Votez pour vos courts métrages préférés ! 

Le CEIPI est ravi de vous présenter la 4^e édition du concours de courts métrages « Show me your IP ».

L’idée ? Parler de propriété intellectuelle de manière décalée, originale… et surtout divertissante !

Pour cette édition, les étudiants des Masters 2 du CEIPI ont relevé le défi de créer un court-métrage sur le thème :

"Propriété intellectuelle & géopolitique".

Nos étudiants ont travaillé dur en parallèle de leur année d'étude pour vous proposer leurs créations !

Pour voter : https://pollunit.com/polls/showmeyourip2025

Votes ouverts jusqu’au 22 mai 025.

5 courts métrages seront présélectionnés pour la finale !

Les inscriptions sont ouvertes à la prochaine édition de l'Université d'été du CEIPI qui se déroulera à Strasbourg 24 juin au 7 juillet 2025.

The teaching language is in English.

Après deux jours de plaidoiries intenses, l’équipe représentant le CEIPI a remporté la 10ᵉ édition du Moot Court Robert Tinlot, un concours international dédié au droit vitivinicole. Félicitations à Augustine Werck (M2 Commerce international en alternance), Matéo Costechareyre (M2 Valorisation des biens immatériels) et Leopold Buscemi (M2 Droit européen et international de la PI) pour cette victoire qui témoigne de leur expertise et de leur éloquence juridique.

L’événement, organisé les 24 et 25 mars 2025 à Reims, a rassemblé des étudiants de grandes universités européennes spécialisées en droit du vin. Après avoir été désignée meilleure équipe en défense lors des phases éliminatoires à l’Université de Reims (Campus Croix-Rouge), l’équipe du CEIPI a brillamment plaidé en demande lors de la finale, qui s’est tenue dans la prestigieuse salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Reims. Face à l’équipe de Bordeaux, les Strasbourgeois ont su convaincre un jury composé d’éminents professionnels du droit et du vin, décrochant ainsi le titre de vainqueur du concours.

Ce succès illustre une nouvelle fois l’excellence des étudiants du CEIPI et leur maîtrise des enjeux juridiques liés à la filière vitivinicole. Bravo à eux pour cette performance remarquable !

Le CEIPI organise chaque année un séminaire de préparation aux épreuves écrites de l’examen français de qualification, spécialisation « brevets d’invention ».

Ce séminaire, proposé en format hybride, aura lieu sous la forme de deux modules du 28 au 29 avril (Module I) et du 19 au 21 mai 2025 (Module II) en présentiel à Paris et en ligne via Zoom).

Le projet « AI-Driven Training System on Product Safety for Professionals - AI4ProSa » vise à contribuer à l’amélioration et à l’actualisation des compétences des professionnels des PME, des futurs professionnels et des enseignants des centres de formation professionnelle, en ce qui concerne les exigences et les obligations établies par l’Union européenne en matière de sécurité des produits. Ce projet contribuera à les aider à acquérir de nouvelles compétences et leur permettra d’intégrer les avantages de l’intelligence artificielle générative (IA) dans leur formation et leur travail.

Au cours de la mise en œuvre du projet, un assistant génératif basé sur l’IA sera développé pour établir et exécuter un plan de formation personnalisé sur la sécurité des produits pour le marché de l’UE. Cet assistant génératif basé sur l’IA sera diffusé par le biais d’activités de formation en Espagne, en République tchèque et en Allemagne. Le projet s’adresse aux professionnels des entreprises, principalement des PME, qui commercialisent des biens de consommation dans l’UE, mais aussi aux étudiants en science de l’éducation et aux étudiants en formation professionnelle.

La contribution du CEIPI au projet est de s’assurer que le tuteur IA respecte les principes éthiques de l’intelligence artificielle en sensibilisant à ces enjeux et en veillant à l’application du cadre réglementaire de l’UE au tuteur développé dans le cadre du projet de réglementation de la sécurité des produits.

Le projet se déroule sous la coordination scientifique du Prof. Jean-Marc Deltorn, Professeur au CEIPI et de Mme Elodie Migliore, Doctorante au CEIPI, dont les recherches portent sur l’intersection de l’IA et du droit de la propriété intellectuelle.

Financé par le programme Erasmus+ de l’Union européenne, le projet a démarré en décembre 2024 et se poursuivra jusqu’en mai 2027.

Partenaires du projet :

• Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), Université de Strasbourg, France
• Technological Institute for Children’s Products & Leisure (AIJU), Espagne, coordinateur de projet
• Université d’Alicante, Espagne
• Association for Toy and Play, République Tchèque
• Ecole professionelle Staatliche Berufsschule II Bayreuth, Allemagne.

Ce prix a pour objectif de distinguer une thèse de doctorat constituant une contribution doctrinale importante permettant de mieux comprendre les aspects théoriques et les enjeux pratiques du sujet traité.

Organisé tous les deux ans, le prix consiste en la publication de la thèse lauréate dans la collection des thèses du CEIPI, sous-collection « Prix de thèse CEIPI / FIDAL » dédiée à la propriété industrielle.

Les modalités du Prix de thèse CEIPI / FIDAL sont les suivantes :

• Thèse de 3^ème cycle, soutenue entre le 1^er janvier 2021 et le 31 décembre 2024, et présentant un caractère novateur et un intérêt pour la pratique
• Thème : « droit de la propriété industrielle »
• Le prix sera délivré tous les deux ans.
• La thèse est sélectionnée par un jury constitué par des membres du Cabinet Fidal et du CEIPI.
• Le dossier de candidature comprendra :
  • une lettre de candidature personnelle du candidat ;
  • le CV du candidat ;
  • le résumé officiel de la thèse ;
  • le rapport du jury de thèse ;
  • la version intégrale de la thèse ;

L'envoi du dossier de candidature se fait jusqu’au 30 septembre 2025, en format numérique et en format papier, en deux exemplaires aux adresses suivantes :

• Pour le format numérique :
  laurence.dreyfuss-bechmann[at]fidal.com et ceipi-directionlabo[at]ceipi.edu
• Pour le format papier :
  à l'attention de Mme Laurence Dreyfuss-Bechmann
  FIDAL
  Tour Prisma
  4-6 avenue d’Alsace
  92982 Paris La Défense cedex

La remise du 1^er Prix de thèse CEIPI / FIDAL, attribué à M. Julien Douillard, pour sa thèse « La privation de la propriété comme sanction de la contrefaçon », a eu lieu le 1^er mars 2024.

La formation du CEIPI est proposée en français et anglais et pourra également être organisée en allemand sur demande. Elle se déroulera en ligne durant la période de mi-mai à fin septembre 2025. Le planning des cours du CEIPI est compatible avec le calendrier du parcours d'apprentissage de l'Académie de l'OEB pour cet examen.

Vous trouverez toutes les informations, dates et modalités d'inscription sur la page dédiée de notre site.

Depuis 2006, le Master droit et Management de la propriété intellectuelle (MIPLM) du CEIPI enseigne le management de la PI aux experts de la propriété intellectuelle venant du monde entier. Les besoins en ce domaine sont de plus en plus importants et la normalisation des pratiques de management de la PI dans les industries orientées en ce sens de plus en plus fréquente.

Ce programme a pour ambition de donner un aperçu des stratégies PI spécifiques à l’industrie et le développement de ces stratégies, des systématisations de pratiques en matière d’innovations et de leur développement, des protections liées aux droits de propriété intellectuelle du point de vue de leurs avantages tels que perçus par le consommateur final et des changements durables que cela entraine dans l’organisation des entreprises innovantes.

Les progrès et l’adoption rapides de l’intelligence artificielle (IA) transforment les industries à travers l’Europe, présentant de nouveaux défis et opportunités dans le domaine des brevets. Cet événement offre une plate-forme pour analyser et discuter de l'évolution du paysage de l'innovation en matière d'IA et de la protection des brevets, avec un accent spécifique sur le contexte européen.
Nous approfondirons le rôle transformateur des cas d'utilisation basés sur l'IA dans divers secteurs et discuterons des complexités du brevetage de l'IA dans les applications de l'Industrie 4.0, en offrant des conseils pratiques pour naviguer dans les considérations juridiques et stratégiques visant à maximiser la valeur des brevets liés à l'IA.
En outre, nous fournirons un aperçu complet de l’état actuel du brevetage de l’IA en Europe, en abordant les exigences et les obstacles uniques auxquels sont confrontés les innovateurs de cette région. L'événement comprendra une discussion prospective sur l'avenir du brevetage de l'IA, offrant aux participants la possibilité de discuter avec d'éminents experts dans le domaine.

La 7e édition de ce programe se tiendra en format hybride, à Strasbourg en présentiel et en ligne via Zoom,  les  1^er et 2 avril 2025.

Téléchargez le programme de l'édition 2025.

Pour plus d'information (tarifs, modalités d'inscription etc...)  consultez la page dédiée.

Vous trouverez ci-dessous le procès verbal de proclamation des résultats.

Qui ne connait pas la série Friends ?

Sitcom américaine des années 1990, Friends raconte avec beaucoup d’humour la vie quotidienne d’un groupe d’amis – pour certains, voisins de palier -, leur vie affective et professionnelle à New York. La série rencontre immédiatement un succès fulgurant, tout comme son générique, devenu un tube reconnaissable dès les premières notes !

Quel jeune homme ne s’est jamais identifié à Joey (incarné par Matt LeBlanc), comédien raté, coureur de jupons, mais éternel blagueur fidèle en amitié, à Ross (joué par David Schwimmer), le maladroit mais si attachant paléontologue reconnu par ses pairs - ou bien au mystérieux Chandler (interprété par le regretté Matthew Perry)  dont l’humour sarcastique n’a d’égal que sa profonde sensibilité ?

Quelle jeune femme ne s’est jamais reconnue dans le rôle de Monica (sous les traits de Courtney Cox), chef de cuisine maniaque de la propreté et petite sœur de Ross, celui de Phoebe (interprétée par Lisa Kudrow), masseuse et musicienne extravagante ou encore dans le personnage de Rachel (incarné par Jennifer Aniston), fille à papa naïve qui se construira finalement une carrière dans la mode … et dont Ross est secrètement amoureux ?

Mais la série, diffusée en France entre 1996 et 2005 a aussi rencontré un autre public : celui des juristes ! Chef de file du mouvement « Propriété intellectuelle et pop-culture » depuis 2020, Yann Basire, Clotilde Biron et Jérôme Sujkowski, (Cabinet ALLY Avocats) ont choisi d’examiner la dimension juridique de la série Friends dans le cadre d’un colloque organisé le 14 décembre 2023 au Grand Rex (Paris), avec le soutien de Novagraaf et Gilliot Avocat.

Le présent ouvrage fait suite à cet évènement.

Pour obtenir un exemplaire, n'hésitez pas à contacter notre Responsable aux Editions : caroline.ertz[at]ceipi.edu

Ces séminaires, entièrement en français, intéressent le monde des économies créatives et les professionnels et entrepreneurs des hautes technologies, les juristes, les professionnels du chiffre, les décideurs, les juges et les étudiants.

La propriété intellectuelle au service de la créativité, de l’innovation et du développement durable de l’espace OAPI. La contribution de l’accord de Bangui de 2015

Le 14 décembre 2015 était révisé à Bamako l’Accord de Bangui, ainsi que ces dix Annexes. Pour contribuer à l’effectivité de l’application du corpus normatif partagé par ses dix-sept États-membres, l’OAPI ainsi que ses partenaires ont encouragé par leur soutien la publication d’un Code annoté du droit OAPI.

Dans le prolongement de cette initiative de sensibilisation, s’est tenu à Yaoundé les 3 et 4 février 2023, un colloque intitulé « La propriété intellectuelle au service de la création de l’innovation et du développement : la contribution de l’Accord de Bangui », organisé conjointement par l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI), l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), l’Institut National de la Propriété Industrielle de France, le Centre d’Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) et l’Université de Yaoundé II.

Cette rencontre scientifique d’envergure, au regard de l’affluence de l’assistance, de la diversité des conférenciers et du foisonnement des questions abordées, a été l’occasion de débattre, tant d’un point de vue théorique que pratique, des enjeux et des perspectives de la législation de l’OAPI en l’envisageant dans le contexte international actuel tant sur le plan juridique que technologique.

Le présent ouvrage rassemble l’essentiel des contributions des spécialistes ayant pris part à cet évènement. Il  entend explorer la contribution de l’Acte de Bangui de 2015 à la mise en place d’un  marché commun par la propriété intellectuelle, permettant ainsi de revenir, notamment, sur les pouvoirs de l’OAPI, la délimitations du marché commun ou, encore, la libre circulation des marchandises, tout en le confrontant aux enjeux actuels que sont la santé publique, avec la problématique de l’accès aux médicaments, le développement durable, avec l’innovation verte et respect de la biodiversité, les défis numériques, avec, notamment, l’intelligence artificielle, les plateformes, les NFT et, bien évidemment la problématique des règlements des conflits, avec, notamment, les sujets incontournables que sont les compétences des juridictions, l’intérêt d’une juridiction supranationale et l’utilité d’un centre de médiation. 

Pour obtenir un exemplaire, n'hésitez pas à contacter notre Responsable aux Editions : caroline.ertz[at]ceipi.edu

Depuis sa création, le CEIPI n’a cessé de s’affirmer comme un acteur majeur dans la formation et la recherche en propriété intellectuelle, au service de l’innovation et du progrès. Cette année, la célébration de ce jubilé, marquée par l’organisation des États généraux de la propriété intellectuelle, a offert un cadre prestigieux aux réflexions sur l’avenir et les défis à venir dans ce domaine.

Le CEIPI a poursuivi son développement et ses objectifs en renforçant ses programmes pédagogiques, adaptés aux enjeux contemporains et futurs, en menant des activités de recherche ambitieuses, en organisant des séminaires et conférences apportant des réflexions sur les enjeux actuels et futurs de la propriété intellectuelle, et enfin, en développant des collaborations nationales et internationales, consolidant ainsi notre rayonnement à l’échelle mondiale.

Ces réalisations n’auraient pas été possibles sans l’engagement précieux de toute la communauté du CEIPI. Nous tenons à saluer nos étudiants et diplômés, qui incarnent la réussite de nos formations et en sont les meilleurs ambassadeurs, ainsi que nos enseignants et intervenants, dont l’expertise nourrit au quotidien l’excellence académique du CEIPI. Nous exprimons également notre gratitude envers nos partenaires, dont le soutien est essentiel au développement du Centre, ainsi qu’à nos collaborateurs et équipes, dont le professionnalisme et l’implication contribuent chaque jour au succès de notre institution.

En conclusion de cette année si spéciale pour le Centre, nous avons le plaisir de partager avec vous notre nouvelle vidéo institutionnelle.

À l’ensemble de notre communauté – étudiants, diplômés, enseignants, chercheurs, partenaires et collaborateurs – nous adressons nos plus sincères remerciements pour votre confiance et votre contribution inestimable depuis 60 ans. C’est ensemble que nous continuons à écrire l’avenir du CEIPI et à faire rayonner la propriété intellectuelle à l’échelle internationale.

Le CEIPI sera fermé du 20 décembre au soir au 6 janvier.

Nous vous souhaitons de très belles fêtes de fin d’année. Rendez-vous en 2025 !

• Jane Peissel a abordé les violences sexuelles dans les films de James Bond, questionnant leur banalisation à l’écran.
• Alain Clery a démystifié les gadgets de Q en explorant l’éternel dilemme entre brevet et secret industriel.
• Cathie Paumier a éclairé les enjeux de l’indemnisation civile pour les victimes des péripéties explosives de 007.
• Nathalie Mercier a présenté les défis juridiques liés aux deepfakes, un sujet brûlant dans l’ère numérique.
• Jérôme Sujkowski a exploré le cadre légal pour réguler les technologies émergentes.
• Stéphanie Le Cam a jeté un regard critique sur les relations de travail (et de pouvoir) de James Bond avec ses collaborateurs et collaboratrices.
• Gautier Kaufman revisité la vie de Ian Fleming pour illustrer les protections du droit d’auteur sur les œuvres biographiques.
• Clotilde Biron a analysé l'influence culturelle et ses implications éthiques et commerciales en droit français.
• Yvan Diringer a replongé dans le thème musical iconique de 007, avec un focus sur les enjeux du droit d’auteur.
•  Yann Basire a passé en revue les marques déposées autour de l’univers Bond, mettant en lumière leur gestion stratégique.
• Enfin, Alexis Roux a conclu avec une analyse brillante de la franchise, en s’attardant sur les nuances juridiques du mythique Goldfinger

Un immense merci à l’équipe d’ALLY Avocats, avec qui nous avons le plaisir de collaborer depuis maintenant deux ans, ainsi qu’à l’équipe de Le Grand Rex pour leur accueil.

Merci également à nos sponsors, sans qui cette soirée mémorable n’aurait pas pu avoir lieu : LexisNexis France, Questel, EBRAND, Fovea IP, PAPERZ IP, YM AVOCATS, HLSK Avocats, Paumier Avocat et Novagraaf.

Et évidemment merci à tous nos participants qui ont répondu l’appel de M !"

FOCUS PI, c’est un cycle annuel de formation continue en droit des marqueset dessins et modèles. Cette formation s’adresse aux Conseils en Propriété Industrielle, aux Avocats, aux juristes d’entreprise, aux personnels des offices et, plus largement, à toute personne amenée à pratiquer le droit des marques dans son exercice professionnel.

Dispensée sous forme de webinaires mensuels d’une durée de 2 heures tous les premiers mardis de chaque mois, cette formation a vocation à permettre aux professionnels du droit des marques de monter en compétence sur des thématiques adaptées à leur pratique professionnelle et à satisfaire les obligations en matière de formation continue. Animé par des spécialistes reconnus, chaque webinaire sera l’occasion d’aborder une thématique spécifique.

En complément, trois webinaires seront dédiés à l’actualité en droit des marques, dessins et modèles, permettant ainsi aux participants de rester informés des dernières évolutions juridiques et pratiques.

Téléchargez le programme complet

Pour plus d'information : https://www.ceipi.edu/formations/formations-non-diplomantes/advanced-trainings/focus-pi-marques-dessins-modeles

Ce programme unique est proposé en collaboration avec des prestigieuses universités européennes, dont :

• Institute of International Law, Intellectual Property Law and Technology Law (IRGET) de l’Université technique de Dresde (Allemagne), coordinateur
• Université de Technologie de Tallinn (TalTech), Estonie
• Université Carlos III de Madrid, Espagne
• Queen Mary University of London, Royaume-Uni
• Université d’Exeter, Royaume-Uni
• Université de Strasbourg, Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), France.

Ce programme bénéficie du soutien de nombreux partenaires associés impliqués de différentes manières, par exemple en participant à l’enseignement en tant que conférenciers ou en proposant des stages aux étudiants.

Les partenaires associés comprennent des offices de propriété intellectuelle européens et nationaux tels que l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), l’Office européen des brevets (OEB) ou l’Institut national de la propriété industrielle (INPI), ainsi que des associations nationales de propriété intellectuelle telles que le Groupe français de l’Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI) et l’Association allemande pour la protection de la propriété intellectuelle (GRUR). D’autres cabinets d'avocats locaux, des associations d’entreprises comme UNIFAB et des conseils sont également impliqués dans le MIPDAL.

Trois parcours sont disponibles dans le cadre de ce programme :

• Industries créatives : pour explorer l’intersection du droit et de la créativité, en se concentrant sur le droit d’auteur, les marques déposées et la protection des œuvres créatives.
• Droit de la propriété industrielle : pour étudier les cadres juridiques entourant les brevets, les dessins et modèles et les innovations industrielles - des connaissances essentielles pour les entreprises et les inventeurs.
• Droit des technologies de l’information et des données : ce parcours permet d’acquérir des connaissances sur la protection des données, les lois sur la protection de la vie privée et les implications juridiques de la technologie à l’ère du numérique.

Pour plus d'informations sur le nouveau programme MIPDaL, veuillez consulter le site : www.MIPDaL.eu.

Les candidatures pour le programme MIPDaL sont maintenant ouvertes et des bourses sont également disponibles !

Date limite de dépôt des candidatures

• Pour tous les boursiers et les « early birds », la date limite de candidature est fixée au 15 janvier 2025.
• Tous les autres candidats pourront postuler jusqu’au 15 mars 2025.
• Les candidatures tardives seront possibles entre le 15 avril et le 15 juin 2025.

Pour déposer sa candidature : https://application.MIPDaL.eu/

Dispensées sous forme de webinaires mensuels d’une durée de 2 heures le premier vendredi du mois, ces formations ont vocation à permettre aux professionnels du droit des brevets de monter en compétence sur des thématiques adaptées à leur pratique professionnelle. Animé par des spécialistes internationaux reconnus, chaque module sera ainsi l’occasion d’aborder une thématique spécifique.

Téléchargez le programme complet.

Pour plus d’informations, consultez la page dédiée : https://www.ceipi.edu/formations/formations-non-diplomantes/advanced-trainings/focus-pi-les-mensuelles-du-ceipi-1

Ce workshop est destiné aux juristes et praticiens de la propriété intellectuelle confrontés aux défis juridiques dans les domaines de la propriété intellectuelle et des contrats. Sur la base des différentes étapes d’un projet d’IA, à travers une série de sessions individuelles, de présentations et d’exercices d’application, ce séminaire fournira aux participants des perspectives générales et des compétences pratiques pour aborder les spécificités des contrats d’IA en toute confiance.

Frais d’inscription : 1 900 €

Date limite d’inscription : 2 septembre 2024

Cliquez ici pour plus d’informations et pour vous inscrire.

Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ?

Profondément marqué par un phénomène d’amplification voire d’expansion, le droit de la propriété intellectuelle constitue le siège de nombreuses incertitudes, génératrices de risques collectifs. Constitue-t-il un frein à l’innovation ou plutôt un moteur de son partage ? Est-il un verrou liberticide ou, au contraire, un garant de la liberté de la création ?

Quelle que soit notre vision de ce droit spécial en plein essor, nous ne saurions passer outre ses zones d’ombre. La titularité incertaine, le périmètre de la protection flou, les objets de la protection nouveaux et souvent diffus…

Ces questionnements ont fait l’objet du 6^ème colloque annuel des Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle organisé par le Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes en coopération avec le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle dans les locaux de l’Université de Haute-Alsace à Mulhouse le 2 février 2023.

Le présent ouvrage fait suite à cet événement.

Le lecteur y trouvera d’abord les résultats des échanges entre les universitaires et les praticiens ayant abordé le sujet des incertitudes de la propriété intellectuelle selon les approches disciplinaires ; les incertitudes entourant les contours du domaine public, les contrats du droit d’auteur, les seuils de la protection en matière de courts extraits de textes, le flou régnant dans le domaine du droit d’auteur des photographes, du droit des marques ou encore celui intrinsèquement lié à la création plurale.

Cette analyse sera suivie par une réflexion plus transversale, abordant notamment les risques induits par les nouveaux objets protégés voire par les nouveaux « écosystèmes » de la propriété intellectuelle.

Pour obtenir un exemplaire, n'hésitez pas à contacter notre Responsable aux Editions : caroline.ertz[at]ceipi.edu

5 raisons de verser votre taxe d’apprentissage au CEIPI

Pour plus d'informations (comment verser le solde de la taxe d'apprentissage au CEIPI, brochure explicative et vidéos), consultez la page dédiée.

Le CEIPI est heureux d'annoncer que M. Yann Basire, Maître de conférences au CEIPI, a été réélu à l’unanimité par le Conseil d'administration du CEIPI du 15 mai 2024, en tant que Directeur général pour un mandat de 5 ans.

M. Basire entamera ce nouveau mandat le 1er septembre 2024 avec le souhait de relever de nouveaux défis en lien avec l'écosystème de la propriété intellectuelle et les objectifs de l’Université de Strasbourg. Il souhaite également pérénniser la consolidation et le renforcement du positionnement du CEIPI en tant que pôle d'excellence dans la formation et la recherche en propriété intellectuelle, aussi bien en France, qu'en Europe et à l'international.

Pour plus d'information, téléchargez l'avis de vacance ci-dessous.