Le CEIPI est heureux d’annoncer la parution de deux nouvelles publications :
- Michal Bohaczewski, L’atteinte à la marque renommée, Collection du CEIPI, 68, LexisNexis.
- Noémie Enser, Conscience de la création et droit d’auteur, Collection du CEIPI, Les thèses, 1, LexisNexis.
- Droit de la propriété industrielle :
L’atteinte à la marque renommée propose une analyse qui tient compte de la législation française modifiée par l’ordonnance n° 2019-1169 et ayant transposé la directive n° 2015/2436.
Désormais, la protection de la marque renommée est placée dans le périmètre du droit exclusif et prévoit expressément que l’atteinte à une marque renommée constitue un motif de nullité et, sur opposition, un motif de refus d’une marque postérieure.
En tenant compte du droit de l’Union européenne, l’étude prend en considération l’abondante jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal, ainsi que la pratique de l’EUIPO dans les procédures de nullité et d’opposition.
Michal Bohaczewski analyse la notion fondamentale de marque renommée, distingue celle de marque notoirement connue, examine les conditions de l’atteinte à la marque renommée et présente les différentes formes d’atteinte reconnues par le législateur : la dilution, l’avilissement et le profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de la marque.
- Droit de la propriété littéraire et artistique :
Selon Noémie Enser, la conscience psychologique, cette capacité qu’a l’être humain de comprendre son existence et le monde qui l’entoure, ne cesse d’interroger, notamment dans ses rapports avec le droit.
Conscience de la création aborde ce sujet sous un prisme bien spécifique : celui du droit d’auteur, dans laquelle la doctrine recherche, à travers la conscience de l’auteur, tantôt son discernement, tantôt une volonté de créer, tantôt encore une véritable maîtrise du processus créatif afin de leur faire jouer un rôle discriminant dans l’accès à la protection.
La conscience de l’auteur apparait, au fil de l’analyse, non pas comme une véritable condition, mais comme un correctif, appelé à jouer à la marge pour exclure la protection par le droit d’auteur de certaines créations lorsque les conditions « classiques » que sont la forme et l’originalité ne jouent pas leur rôle de filtre.
Alors que le développement de l’intelligence artificielle et l’accueil que lui réserve le milieu artistique remettent en cause la place de l’humain dans la création, s’interroger sur la condition de la conscience de l’auteur participe d’une recherche de l’essence du droit d’auteur.
Cet ouvrage a reçu le prix de thèse CEIPI – Vercken&Gaullier en 2022.
