Les 28 et 29 mai 2015, la section internationale du CEIPI organisera la 26e rencontre annuelle de ses tuteurs intervenant dans le cadre des cours de base en droit européen des brevets et de la préparation à l’examen européen de qualification. A l’occasion de cette manifestation, le CEIPI accueillera près de 80 experts en droit européen des brevets, originaires de toute l’Europe. Durant deux jours, la réunion leur donnera l’occasion de partager leur expérience et d’assister à des présentations de spécialistes du droit européen des brevets.
De nombreux intervenants réputés pour leur expertise dans ce domaine animeront les conférences prévues à cette occasion : Ainsi, Laurence Brüning-Petit, juriste spécialisée en droit des brevets à l’Office européen des brevets (OEB) présentera les auditions de témoins dans les procédures orales devant l’OEB. Derk Visser, mandataire en brevets européens et tuteur du CEIPI, auteur de l’ouvrage « The Annotated European Patent Convention », donnera un aperçu de la jurisprudence récente de l’OEB.
Quan-Ling Sim, chef de la section de la communication et des relations avec les utilisateurs du PCT à l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) présentera l’actualité du Traité de coopération en matière des brevets.
Xavier Seuba, Maître de conférences et enseignant chercheur au CEIPI et coordinateur du projet CEIPI – BETA, donnera un aperçu de la formation des juges techniques de la future juridiction unifiée du brevet, formation organisée par le CEIPI à partir de l’automne 2015. Théo Hassler, professeur au CEIPI, introduira le droit des obtentions végétales.
La réunion sera animée par Thierry Debled, directeur de la section internationale du CEIPI et professeur associé, et Christophe Geiger, directeur général du CEIPI.
Le détail du programme de la réunion des tuteurs de la section internationale du CEIPI peut être téléchargé ici.
