UE2 - Procédures et contentieux de la propriété industrielle

UE2 - Procédures et contentieux de la propriété industrielle
Master Droit de la propriété intellectuelleParcours Propriété industrielle (M2) (Formation continue)

Composantes2 composantes associées
Credits12 crédits
Catalogue2024-2025

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
4.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
CTEO45

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuve
CTEO45