CEIPI - Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle - Université de Strasbourg https://www.ceipi.edu fr CEIPI - Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle - Université de Strasbourg Fri, 19 Apr 2024 18:04:17 +0200 Fri, 19 Apr 2024 18:04:17 +0200 TYPO3 EXT:news news-16159 Mon, 15 Apr 2024 09:05:55 +0200 Ouverture des inscriptions au séminaire de préparation à l’examen français de qualification, spécialisation « brevets d’invention » /actualites/actualite/ouverture-des-inscriptions-au-seminaire-de-preparation-a-lexamen-francais-de-qualification-specialisation-brevets-dinvention

Le CEIPI organise chaque année un séminaire de préparation à l’examen français de qualification, spécialisation « brevets d’invention ».

Ce séminaire s’adresse :

  • aux candidats intéressés à préparer l’examen français de spécialisation « Brevets d’invention »
  • aux professionnels du secteur

L'édition 2024 se déroulera en format hybride (à Paris et en ligne sur Zoom) les 2, 3, 22 et 23 mai 2024.

Tarifs :

  • Formation complète (modules 1 et 2) : 1400€
  • Un module : 750€

Pour vous inscrire, téléchargez le bulletin d’inscription et renvoyez-le avant le 26 avril 2024 à sabine.zorn[at]ceipi.edu 

]]>
Actualités du CEIPI
news-16019 Mon, 08 Apr 2024 09:12:00 +0200 Appel à la communauté du CEIPI ! /actualites/actualite/appel-a-la-communaute-du-ceipi Le CEIPI célèbre cette année ses 60 ans d'excellence, d'innovation et de partage dans le domaine de la propriété intellectuelle. Afin de marquer cette étape significative, nous souhaitons rassembler les souvenirs et expériences qui ont façonné notre Centre au fil des décennies. 

Et qui de mieux que la grande famille du CEIPI pour nous aider à retracer son histoire ? 

Nous vous invitons donc à partager avec nous vos archives personnelles comprenant des photographies et vidéos qui reflètent votre expérience au CEIPI. Qu'il s'agisse d'une photo de votre promotion, d'un évènement marquant, ou simplement d'un moment de vie capturé dans les couloirs du CEIPI, chaque élément que vous partagerez contribuera à enrichir notre projet de manière significative !

Dans la mesure du possible, nous vous demanderons que vos fichiers soient en haute définition, et accompagnés d’une date, le contexte de la prise de vue, et le nom des personnes qui y apparaissent. 

Vos contributions peuvent être envoyées par mail à l’adresse : 60ansceipi[at]ceipi.edu

Nous vous remercions par avance pour votre précieuse collaboration !

]]>
Actualités du CEIPI
news-15137 Mon, 25 Mar 2024 09:07:00 +0100 Ouverture des inscriptions au Diplôme d'études internationales de la propriété Intellectuelle, options "Brevets d'invention" et "Marques, Dessins et modèles" - Année universitaire 2024-2025 /actualites/actualite/ouverture-des-inscriptions-aux-du-brevets-dinvention-en-cycle-long-au-dumarques-dessins-modeles-en-cycle-long-et-aux-masters-2-droit-de-la-propriete-intellectuelle-annee-universitaire-2023-2024 Le CEIPI propose un Diplôme d'études internationales de la propriété Intellectuelle avec deux parcours: "Brevets d'invention" et "Marques, Dessins et modèles" qui peuvent être suivis en cycle long (destiné à des étudiants ayant achevé des études scientifiques ou d'ingénieur ainsi qu'à des juristes) ou en cycle accéléré (formation hybride et en alternance pour des personnes confirmées dans la profession de la propriété industrielle).

Les inscriptions pour l'année universitaire 2024-2025 sont ouvertes, les candidats doivent compléter un formulaire de pré-inscription en ligne accessible sur la page de chaque parcours (sous la rubrique "Admission") :

Les inscriptions au Diplôme d'études internationales de la propriété industrielle - option "marques, dessins et modèles" en cycle accéléré seront ouvertes le 20 mai.

]]>
Actualités du CEIPI
news-16060 Mon, 18 Mar 2024 10:37:30 +0100 Ouverture des inscriptions au Master Droit de la propriété intellectuelle en formation initiale (Master 1 et Master 2), année universitaire 2024-2024 /actualites/actualite/ouverture-des-inscritions-au-master-droit-de-la-propriete-intellectuelle-en-formation-initiale-master-1-et-master-2-annee-universitaire-2024-2024 Le CEIPI propose de nombreux parcours au sein du Master Droit de la propriété intellectuelle.

Les inscritions en M1 et M2 en formation initiale, sont ouvertes.

]]>
Actualités du CEIPI
news-16045 Mon, 11 Mar 2024 16:17:41 +0100 Avis de vacance de la fonction de Directeur Général du CEIPI, Université de Strasbourg /actualites/actualite/avis-de-vacance-de-la-fonction-de-directeur-general-du-ceipi-universite-de-strasbourg La fonction de Directeur Général du Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) sera vacante à compter du 1er septembre 2024.

Pour plus d'information, téléchargez l'avis de vacance ci-dessous.

]]>
Actualités du CEIPI
news-16053 Mon, 11 Mar 2024 13:30:00 +0100 Le CEIPI brille au Robert Tinlot Moot Court ! /actualites/actualite/le-ceipi-brille-au-robert-tinlot-moot-court Un grand bravo à Eva Bastian, Jade Moy-Boudin et Clara Kieffer, étudiantes en Masters 2 du CEIPI, qui remportent la 9e édition du Robert AIDV-IWLA Tinlot Moon Court face à l’équipe du Master Droit de la Vigne et du Vin

Félicitations à Jade Moy-Boudin qui repart également avec le titre de meilleur plaideur !

Un grand merci aux organisateurs de cet évènement, et rendez-vous l’année prochaine pour la 10e édition. 

]]>
Actualités du CEIPI
news-16030 Mon, 04 Mar 2024 16:36:33 +0100 Parution du volume 2 dans la sous collection du CEIPI dédiée aux thèses : « La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon. Essai sur le sort des marchandises de contrefaçon » par Julien Douillard /actualites/actualite/parution-du-volume-2-dans-la-sous-collection-du-ceipi-dediee-aux-theses-la-privation-de-propriete-comma-sanction-de-la-contrefacon-essai-sur-le-sort-des-marchandises-de-contrefacon-par-julien-douillard Le CEIPI est heureux d’annoncer la parution du volume 2 dans sa sous collection dédiée aux thèses :  

«  La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon. Essai sur le sort des marchandises de contrefaçon »  par Julien Douillard

Dans le cadre de l’action en contrefaçon, le législateur a prévu des sanctions s’appliquant aux objets portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle. Ces sanctions, qualifiées de privation de propriété, ont pour effet de limiter l’usage, voire de faire perdre la propriété de ces objets qualifiés de contrefaisants. Or, il apparaît que l’encadrement, tant législatif que judiciaire, de ces mesures fait défaut. Les juges ont tendance à ne pas motiver cette sanction pourtant facultative. Par ailleurs, la destruction des marchandises peut être réalisée par les douanes en dehors de toute intervention du juge. 

Lorsqu’elle est ordonnée à titre provisoire, pour des actes seulement argués de contrefaçon, cette sanction peut paralyser une activité en définitive légitime. La privation de propriété n’apparaît pourtant pas systématiquement nécessaire pour assurer le respect d’un droit de propriété intellectuelle. La contrefaçon ne faisant jamais perdre que l’exclusivité, une mesure d’interdiction peut suffire à faire respecter le droit de propriété intellectuelle. Il s’agit alors de voir comment mettre en œuvre de telles sanctions afin de concilier au mieux les deux propriétés, à une période où les droits fondamentaux gagnent toujours plus en influence.

Pour obtenir un exemplaire, n'hésitez pas à contacter notre Responsable aux Editions : caroline.ertz[at]ceipi.edu

]]>
Actualités du CEIPI
news-15947 Mon, 04 Mar 2024 10:18:00 +0100 Inscriptions au séminaire sur la Fiscalité des brevets, des inventions et des logiciels /actualites/actualite/ouverure-des-inscriptions-au-seminaire-sur-la-fiscalite-des-brevets-des-inventions-et-des-logiciels La prochaine édition du sséminaire sur la Fiscalité des brevets, des inventions et des logiciels  se tiendra les 4 et 5 avril 2024.

Ce programme de formation intéresse le monde des économies créatives et les professionnels et entrepreneurs des hautes technologies, les juristes, les professionnels du chiffre, les décideurs, les juges et les étudiants et il a pour objectifs de :

  • présenter les différents régimes fiscaux en matière de brevets, d'innovation et de logiciels et identifier comment ils peuvent se compléter ;
  • présenter les incidences des dispositifs fiscaux dans la constitution d’un portefeuille de droits de brevets, inventions et logiciels et son exploitation ;
  • identifier les obligations financières et déclaratives liées à ces exploitations ;
  • adapter la rédaction des contrats afin d’être en mesure d’en maîtriser les incidences fiscales ;
  • présenter les risques de redressement fiscaux et comment les prévenir.

La formation se déroulera en ligne  via zoom.

Vous pouvez télécharger le programme ci-dessous. Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au 02 avril 2024. Pour plus d'information, consultez la page dédiée : https://www.ceipi.edu/formations/formations-non-diplomantes/advanced-trainings/seminaire-fiscalite-des-brevets-des-inventions-et-des-logiciels

]]>
Actualités du CEIPI
news-15975 Tue, 13 Feb 2024 08:51:58 +0100 Summer’ize your IP ! : « Summer School on the Patent System in Europe » du CEIPI, édition 2024 /actualites/actualite/summerize-your-ip-summer-school-on-the-patent-system-in-europe-du-ceipi-edition-2024 Les inscriptions sont ouvertes à la prochaine édition de la « Summer School on the Patent System in Europe » du CEIPI qui se déroulera à Strasbourg du 25 juin au 6 juillet 2024.

Unique en Europe et dans le monde, cette Université d’été offre une formation intensive à la fois théorique et pratique destinée tant aux scientifiques qu’aux juristes. Les participants pourront également mettre à profit les connaissances acquises lors des différentes sessions à l'occasion de workshops.

Avant le début de la Summer School, les participants auront accès à des cours préenregistrés. Ces courtes vidéos dynamiques ont pour objectifs de transmettre aux participants les principes généraux et notions essentielles de la propriété intellectuelle en Europe.

FRAIS D'INSCRIPTIONS :

  • 1700 € TTC (early birds) pour toute inscription jusqu'au 17 mai 2024 (inclus)
  • 1 900 € TTC (Plein tarif) pour toute inscription à partir du 18 mai 2024

La date limite d'inscription est le 7 juin 2024.

Cliquez ici pour plus d'information.

]]>
Actualités du CEIPI
news-15962 Mon, 05 Feb 2024 11:11:40 +0100 Visite d’une délégation de hauts représentants du Ministère de l’économie des Emirats Arabes Unis, Strasbourg, 1er février 2024 /actualites/actualite/visite-dune-delegation-de-hauts-representants-du-ministere-de-leconomie-des-emirats-arabes-unis-strasbourg-1er-fevrier-2024 Le CEIPI est honoré d’avoir accueilli le jeudi 1er février 2024, une délégation de hauts représentants du Ministère de l’Economie des Emirats Arabes Unis, menée par S.E. Dr.  Abdelrahman Almuaini, Sous-secrétaire adjoint, directeur de la Propriété Intellectuelle, et accompagnée par Mme Jinane Kabbara, Conseillère régionale pour les questions de Propriété Intellectuelle – Moyen-Orient - Experte INPI.

La délégation était composée de Mme Fatima Alhosani - Directrice du département des droits d’auteur - Ministère de l’économie ; Mme Marwa Alharmoodi - Responsable en chef de l’innovation - Ministère de l’économie ; Mme Hoda Barakat - Membre du conseil d’administration de l’Association émiratie de la propriété intellectuelle (EIPA) et Présidente de l’AIPPI EAU ; Dr. Abdelrahman Alhashmi - Directeur du département des services - Université de Sharjah et Mme Rima Al Achkar - Membre du groupe de protection des marques du Golfe.

Cette visite a été l’occasion d’échanger sur les activités et l’offre de formation du CEIPI et évoquer ainsi une future coopération. La délégation a été accueillie par M. Yann Basire, Directeur général du CEIPI, M. Jean-Marc Deltorn, Professeur au CEIPI, Mme Ionela Asandulesei, Responsable des relations internationales et partenariats au CEIPI et M. Philippe Borne, Délégué régional INPI.

]]>
Actualités du CEIPI
news-15951 Tue, 30 Jan 2024 14:25:13 +0100 FORBES x CEIPI /actualites/actualite/forbes-x-ceipi Le CEIPI a eu l'honneur d'être mis en avant par Forbes France au travers d'une interview exclusive pour son émission « Les entreprises à succès ».

Yann Basire, Directeur général du CEIPI, a eu l'opportunité de répondre aux questions de Jessie Claire, détaillant ainsi les activités et missions du CEIPI, tout en abordant de manière plus étendue l'importance cruciale de la propriété intellectuelle.

Cette interview témoigne de l'engagement indéfectible du CEIPI dans la promotion active de la propriété intellectuelle et sa mission constante de sensibilisation envers le grand public.

Pour visionner la vidéo et découvrir l'article de Forbes dédié au CEIPI : https://www.forbes.fr/brandvoice/le-ceipi-centre-au-coeur-de-la-formation-et-la-recherche-en-propriete-intellectuelle/

]]>
Actualités du CEIPI
news-15944 Mon, 29 Jan 2024 13:39:33 +0100 Nouvel examen européen de qualification (EEQ) à partir de 2025 /actualites/actualite/nouvel-examen-europeen-de-qualification-eeq-a-partir-de-2025 Le 14 décembre 2023, le Conseil d’administration de l’OEB a approuvé le nouveau Règlement relatif à l’examen européen de qualification (REE) régissant le nouveau format de l’EEQ (CA/87/23), adapté à l’environnement numérique. Le nouveau règlement entrera en vigueur le 1er janvier 2025 et remplacera celui de 2009. Il sera complété par les dispositions d’exécution correspondantes (IPREE), lesquelles seront publiées vraisemblablement au cours des premiers mois de l’année 2024.

Selon le nouveau REE, les nouvelles épreuves de l’EEQ seront progressivement introduites à partir de 2025.  En 2027, le nouvel examen sera intégralement mis en place et le format actuel de l’EEQ comportant l’épreuve préliminaire ainsi que les épreuves A, B, C et D n’existera plus.

Des informations détaillées sur le nouvel EEQ sont disponibles sur la page dédiée de notre site.

 

]]>
Actualités du CEIPI
news-15171 Thu, 18 Jan 2024 11:47:00 +0100 Ouverture des inscriptions à la formation de préparation au certificat européen d’administration des brevets (EPAC-CEAB) 2024 /actualites/actualite/ouverture-des-inscriptions-a-la-formation-de-preparation-au-certificat-europeen-dadministration-des-brevets-epac-ceab-2023 Le CEIPI a le plaisir d’annoncer l’ouverture des inscriptions pour notre formation préparant à l’examen de l’Office européen des brevets pour la délivrance du certificat européen d’administration des brevets (EPAC-CEAB). Cet examen, qui s’adresse aux assistants juridiques, aux administrateurs de brevets et aux agents des formalités, aura lieu le 10 octobre 2024.

La formation du CEIPI est proposée en français, anglais et allemand et se déroulera en ligne durant la période de fin mai à fin septembre 2024.

Vous trouverez toutes les informations, dates et modalités d'inscription sur la page dédiée de notre site.

]]>
Actualités du CEIPI
news-15902 Thu, 11 Jan 2024 14:01:36 +0100 Parution du volume 4 dans la sous collection du CEIPI dédiée aux actes de colloque : « L’enseignant chercheur en propriété intellectuelle » /actualites/actualite/parution-du-volume-4-dans-la-sous-collection-du-ceipi-dediee-aux-actes-de-colloque-lenseignant-chercheur-en-propriete-intellectuelle Le CEIPI est heureux d’annoncer la parution du volume 4 dans sa sous collection dédiée aux actes de colloque :  

L’enseignant-chercheur en propriété intellectuelle

« L’enseignant chercheur en propriété intellectuelle » : tel était le titre d’un colloque organisé à Lille le 3 décembre 2021 par l’Association des jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle (JUSPI).

L’objectif de cette manifestation était de mettre en lumière les défis rencontrés par les enseignants-chercheurs en propriété intellectuelle au sein des universités françaises et étrangères. Divers universitaires et praticiens se sont ainsi penchés sur les spécificités inhérentes à leur domaine de spécialité et à leurs objets de recherche.

Placé sous la direction scientifique de Yann Basire et de  Caroline Le Goffic, le présent ouvrage constitue les actes de ce colloque. Il regroupe des contributions relatives à la place des enseignants-chercheurs, tant au sein des courants de pensée et des facultés de droit que vis-à-vis des professionnels et des institutions en matière de propriété intellectuelle. Il questionne également les vertus et les dangers de l’hyperspécialisation, de la transversalité et de l’interdisciplinarité.

Enfin, il aborde le renouvellement des thématiques et approches en droit de la propriété intellectuelle : numérique, pop culture… constituent autant de facteurs d’ouverture dont les enseignants chercheurs en propriété intellectuelle se saisissent. Ainsi se combinent éclairages théoriques et pratiques sur la manière dont ces enseignants-chercheurs conçoivent aujourd’hui leur rôle.

Ont contribué à ce quatrième numéro: Yann Basire, Edith Blary-Clément, Alexis Boisson, Sylvain Chatry, Sarah Dormont, Amélie Favreau, Thibault Gisclard, Stéphanie Le Cam, Caroline Le Goffic, Pierre-Emmanuel Moyse, Dariusz Piatek.

Pour obtenir un exemplaire, n'hésitez pas à contacter notre Responsable aux Editions : caroline.ertz[at]ceipi.edu

]]>
Actualités du CEIPI
news-15887 Sun, 24 Dec 2023 13:38:00 +0100 Meilleurs Vœux de l’équipe du CEIPI /actualites/actualite/les-voeux-du-ceipi Actualités du CEIPI news-15869 Thu, 21 Dec 2023 11:30:35 +0100 Nouveaux séminaires de formation continue en droit des marques, dessins et modèles : « Focus PI, les mensuelles du CEIPI » /actualites/actualite/nouveaux-seminaires-de-formation-du-ceipi-focus-pi-les-mensuelles-du-ceipi Le CEIPI lance, à compter de février 2024, un cycle annuel de formation continue en droit des marques, dessins et modèles. Ces modules de formation s’adressent aux Conseils en Propriété Industrielle, aux Avocats, aux juristes d’entreprise, aux personnels des offices et, plus largement, à toute personne amenée à pratiquer le droit des marques dans son exercice professionnel.

Dispensées sous forme de webinaires mensuels d’une durée de 2 heures tous les premiers lundis de chaque mois, ces formations ont vocation à permettre aux professionnels du droit des marques de monter en compétence sur des thématiques adaptées à leur pratique professionnelle et à satisfaire aux obligations en matière de formation continue. Animé en binôme par des spécialistes reconnus, chaque module sera ainsi l’occasion d’aborder une thématique spécifique.

Téléchargez le programme complet

Pour plus d'information, consultez la page dédiée.

]]>
Actualités du CEIPI
news-15864 Tue, 19 Dec 2023 17:18:08 +0100 Hommage à Madame Annelise BEAUCARNE /actualites/actualite/hommage-a-madame-annelise-beaucarne C’est avec beaucoup de tristesse que le CEIPI vient d’apprendre le décès de Madame Annelise BEAUCARNE, qui a été Secrétaire de la Section Française du CEIPI pendant plus de 30 ans.

Madame BEAUCARNE a joué un rôle essentiel au CEIPI, où sa compétence et son dévouement envers les enseignants et les étudiants ont été largement reconnus. Elle a été un pilier de l'administration, contribuant de manière significative au bon fonctionnement de la Section et à l'organisation des activités académiques, tout en apportant un soutien inestimable à la Direction du CEIPI dans ses fonctions.

Le CEIPI rend hommage à Annelise BEAUCARNE, qui nous a quittés récemment, et exprime ses plus sincères condoléances à sa famille et à ses proches. Son souvenir restera gravé dans la mémoire de la communauté du CEIPI.

]]>
Actualités du CEIPI
news-14189 Tue, 19 Dec 2023 16:40:00 +0100 Ouverture des inscriptions à la session 2024 de mise à jour sur la Juridiction unifiée du brevet /actualites/actualite/inscriptions-a-la-session-2022-de-mise-a-jour-sur-la-juridiction-unifiee-du-brevet La prochaine session de mise à jour sur la Juridiction unifiée du brevet se tiendra en février, mars et avril 2024 aux dates suivantes :

  • 23-24 février 2024 : à distance
  • 22-23 mars 2024 : Hybride : sur place à Strasbourg et à distance
  • 19-20 avril 2024 : Hybride : sur place à Strasbourg et à distance

Cliquez ici pour télécharger la brochure de la formation de 2024

Ce programme est ouvert aux anciens participants du diplôme en Contentieux des brevets en Europe, aux avocats exerçant dans le domaine de la propriété intellectuelle et aux autres professionnels de la propriété intellectuelle s'intéressant aux litiges en matière de brevets et à leur application.

Langue d’enseignement : anglais.

Les CPI qui suivront cette formation disposeront d’une aide financière de la CNCPI.

Les inscriptions pour l'édition 2024 sont sloses.

Pour plus d'information et pour vous inscrire, consultez la page dédiée.

 

]]>
Actualités du CEIPI
news-15809 Tue, 28 Nov 2023 09:12:09 +0100 Publication des Mélanges en l’honneur de François Greffe /actualites/actualite/publication-des-melanges-en-lhonneur-de-francois-greffe Le CEIPI est heureux d’annoncer la parution des  Mélanges en l’honneur de François Greffe.

Cette première publication dans la nouvelle sous-collection du CEIPI, dédiée aux Mélanges, a été dirigée par Yann Basire, Directeur Général du CEIPI et par Maitre Flora Donaud, Docteur en Droit et Avocate.

François GREFFE, Avocat au barreau de Paris, professeur honoraire au CEIPI où il a enseigné 40 ans, auteur notamment du Traité des dessins et des modèles, régulièrement actualisé et couronné par l’Académie des Beaux-Arts, était reconnu comme  l’un des spécialistes français du droit des dessins et modèles

Sa contribution au droit de la propriété intellectuelle est inestimable. 

François Greffe n’a pas été, au cours de ces 60 dernières années, le simple témoin de l’évolution du droit des dessins et modèles, mais bien l’un de ses principaux protagonistes, la reconnaissance de l’engagement pour l’ensemble de l’industrie du « Design » ayant, à ce titre, largement dépassé les frontières du monde de la propriété intellectuelle.

Partant, il était logique, légitime, si ce n’est attendu, qu’un ouvrage vienne lui rendre hommage. C’est désormais chose faite avec ces Mélanges, qui réunissent des auteurs de toute l’Europe (France, Benelux, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Royaume-Uni, Espagne, Portugal, Italie, Grèce, Pologne, Russie), autour des questions de cumul de protection et de multiplicité des formes, tant au regard du contexte jurisprudentiel actuel qu’au prisme de la future réforme européenne du droit des dessins et modèles.

]]>
Actualités du CEIPI
news-15518 Fri, 06 Oct 2023 14:04:00 +0200 Résultats des élections générales des représentants des personnels enseignants, enseignants-chercheurs et BIATTS au Conseil de l'Institut CEIPI /actualites/actualite/elections-generales-des-representants-des-personnels-enseignants-enseignants-chercheurs-et-biatts-au-conseil-de-linstitut-ceipi Vous pouvez télécharger ci-dessous les résultats des élections générales des représentants des personnels enseignants, enseignants-chercheurs et BIATSS au Conseil de l'institut CEIPI, qui se sont déroulées du 3 au 5 octobre 2023 par la voie électronique.

]]>
Actualités du CEIPI
news-15567 Sat, 12 Aug 2023 13:57:00 +0200 Hommage à Me François Greffe /actualites/actualite/hommage-a-me-francois-greffe C’est avec une profonde tristesse que le CEIPI a appris le décès de Maître François Greffe, figure emblématique du Centre, mais aussi et surtout, du monde de la propriété intellectuelle, sa contribution à la matière étant inestimable.

Avocat au Barreau de Paris, François Greffe a enseigné pendant 40 ans le droit des dessins et modèles au Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle - CEIPI.
Passionné, passionnant, pédagogue, bienveillant, accessible, il a formé de nombreuses générations d’étudiants, aujourd’hui devenus des spécialistes accomplis de la propriété intellectuelle. Plus qu’un guide, il fut pour ces étudiants un mentor, un exemple à suivre.
En sa qualité de chercheur, François Greffe aura, également, marqué de son empreinte la doctrine du droit des dessins et modèles, ses écrits ayant éclairé et influencé, tant la jurisprudence que le législateur.
 
Maître François Greffe n’aura donc pas été le simple témoin de l’évolution du droit des dessins et modèles, mais bien l’un de ses principaux protagonistes, la reconnaissance de son engagement pour l’ensemble de l’industrie du « Design » ayant largement dépassé les frontières de celle-ci.
 
Par ces quelques mots, qui ne suffisent pas à lui rendre hommage, le CEIPI exprime ses plus sincères condoléances à sa famille.

]]>
Actualités du CEIPI
news-15497 Wed, 19 Jul 2023 12:03:57 +0200 João Negrão élu nouveau directeur exécutif de l'EUIPO /actualites/actualite/joao-negrao-elu-nouveau-directeur-executif-de-leuipo Le CEIPI adresse ses sincères félicitations à João Negrão, qui vient d'être élu nouveau directeur exécutif de l'EUIPO (Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle).

Actuellement Président des chambres de recours de l'EUIPO, João Negrão devrait prendre ses nouvelles fonctions en octobre.

Nous nous réjouissons de poursuivre notre étroite collaboration avec l'EUIPO afin d'atteindre nos objectifs communs.

]]>
Actualités du CEIPI
news-15382 Wed, 31 May 2023 16:01:00 +0200 Signature d’un accord de coopération avec l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) /actualites/actualite/signature-dun-accord-de-cooperation-avec-lorganisation-africaine-de-la-propriete-intellectuelle-oapi Le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg est fier d’annoncer la signature d’un accord de coopération internationale avec l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI).

L’OAPI est un organisme intergouvernemental, créé en 1962 et regroupant aujourd’hui dix-sept États africains, chargé de protéger de manière uniforme les droits de propriété intellectuelle sur les territoires de ces États, notamment par la délivrance de titres de protection des droits de propriété industrielle.

Le CEIPI travaille en étroite collaboration depuis de nombreuses années avec l’OAPI et particulièrement avec le centre de formation de propriété intellectuelle « Denis Ekani » placé auprès de l’Organisation. Les deux institutions souhaitent par cet accord approfondir leur collaboration.

La signature a eu lieu lors de la séance du Conseil d’administration du CEIPI, le 31 mai 2023 à Strasbourg, en présence de M. Denis Loukou Bohoussou, Directeur général de l’OAPI, de M. Yann BASIRE, Directeur général du CEIPI, de M. Benoît BATTISTELLI, Président du Conseil d’administration du CEIPI et des membres du CA.

]]>
Actualités du CEIPI
news-14001 Thu, 25 May 2023 16:17:00 +0200 Taxe d’apprentissage 2023 - Soutenez le CEIPI pour former vos collaborateurs de demain /actualites/actualite/18-janvier-2022-taxe-dapprentissage-2022-soutenez-le-ceipi-pour-former-vos-collaborateurs-de-demain Vous soutiendrez, à travers cette ressource essentielle pour notre Centre, la professionnalisation et l’insertion professionnelle.

Qu'est-ce que la taxe d'apprentissage ?

Il s’agit d’une contribution due par les entreprises, qui représente 0,68% de la masse salariale brute (0,44% en Alsace Moselle).

Elle est composée de deux parts :

  • 87% (ou 0,59 de la masse salariale) contribue au financement des formations en apprentissage
  • 13% (ou 0,09% de la masse salariale) contribue au développement des formations initiales technologiques et professionnelles, hors apprentissage, et à l'insertion professionnelle.

5 raisons de verser votre taxe d’apprentissage au CEIPI

La taxe d'apprentissage permet au CEIPI d'améliorer en permanence la qualité de son enseignement en participant au financement des moyens pédagogiques mis à la disposition de ses étudiants.

Votre soutien financier est indispensable pour accompagner l’évolution de nos formations et garantir l’excellence de nos enseignements :

  1. Vous soutenez un centre public de formation et de recherche dont les activités ont un impact majeur sur le secteur privé
  2. Vous investissez dans les compétences de vos futurs collaborateurs
  3. Vous collaborez au développement et à la mise en œuvre de projets pédagogiques innovants
  4. Vous renforcez la position de la France dans le domaine de la propriété intellectuelle et des matières connexes
  5. Vous associez votre entreprise à un centre d’excellence au niveau national, européen et international

Pour plus d'information (comment verser le solde de la taxe d'apprentissage au CEIPI, brochure explicative et vidéos), consultez la page dédiée.

]]>
Actualités du CEIPI
news-15364 Thu, 25 May 2023 14:25:00 +0200 Yann Basire, récipiendaire de l'appel à candidatures IdEx 2023 - Prix scientifiques « Les espoirs de l’Université de Strasbourg » ! /actualites/actualite/yann-basire-recipiendaire-de-lappel-a-candidatures-idex-2023-prix-scientifiques-les-espoirs-de-luniversite-de-strasbourg Nous sommes heureux de vous annoncer que M. Yann BASIRE, Directeur général du CEIPI et Maître de conférences à l’Université de Strasbourg vient d’obtenir le prix scientifique « Les espoirs de l'Université de Strasbourg », dans le cadre de l’appel à candidatures 2023.

Ce prix scientifique « Les Espoirs de l’Université de Strasbourg » vise à récompenser les scientifiques ayant fait preuve d’originalité et de dynamisme dans la mise en œuvre de leurs recherches et dont les développements futurs s’annoncent prometteurs.

Le CEIPI félicite M. Yann BASIRE et lui souhaite bonne réussite dans ses projets !

]]>
Actualités du CEIPI
news-14213 Wed, 24 May 2023 14:47:00 +0200 Inscriptions au séminaire d'actualité en droit des marques et des dessins et modèles /actualites/actualite/actualite-marques-dessins-et-modeles-seminaire-de-revision-a-leqf Le CEIPI organise un séminaire d'actualité en droit des marques et des dessins et modèles en vue de préparer l'oral de l’examen français de qualification, spécialisation « marques, dessins et modèles ».

Ce séminaire organisé en hybride se déroulera à Paris et en ligne sur Zoom.

Pour le format en présentiel, les cours seront dispensés au 13 Rue du 4 septembre, 75002 Paris (Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle).

Tarifs :

Cycle complet: 1 700€
Par module : 650 €

Toutes les informations (programme, informations pratiques et bulletin d'inscription) sont disponibles sur la page dédiée.

]]>
Actualités du CEIPI
news-15324 Wed, 10 May 2023 16:17:32 +0200 Parution d’une publication dans la nouvelle collection du CEIPI dédiée aux Monographies /actualites/actualite/parution-dune-nouvelle-publication-dans-la-nouvelle-collection-du-ceipi-dediee-aux-monographies Le CEIPI est heureux d’annoncer la parution d’une nouvelle publication dans sa nouvelle collection dédiée aux Monographies.

  • Frédéric Benech, Guillaume de La Bigne (dir.), La médiation au service de la propriété intellectuelle, Collection du CEIPI, Les Monographies, 1, 2023.

Le domaine de la propriété intellectuelle, tout comme celui du droit des affaires en général, s’ouvre depuis plusieurs années à la médiation, connue comme un mode alternatif de règlement des différends (MARD). Cette méthode connaît d’ailleurs déjà un certain développement dans les pays anglo-saxons et auprès d’organismes internationaux comme l’Organisation Mondiale de Propriété Intellectuelle (OMPI) ou l’Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO).

Sous l’égide d’un(e) médiateur(trice), cette méthode permet en effet aux parties de dialoguer et de rechercher une solution amiable à leurs conflits, leur permettant d’éviter ainsi les aléas et les coûts judiciaires, voire de maintenir leur relation d’affaires.

S’il n’existe actuellement pas d’ouvrage en français traitant spécifiquement de la médiation au service de la propriété intellectuelle, cet ouvrage vient remédier à ce déséquilibre en donnant la parole à des praticiens tous professionnels de la propriété intellectuelle et également médiateurs d’expérience, formés notamment à l’Institut de Formation à la Médiation et à la Négociation (IFOMENE).

]]>
Actualités du CEIPI
news-15305 Wed, 03 May 2023 14:00:30 +0200 Publication de deux nouveaux ouvrages dans les collections du CEIPI /actualites/actualite/publication-de-deux-nouveaux-ouvrages Le CEIPI est heureux d’annoncer la parution de deux nouvelles publications :

  • Michal Bohaczewski, L’atteinte à la marque renommée, Collection du CEIPI, 68, LexisNexis.
  • Noémie Enser, Conscience de la création et droit d’auteur, Collection du CEIPI, Les thèses, 1, LexisNexis.

- Droit de la propriété industrielle :

L’atteinte à la marque renommée propose une analyse qui tient compte de la législation française modifiée par l’ordonnance n° 2019-1169 et ayant transposé la directive n° 2015/2436.

Désormais, la protection de la marque renommée est placée dans le périmètre du droit exclusif et prévoit expressément que l’atteinte à une marque renommée constitue un motif de nullité et, sur opposition, un motif de refus d’une marque postérieure.

En tenant compte du droit de l’Union européenne, l’étude prend en considération l’abondante jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal, ainsi que la pratique de l’EUIPO dans les procédures de nullité et d’opposition.

Michal Bohaczewski analyse la notion fondamentale de marque renommée, distingue celle de marque notoirement connue, examine les conditions de l’atteinte à la marque renommée et présente les différentes formes d’atteinte reconnues par le législateur : la dilution, l’avilissement et le profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de la marque.

- Droit de la propriété littéraire et artistique :

Selon Noémie Enser, la conscience psychologique, cette capacité qu’a l’être humain de comprendre son existence et le monde qui l’entoure, ne cesse d’interroger, notamment dans ses rapports avec le droit.

Conscience de la création aborde ce sujet sous un prisme bien spécifique : celui du droit d’auteur, dans laquelle la doctrine recherche, à travers la conscience de l’auteur, tantôt son discernement, tantôt une volonté de créer, tantôt encore une véritable maîtrise du processus créatif afin de leur faire jouer un rôle discriminant dans l’accès à la protection. 

La conscience de l’auteur apparait, au fil de l’analyse, non pas comme une véritable condition, mais comme un correctif, appelé à jouer à la marge pour exclure la protection par le droit d’auteur de certaines créations lorsque les conditions « classiques » que sont la forme et l’originalité ne jouent pas leur rôle de filtre.

Alors que le développement de l’intelligence artificielle et l’accueil que lui réserve le milieu artistique remettent en cause la place de l’humain dans la création, s’interroger sur la condition de la conscience de l’auteur participe d’une recherche de l’essence du droit d’auteur.

Cet ouvrage a reçu le prix de thèse CEIPI – Vercken&Gaullier en 2022.

]]>
Actualités du CEIPI
news-15191 Wed, 05 Apr 2023 15:59:16 +0200 Parutions des derniers actes de colloque du CEIPI /actualites/actualite/parutions-des-derniers-actes-de-colloque-du-ceipi Le CEIPI est heureux d’annoncer la parution de deux nouvelles publications dans sa nouvelle collection dédiée aux Actes de colloque.

Issu d’une webconférence organisée par le laboratoire de recherche du CEIPI en avril 2021, Quel degré d’harmonisation du droit des brevets en Europe  présente une approche comparée entre les pratiques d’appréciation des conditions de brevetabilité de l’Office européen des brevets et la jurisprudence judiciaire française.

Mettant en lumière les divergences et convergences des pratiques et interprétations des textes légaux relatifs à la brevetabilité des inventions, cet ouvrage rend hommage à une étude menée sur le même sujet par le professeur Pollaud-Dulian il y a près de ving-cinq ans, rendant nécessaire une mise à jour des connaissances à la veille de l’entrée en vigueur de l’accord sur la juridiction unifiée des brevets.

Les colloques originaux Propriété intellectuelle et Pop Culture organisés par le CEIPI depuis 2018 marquent quant à eux le renouvellement de notre recherche, friande de nouveaux objets, de nouveaux questionnements, de nouvelles réponses.

Avec ce troisième volet intitulé  Propriété intellectuelle et Pop Culture – Le retour, le CEIPI a choisi de démocratiser un sujet que le Droit a tardé à appréhender, tant le sujet peut surprendre ! En confrontant l'univers de la pop culture aux mécanismes du droit de la propriété intellectuelle - ses objets de protection, ses modèles de protection face aux atteintes que subissent les droits des créateurs - le CEIPI rappelle qu’il est un acteur de l’écosystème de la propriété intellectuelle, créatif, innovant et qu’il sait évoluer avec pertinence, dans notre époque !

Les ouvrages sont déjà disponibles en précommande auprès des libraires et sur les plateformes mais aussi auprès du CEIPI ! Pour obtenir un exemplaire, n'hésitez pas à contacter notre Responsable aux Editions :  caroline.ertz[at]ceipi.edu

]]>
Actualités du CEIPI
news-15174 Tue, 28 Mar 2023 09:57:50 +0200 Hommage à Horst Vissel /actualites/actualite/hommage-a-horst-vissel C’est avec une immense tristesse que le CEIPI a appris le décès soudain de Horst Vissel, mandataire européen en brevets et marques exerçant au cabinet Kraus & Weisert à Munich et intervenant au CEIPI.

Horst Vissel était tuteur de la section internationale et française du CEIPI depuis de nombreuses années. Il était très activement impliqué dans la formation des futurs mandataires en brevets, notamment pour les épreuves préliminaire et D de l’examen européen des brevets. Horst Vissel était très apprécié par ses collègues et par les participants à nos formations, pour son expertise et son envie de la transmettre, ainsi que pour sa convivialité et gentillesse.

Le CEIPI rend hommage à Horst Vissel et présente ses plus sincères condoléances à sa famille et ses proches.

]]>
Actualités du CEIPI