L'épreuve M2 2027
Introduite en 2026, l'épreuve M2 2027 aura lieu le 4 mars 2027. L'épreuve M2 est réservée aux candidats qui remplissent les conditions requises pour se présenter à cet examen (cf. le nouveau règlement relatif à l'EEQ, Publication supplémentaire 3 – JO OEB 2024). Les candidats doivent avoir au moins 2 ans d'expérience professionnelle et en règle générale avoir réussi l'épreuve F pour passer la nouvelle épreuve M2 (à moins qu'ils bénéficient de l'une des nombreuses exceptions spécifiées).
L'épreuve M2 évalue si le candidat peut appliquer le droit procédural et matériel des brevets de la CBE et du PCT aussi bien dans les situations quotidiennes que dans les situations exceptionnelles qui se présentent dans la pratique des mandataires agréés dans le cadre des procédures devant l'OEB. Elle évalue en outre si le candidat connaît toutes les procédures établies par la CBE et le PCT, ainsi que le droit procédural mentionné comme faisant partie du programme de l'examen.
En 2026, l'épreuve M2 correspond entièrement à l'épreuve D1 (avec comme seule différence une question en moins pour la partie D1.2). Pour 2027, et les années ultérieures, au moins 50 % des points à obtenir dans l'épreuve M2 seront pour des réponses en texte libre, à l'instar d'anciennes questions D1, et il est fortement probable que l'épreuve M2 ressemblera à l'épreuve D1 du moins par son syllabus.
La préparation à l'épreuve M2 2027 consistera en :
- un cours de méthodologie de deux jours en septembre et en novembre 2026,
- un séminaire de préparation de 3 jours en janvier 2027,
- un cours d'examen blanc en février 2027.
La participation à l'ensemble de ces formations est fortement recommandée aux candidats souhaitant se préparer à l'épreuve M2.
