshop /actualites/actualite/new-artificial-intelligence-contracts-a-hands-on-workshop Les inscriptions sont ouvertes pour le nouveau workshop de deux jours du CEIPI sur l’intelligence artificielle et les contrats organisé à Strasbourg les 27 et 28 septembre 2024.

Ce workshop est destiné aux juristes et praticiens de la propriété intellectuelle confrontés aux défis juridiques dans les domaines de la propriété intellectuelle et des contrats. Sur la base des différentes étapes d’un projet d’IA, à travers une série de sessions individuelles, de présentations et d’exercices d’application, ce séminaire fournira aux participants des perspectives générales et des compétences pratiques pour aborder les spécificités des contrats d’IA en toute confiance.

Frais d’inscription : 1 900 €

Date limite d’inscription : 2 septembre 2024

Cliquez ici pour plus d’informations et pour vous inscrire.

]]>
Actualités du CEIPI
news-16275 Tue, 25 Jun 2024 09:42:43 +0200 Publication des actes du colloque « Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ? » /actualites/actualite/publication-des-actes-du-colloque-les-incertitudes-de-la-propriete-intellectuelle-quels-risques-quelles-opportunites Le CEIPI est heureux d’annoncer la parution du volume 5 dans sa sous collection dédiée aux Actes de colloque :  

Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ?

Profondément marqué par un phénomène d’amplification voire d’expansion, le droit de la propriété intellectuelle constitue le siège de nombreuses incertitudes, génératrices de risques collectifs. Constitue-t-il un frein à l’innovation ou plutôt un moteur de son partage ? Est-il un verrou liberticide ou, au contraire, un garant de la liberté de la création ?

Quelle que soit notre vision de ce droit spécial en plein essor, nous ne saurions passer outre ses zones d’ombre. La titularité incertaine, le périmètre de la protection flou, les objets de la protection nouveaux et souvent diffus…

Ces questionnements ont fait l’objet du 6ème colloque annuel des Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle organisé par le Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes en coopération avec le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle dans les locaux de l’Université de Haute-Alsace à Mulhouse le 2 février 2023.

Le présent ouvrage fait suite à cet événement.

Le lecteur y trouvera d’abord les résultats des échanges entre les universitaires et les praticiens ayant abordé le sujet des incertitudes de la propriété intellectuelle selon les approches disciplinaires ; les incertitudes entourant les contours du domaine public, les contrats du droit d’auteur, les seuils de la protection en matière de courts extraits de textes, le flou régnant dans le domaine du droit d’auteur des photographes, du droit des marques ou encore celui intrinsèquement lié à la création plurale.

Cette analyse sera suivie par une réflexion plus transversale, abordant notamment les risques induits par les nouveaux objets protégés voire par les nouveaux « écosystèmes » de la propriété intellectuelle.

Pour obtenir un exemplaire, n'hésitez pas à contacter notre Responsable aux Editions : caroline.ertz[at]ceipi.edu

]]>
Actualités du CEIPI
news-15975 Tue, 25 Jun 2024 00:00:00 +0200 Summer’ize your IP ! : « Summer School on the Patent System in Europe » du CEIPI, édition 2024 /actualites/actualite/summerize-your-ip-summer-school-on-the-patent-system-in-europe-du-ceipi-edition-2024 Les inscriptions sont ouvertes à la prochaine édition de la « Summer School on the Patent System in Europe » du CEIPI qui se déroulera à Strasbourg du 25 juin au 6 juillet 2024.

Unique en Europe et dans le monde, cette Université d’été offre une formation intensive à la fois théorique et pratique destinée tant aux scientifiques qu’aux juristes. Les participants pourront également mettre à profit les connaissances acquises lors des différentes sessions à l'occasion de workshops.

Avant le début de la Summer School, les participants auront accès à des cours préenregistrés. Ces courtes vidéos dynamiques ont pour objectifs de transmettre aux participants les principes généraux et notions essentielles de la propriété intellectuelle en Europe.

FRAIS D'INSCRIPTIONS :

  • 1700 € TTC (early birds) pour toute inscription jusqu'au 17 mai 2024 (inclus)
  • 1 900 € TTC (Plein tarif) pour toute inscription à partir du 18 mai 2024

La date limite d'inscription est le 7 juin 2024.

Cliquez ici pour plus d'information.

]]>
Agenda du CEIPI
news-16252 Mon, 10 Jun 2024 16:26:34 +0200 Signature d'un accord de partenariat avec EBRAND /actualites/actualite/signature-dun-accord-de-partenariat-avec-ebrand Le CEIPI est heureux d'annoncer la signature d'un partenariat d'une année avec EBRAND, représentée par Pierre BERECZ, Président France de l'entreprise.

EBRAND est une société européenne spécialisée dans la protection des actifs numériques des entreprises en ligne, fournissant notamment des services de surveillance et de lutte contre la contrefaçon, le cybersquatting et le phishing.

À travers cette collaboration, EBRAND devient partenaire de tous nos événements pour l'année à venir, alors que nous célébrons les 60 ans du CEIPI. Nous sommes ravis de pouvoir compter sur le soutien d'EBRAND pour marquer cette année particulière pour le Centre.

Nous remercions chaleureusement EBRAND et Pierre BERECZ pour leur confiance.

]]>
Actualités du CEIPI
news-14001 Tue, 28 May 2024 09:18:00 +0200 Taxe d’apprentissage 2024 - Soutenez le CEIPI pour former vos collaborateurs de demain /actualites/actualite/18-janvier-2022-taxe-dapprentissage-2022-soutenez-le-ceipi-pour-former-vos-collaborateurs-de-demain Vous soutiendrez, à travers cette ressource essentielle pour notre Centre, la professionnalisation et l’insertion professionnelle.

Qu'est-ce que la taxe d'apprentissage ?

Il s’agit d’une contribution due par les entreprises, qui représente 0,68% de la masse salariale brute (0,44% en Alsace Moselle).

Elle est composée de deux parts :

  • 87% (ou 0,59 de la masse salariale) contribue au financement des formations en apprentissage
  • 13% (ou 0,09% de la masse salariale) contribue au développement des formations initiales technologiques et professionnelles, hors apprentissage, et à l'insertion professionnelle.

5 raisons de verser votre taxe d’apprentissage au CEIPI

La taxe d'apprentissage permet au CEIPI d'améliorer en permanence la qualité de son enseignement en participant au financement des moyens pédagogiques mis à la disposition de ses étudiants.

Votre soutien financier est indispensable pour accompagner l’évolution de nos formations et garantir l’excellence de nos enseignements :

  1. Vous soutenez un centre public de formation et de recherche dont les activités ont un impact majeur sur le secteur privé
  2. Vous investissez dans les compétences de vos futurs collaborateurs
  3. Vous collaborez au développement et à la mise en œuvre de projets pédagogiques innovants
  4. Vous renforcez la position de la France dans le domaine de la propriété intellectuelle et des matières connexes
  5. Vous associez votre entreprise à un centre d’excellence au niveau national, européen et international

Pour plus d'informations (comment verser le solde de la taxe d'apprentissage au CEIPI, brochure explicative et vidéos), consultez la page dédiée.

]]>
Actualités du CEIPI
news-16207 Fri, 24 May 2024 09:00:00 +0200 Journée d'actualité du CEIPI : « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle » /actualites/actualite/default-b160bd9583 Le 24 mai prochain, le CEIPI organise sa traditionnelle Journée d’actualité, dédiée à la jurisprudence européenne en propriété intellectuelle. Cet évènement se déroulera en présentiel à Strasbourg (Cardo, Amphithéâtre C) et en distanciel sur Zoom

L’inscription est gratuite mais obligatoire : https://sondagesv3.unistra.fr/index.php/193541?lang=fr

Cet évènement est ouvert aux étudiants, doctorants, universitaires et praticiens et il est validé dans le cadre de la formation professionnelle continue des avocats. 

Cette journée est organisée en partenariat avec Ebrand, Fovea IP, LexisnNexis, Questel, Guiu IP, Vercken & Gaullier, Cabinet Nuss, Créhange Avocats, Jeantet.

On y retrouvera cette année : 

  • Noemie Enser, Cabinet Vercken et Gaullier
  • Stefan Martin, Membre des Chambres de Recours  
  • Anne-Emmanuelle Kahn, Professeur, Université Lyon 2
  • Emmanuel Netter, Professeur, Université de Strasbourg
  • Ludovic de la Monneraye, Avocat, Cabinet Vaughan Avocats, Rennes
  • Jean-Marc Deltorn, Professeur, Directeur adjoint du Laboratoire de recherche du CEIPI 
  • Florence Jacquand, Avocate, Cabinet Hoyng Rokh Monegier
  • Yann Basire, Maître de conférences au CEIPI, Directeur général du CEIPI 
  • Sylvie Benoliel-Claux, Avocate, Cabinet Benoliel
  • Anna Lawrynowicz-Drewek, Doctorante du CEIPI 
  • Marie Elvire De Moro Giafferri, Avocate Of Counsel, Cabinet DMTV, Paris 

Vous pouvez télécharger le programme ci-dessous.

]]>
Agenda du CEIPI
news-16218 Tue, 21 May 2024 10:03:28 +0200 Yann Basire, réélu Directeur général du CEIPI /actualites/actualite/yann-basire-reelu-directeur-general-du-ceipi

Le CEIPI est heureux d'annoncer que M. Yann Basire, Maître de conférences au CEIPI, a été réélu à l’unanimité par le Conseil d'administration du CEIPI du 15 mai 2024, en tant que Directeur général pour un mandat de 5 ans.

M. Basire entamera ce nouveau mandat le 1er septembre 2024 avec le souhait de relever de nouveaux défis en lien avec l'écosystème de la propriété intellectuelle et les objectifs de l’Université de Strasbourg. Il souhaite également pérénniser la consolidation et le renforcement du positionnement du CEIPI en tant que pôle d'excellence dans la formation et la recherche en propriété intellectuelle, aussi bien en France, qu'en Europe et à l'international.

]]>
Actualités du CEIPI
news-16159 Mon, 15 Apr 2024 09:05:55 +0200 Inscriptions au séminaire de préparation à l’examen français de qualification, spécialisation « brevets d’invention » /actualites/actualite/ouverture-des-inscriptions-au-seminaire-de-preparation-a-lexamen-francais-de-qualification-specialisation-brevets-dinvention

Le CEIPI organise chaque année un séminaire de préparation à l’examen français de qualification, spécialisation « brevets d’invention ».

Ce séminaire s’adresse :

  • aux candidats intéressés à préparer l’examen français de spécialisation « Brevets d’invention »
  • aux professionnels du secteur

L'édition 2024 se déroulera en format hybride (à Paris et en ligne sur Zoom) les 2, 3, 22 et 23 mai 2024.

Tarifs :

  • Formation complète (modules 1 et 2) : 1400€
  • Un module : 750€

Pour vous inscrire, téléchargez le bulletin d’inscription et renvoyez-le avant le 26 avril 2024 à sabine.zorn[at]ceipi.edu 

]]>
Actualités du CEIPI
news-16019 Mon, 08 Apr 2024 09:12:00 +0200 Appel à la communauté du CEIPI ! /actualites/actualite/appel-a-la-communaute-du-ceipi Le CEIPI célèbre cette année ses 60 ans d'excellence, d'innovation et de partage dans le domaine de la propriété intellectuelle. Afin de marquer cette étape significative, nous souhaitons rassembler les souvenirs et expériences qui ont façonné notre Centre au fil des décennies. 

Et qui de mieux que la grande famille du CEIPI pour nous aider à retracer son histoire ? 

Nous vous invitons donc à partager avec nous vos archives personnelles comprenant des photographies et vidéos qui reflètent votre expérience au CEIPI. Qu'il s'agisse d'une photo de votre promotion, d'un évènement marquant, ou simplement d'un moment de vie capturé dans les couloirs du CEIPI, chaque élément que vous partagerez contribuera à enrichir notre projet de manière significative !

Dans la mesure du possible, nous vous demanderons que vos fichiers soient en haute définition, et accompagnés d’une date, le contexte de la prise de vue, et le nom des personnes qui y apparaissent. 

Vos contributions peuvent être envoyées par mail à l’adresse : 60ansceipi[at]ceipi.edu

Nous vous remercions par avance pour votre précieuse collaboration !

]]>
Actualités du CEIPI
news-16035 Fri, 05 Apr 2024 15:48:00 +0200 Séminaire d'actualité en droit des marques et des dessins et modèles 2024 /actualites/actualite/ouverture-des-inscriptions-au-seminaire-dactualite-en-droit-des-marques-et-des-dessins-et-modeles-2024 Le CEIPI organise un séminaire d'actualité en droit des marques et des dessins et modèles en vue de préparer l'oral de l’examen français de qualification, spécialisation « marques, dessins et modèles ».

Ce séminaire organisé en hybride se déroulera le vendredi 5 avril 2024 à Paris et en ligne sur Zoom.

Pour le format en présentiel, les cours seront dispensés au 13 Rue du 4 septembre, 75002 Paris (Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle).

Tarifs :

600 € : tarif plein
450 € : tarif préférentiel pour les participants aux modules de préparation à l'EQF en 2023.

Toutes les informations (programme, informations pratiques et bulletin d'inscription) sont disponibles sur la page dédiée.

]]>
Agenda du CEIPI
news-16038 Thu, 04 Apr 2024 09:00:00 +0200 Conférence du CEIPI « Formes, motifs, positions, couleurs : les marques non-traditionnelles en question » /actualites/actualite/conference-du-ceipi-formes-motifs-positions-couleurs-les-marques-non-traditionnelles-en-question Le CEIPI est ravi de vous convier à la conférence « Formes, motifs, positions, couleurs : les marques non-traditionnelles en question ».

Elle aura lieu le 4 avril 2024, de 9h à 17h, au sein de l’Assemblée Nationale à Paris.

L’inscription est gratuite mais obligatoire : https://sondagesv3.unistra.fr/index.php/426917?lang=fr

Plus d'informations dans le programme ci-dessous. 

Un grand merci à nos sponsors EBRAND, Fovea IP, LexisNexis, PAPERZ IP, Questel et à notre partenaire l'Association des Amis du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle (AACEIPI)

Conférence organisée sous le haut patronage du député Christophe Blanchet

]]>
Agenda du CEIPI
news-16074 Fri, 22 Mar 2024 09:30:00 +0100 Journée des Masters du CEIPI /actualites/actualite/journee-des-masters-du-ceipi

À la recherche d'une formation d'excellence en propriété intellectuelle ? Découvrez les Masters du CEIPI ! 

 

Le 22 mars, le CEIPI organise une journée dédiée à ses Masters. 
L'occasion idéale pour découvrir nos formations et les opportunités qu'elles offrent dans le domaine de la propriété intellectuelle.

Notre équipe pédagogique sera présente pour répondre à toutes vos questions, de 9h30 à 16h. Profitez de cette opportunité pour obtenir des informations détaillées sur nos programmes !

De 16h à 19h, assistez à une présentation du CEIPI ainsi que des métiers de la propriété intellectuelle. Découvrez comment nos formations peuvent vous aider à vous démarquer sur le marché du travail et à réaliser vos aspirations professionnelles dans ce domaine en constante évolution !

 

]]>
Agenda du CEIPI
news-16010 Thu, 14 Mar 2024 09:00:00 +0100 Participation du CEIPI aux Assises Juridiques de la mode, du luxe et du design /actualites/actualite/participation-du-ceipi-aux-assises-juridiques-de-la-mode-du-luxe-et-du-design Le CEIPI est ravi de participer aux prochaines Assises Juridiques de la mode, du luxe et du design qui auront lieu le 14 mars prochain au Peninsula à Paris.

Au programme : des focus sectoriels en lien avec l'actualité jurisprudentielle et législative (IA, contrefaçon, traçabilité, environnement, droit de la propriété intellectuelle…)

Le CEIPI y sera représenté par Yann Basire, Directeur général et Maître de conférences au CEIPI, ainsi que Jean-Marc Deltorn, Professeur au CEIPI.

Les détails concernant cet événement ainsi que le formulaire d’inscription sont disponibles ici : https://www.lexposia-events.com/accueil/detail-de-la-formation.htm?zoom=f1b65769-c1da-ed11-a8d3-005056ac7c95

Un événement LEXPOSIA sous la direction de Maître Emmanuelle Hoffman.

]]>
Agenda du CEIPI
news-16053 Mon, 11 Mar 2024 13:30:00 +0100 Le CEIPI brille au Robert Tinlot Moot Court ! /actualites/actualite/le-ceipi-brille-au-robert-tinlot-moot-court Un grand bravo à Eva Bastian, Jade Moy-Boudin et Clara Kieffer, étudiantes en Masters 2 du CEIPI, qui remportent la 9e édition du Robert AIDV-IWLA Tinlot Moon Court face à l’équipe du Master Droit de la Vigne et du Vin

Félicitations à Jade Moy-Boudin qui repart également avec le titre de meilleur plaideur !

Un grand merci aux organisateurs de cet évènement, et rendez-vous l’année prochaine pour la 10e édition. 

]]>
Actualités du CEIPI
news-16045 Mon, 11 Mar 2024 08:33:00 +0100 Avis de vacance de la fonction de Directeur Général du CEIPI, Université de Strasbourg /actualites/actualite/avis-de-vacance-de-la-fonction-de-directeur-general-du-ceipi-universite-de-strasbourg La fonction de Directeur Général du Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) sera vacante à compter du 1er septembre 2024.

Pour plus d'information, téléchargez l'avis de vacance ci-dessous.

]]>
Actualités du CEIPI
news-16030 Mon, 04 Mar 2024 16:36:33 +0100 Parution du volume 2 dans la sous collection du CEIPI dédiée aux thèses : « La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon. Essai sur le sort des marchandises de contrefaçon » par Julien Douillard /actualites/actualite/parution-du-volume-2-dans-la-sous-collection-du-ceipi-dediee-aux-theses-la-privation-de-propriete-comma-sanction-de-la-contrefacon-essai-sur-le-sort-des-marchandises-de-contrefacon-par-julien-douillard Le CEIPI est heureux d’annoncer la parution du volume 2 dans sa sous collection dédiée aux thèses :  

«  La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon. Essai sur le sort des marchandises de contrefaçon »  par Julien Douillard

Dans le cadre de l’action en contrefaçon, le législateur a prévu des sanctions s’appliquant aux objets portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle. Ces sanctions, qualifiées de privation de propriété, ont pour effet de limiter l’usage, voire de faire perdre la propriété de ces objets qualifiés de contrefaisants. Or, il apparaît que l’encadrement, tant législatif que judiciaire, de ces mesures fait défaut. Les juges ont tendance à ne pas motiver cette sanction pourtant facultative. Par ailleurs, la destruction des marchandises peut être réalisée par les douanes en dehors de toute intervention du juge. 

Lorsqu’elle est ordonnée à titre provisoire, pour des actes seulement argués de contrefaçon, cette sanction peut paralyser une activité en définitive légitime. La privation de propriété n’apparaît pourtant pas systématiquement nécessaire pour assurer le respect d’un droit de propriété intellectuelle. La contrefaçon ne faisant jamais perdre que l’exclusivité, une mesure d’interdiction peut suffire à faire respecter le droit de propriété intellectuelle. Il s’agit alors de voir comment mettre en œuvre de telles sanctions afin de concilier au mieux les deux propriétés, à une période où les droits fondamentaux gagnent toujours plus en influence.

Pour obtenir un exemplaire, n'hésitez pas à contacter notre Responsable aux Editions : caroline.ertz[at]ceipi.edu

]]>
Actualités du CEIPI
news-15947 Mon, 04 Mar 2024 10:18:00 +0100 Inscriptions au séminaire sur la Fiscalité des brevets, des inventions et des logiciels /actualites/actualite/ouverure-des-inscriptions-au-seminaire-sur-la-fiscalite-des-brevets-des-inventions-et-des-logiciels La prochaine édition du sséminaire sur la Fiscalité des brevets, des inventions et des logiciels  se tiendra les 4 et 5 avril 2024.

Ce programme de formation intéresse le monde des économies créatives et les professionnels et entrepreneurs des hautes technologies, les juristes, les professionnels du chiffre, les décideurs, les juges et les étudiants et il a pour objectifs de :

  • présenter les différents régimes fiscaux en matière de brevets, d'innovation et de logiciels et identifier comment ils peuvent se compléter ;
  • présenter les incidences des dispositifs fiscaux dans la constitution d’un portefeuille de droits de brevets, inventions et logiciels et son exploitation ;
  • identifier les obligations financières et déclaratives liées à ces exploitations ;
  • adapter la rédaction des contrats afin d’être en mesure d’en maîtriser les incidences fiscales ;
  • présenter les risques de redressement fiscaux et comment les prévenir.

La formation se déroulera en ligne  via zoom.

Vous pouvez télécharger le programme ci-dessous. Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au 02 avril 2024. Pour plus d'information, consultez la page dédiée : https://www.ceipi.edu/formations/formations-non-diplomantes/advanced-trainings/seminaire-fiscalite-des-brevets-des-inventions-et-des-logiciels

]]>
Actualités du CEIPI
news-16017 Fri, 01 Mar 2024 17:00:00 +0100 Première cérémonie de remise du Prix de thèse CEIPI / FIDAL /actualites/actualite/premiere-ceremonie-de-remise-du-prix-de-these-ceipi-fidal

Le CEIPI et Fidal Avocats sont heureux de vous inviter à la première cérémonie de remise du Prix de thèse CEIPI / FIDAL.

  • Vendredi 1er mars 
  • 17h00 à 19h00
  • Siège de Fidal, Tour Prisma, Paris 

Pour cette première édition, le prix est délivré à la thèse suivante :
« La privation de la propriété comme sanction de la contrefaçon » par Julien Douillard

Ce prix a pour objectif de distinguer une thèse de doctorat constituant une contribution doctrinale importante permettant de mieux comprendre les aspects théoriques et les enjeux pratiques du sujet traité.

Vous trouverez le programme et les informations pratiques dans le document ci-joint. 

 

]]>
Agenda du CEIPI
news-15982 Mon, 19 Feb 2024 14:30:00 +0100 Table ronde « Le système de protection des obtentions végétales (PVR) et le rôle de l’Office communautaire des variétés végétales (OCVV) » /actualites/actualite/table-ronde-le-systeme-de-protection-des-obtentions-vegetales-pvr-et-le-role-de-loffice-communautaire-des-varietes-vegetales-ocvv Le CEIPI est heureux d’accueillir à Strasbourg M. Francesco Mattina, Président de l'Office communautaire des variétés végétales (OCVV) pour une table ronde sur le système de protection des obtentions végétales (PVR) et le rôle de l’Office communautaire des variétés végétales (OCVV).

Cet événement aura lieu le lundi 19 février 2024, à Strasbourg.

Parmi les intervenants de la table ronde nous comptons M. Stefan Martin, Président de la chambre de recours de l’Office communautaire des variétés végétales (OCVV) et Mme Ángela Martínez López, Juriste à l’Office communautaire des variétés végétales (OCVV).

La table ronde sera animée par M. Yann Basire, Maître de conférences et Directeur général du CEIPI.

Cliquez ici pour la biographie de M. Mattina  et pour plus d’informations concernant l’OCVV : https://cpvo.europa.eu/en

]]>
Agenda du CEIPI
news-15962 Mon, 05 Feb 2024 11:11:40 +0100 Visite d’une délégation de hauts représentants du Ministère de l’économie des Emirats Arabes Unis, Strasbourg, 1er février 2024 /actualites/actualite/visite-dune-delegation-de-hauts-representants-du-ministere-de-leconomie-des-emirats-arabes-unis-strasbourg-1er-fevrier-2024 Le CEIPI est honoré d’avoir accueilli le jeudi 1er février 2024, une délégation de hauts représentants du Ministère de l’Economie des Emirats Arabes Unis, menée par S.E. Dr.  Abdelrahman Almuaini, Sous-secrétaire adjoint, directeur de la Propriété Intellectuelle, et accompagnée par Mme Jinane Kabbara, Conseillère régionale pour les questions de Propriété Intellectuelle – Moyen-Orient - Experte INPI.

La délégation était composée de Mme Fatima Alhosani - Directrice du département des droits d’auteur - Ministère de l’économie ; Mme Marwa Alharmoodi - Responsable en chef de l’innovation - Ministère de l’économie ; Mme Hoda Barakat - Membre du conseil d’administration de l’Association émiratie de la propriété intellectuelle (EIPA) et Présidente de l’AIPPI EAU ; Dr. Abdelrahman Alhashmi - Directeur du département des services - Université de Sharjah et Mme Rima Al Achkar - Membre du groupe de protection des marques du Golfe.

Cette visite a été l’occasion d’échanger sur les activités et l’offre de formation du CEIPI et évoquer ainsi une future coopération. La délégation a été accueillie par M. Yann Basire, Directeur général du CEIPI, M. Jean-Marc Deltorn, Professeur au CEIPI, Mme Ionela Asandulesei, Responsable des relations internationales et partenariats au CEIPI et M. Philippe Borne, Délégué régional INPI.

]]>
Actualités du CEIPI
news-15951 Tue, 30 Jan 2024 14:25:13 +0100 FORBES x CEIPI /actualites/actualite/forbes-x-ceipi Le CEIPI a eu l'honneur d'être mis en avant par Forbes France au travers d'une interview exclusive pour son émission « Les entreprises à succès ».

Yann Basire, Directeur général du CEIPI, a eu l'opportunité de répondre aux questions de Jessie Claire, détaillant ainsi les activités et missions du CEIPI, tout en abordant de manière plus étendue l'importance cruciale de la propriété intellectuelle.

Cette interview témoigne de l'engagement indéfectible du CEIPI dans la promotion active de la propriété intellectuelle et sa mission constante de sensibilisation envers le grand public.

Pour visionner la vidéo et découvrir l'article de Forbes dédié au CEIPI : https://www.forbes.fr/brandvoice/le-ceipi-centre-au-coeur-de-la-formation-et-la-recherche-en-propriete-intellectuelle/

]]>
Actualités du CEIPI