Les conditions de brevetabilité et la qualité des brevets, une approche comparative

Le CEIPI lance un nouveau projet de recherche dans le domaine du droit des brevets qui portera sur les conditions de brevetabilité et leurs liens avec la qualité des brevets. Ce projet s'inscrit dans le cadre de l'accord de coopération signé en 2012 entre le CEIPI et le Centro de Estudios Interdisciplinarios de Derecho Industrial y Económico (CEIDIE) de l'Université de Buenos Aires en Argentine. Dans ce contexte, les Professeurs et enseignants chercheurs du CEIPI travailleront en collaboration avec les représentants des Offices de brevets aux niveaux européen et nationaux. Parallèlement, les membres du CEIDIE travailleront avec l'Institut National Argentin de la propriété industrielle et d'autres offices de pays d'Amérique latine. L'objectif principal est de déterminer et de comparer les tendances non seulement des deux côtés de l'Atlantique, mais aussi dans un cadre plus étendu, avec notamment, pour objectif commun, de proposer des pistes pour améliorer la qualité des brevets. Ainsi l’Europe et l’Argentine mais aussi l’Inde, la Colombie et d’autres pays émergeants seront au cœur d’une recherche qui accordera une attention toute particulière au domaine des produits pharmaceutiques.

La première rencontre aura lieu à Strasbourg, en avril 2013.

Au CEIPI, le projet sera réalisé sous la direction scientifique de Christophe Geiger, Directeur Général et Directeur du laboratoire de recherche du CEIPI, et de Xavier Seuba, enseignant chercheur invité au CEIPI.