Projet européen EIPIN IS

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Conférence finale du projet EIPIN IS “Vision(s) for Intellectual Property in Europe: The Role of Research”  31 mai & 01 juin 2021 - en ligne

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Le Laboratoire de recherche du Centre d’études internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg a participé à la conférence finale du projet européen EIPIN IS intitulée « Vision(s) for Intellectual Property in Europe: The Role of Research », qui s'est tenue le 31 mai et 1 juin 2021, en ligne, sur la plateforme ZOOM.

L’objectif de cette conférence sous la direction scientifique de Christophe Geiger, Professeur à l’Université de Strasbourg et d’Oleksandr Bulayenko, Coordinateur pédagogique et scientifique / Chercheur post doc au CEIPI, était de réfléchir au rôle de la recherche en propriété intellectuelle et de ses différentes méthodologies pour façonner la politique de propriété intellectuelle en Europe et à l’échelle mondiale, ainsi que d’exposer les résultats scientifiques des différents projets de doctorat réalisés dans le cadre de l’EIPIN IS. Chacune des parties de la conférence a été ouverte par l’allocution d’un universitaire de renom : Stefan Bechtold, ETH Zürich, Irene Calboli, Texas A & M University Scool of Law, Barton Beebe et Jeanne Fromer, NYU et Maurizio Borghi, Université de Bournemouth, la première journée étant clôturée par l’allocution prononcée par Peter Yu, Texas A&M University School of Law.

Pour rappel, les partenaires universitaires du projet sont :

  • Université de Strasbourg
  • Queen Mary University of London
  • Université d’Alicante
  • Maastricht University (coordinateur du projet)
  • Université d’Augsburg.

Les partenaires universitaires souhaitent exprimer toute leur reconnaissance aux nombreux partenaires non académiques du projet qui ont contribué à son succès, notamment : European Union Intellectual Property Office (EUIPO), European association of Knowledge Transfer professionals (ASTP-Proton), Chemelot Institute for Science & Technology (Chemelot InSciTe), International Confederation of Societies of Authors and Composers (CISAC), Community Plant Variety Office (CPVO), Ericsson, European Federation of Pharmaceutical Industries and Associations (EFPIA), Institute of Professional Representatives before the European Patent Office (EPI), European Seeds Agency (ESA), European Telecommunications Standards Institute (ETSI), the collective management organization GEMA, Hovione, Centre for Trade and Sustainable Development (ICTSD, centre dissout en 2019), Kennisland et Organization for an International Geographical Indications Network (origin).

Programme de la conférence

Drapeau UE

RECONNAISSANCE

EIPIN Innovation Society est un projet financé par la Commission européenne dans le cadre des actions Marie Skłodowska-Curie, International Training Networks (ITN), European Joint Doctorates (EJD). La période de financement est du 1 mars 2017 au 28 février 2021, Grant Agreement numéro 721733-EIPIN IS-MSCA-ITN-EJD, European IP Institutes Network-Innovation Society — H2020-MSCA-ITN-2016

Rapport par Clara Ducimetière  ESR (Université de Strasbourg / Queen Mary University of London)

Dans le cadre du projet européen EIPIN IS - Innovation Society, dont le CEIPI est l’un des principaux partenaires, a eu lieu à Strasbourg, du 25 au 29 juin 2019, un séminaire de formation interdisciplinaire pour les 15 doctorants recrutés du sein du réseau.

Pour rappel, ce projet est financé par la Commission européenne dans le cadre du Marie Skłodowska-Curie Actions, European Joint Doctorates (EJD) et il vise à examiner le rôle de la propriété intellectuelle en tant que système adaptatif complexe en matière d’innovation.

Les ESR (Early Stage Researchers – jeunes chercheurs) de l’EIPIN IS se sont à nouveau réunis à Strasbourg du 25 au 29 juin 2019 pour deux formations enrichissantes. Lors de la première journée organisée par l’Université d’Augsbourg, les ESR ont suivi la formation « Préparation au marché du travail, développement personnel » avec un consultant senior de Dennemeyer Consulting GmbH, Sevim Süzeroglu-Melchiors, et Clemens Meikis, un consultant senior chez Omega Consulting Group GmbH. Ils ont initié les ESR à l’avenir des professions de la propriété intellectuelle dans un monde en mutation permanente, en particulier grâce à la technologie. Les ESR ont eu un excellent aperçu de la manière de mettre à jour leur CV, y compris sur les réseaux sociaux. Koen Hendrix a ensuite présenté les carrières européennes en donnant un aperçu des opportunités de carrière et des procédures de sélection de l’UE. Il a mentionné ce que les différentes institutions peuvent offrir en termes de développement professionnel et personnel. Il a également décrit en détail les différents processus à suivre pour être recruté en tant que fonctionnaire de l’UE.

La deuxième formation était organisée par le CEIPI, la « Semaine interdisciplinaire de recherche axée sur le droit et l'économie de la propriété intellectuelle ». La première journée, ouverte au public, a été très riche en contenu et en intervenants. Jeremy de Beer, Professeur à l’Université d’Ottawa, a ouvert la journée par un exposé sur l’élaboration de politiques de propriété intellectuelle fondées sur des données empiriques. Les effets économiques des lois sur la PI dans le contexte du commerce, du développement et des changements climatiques ont été abordés par le professeur Keith Maskus, de l’Université du Colorado Boulder. Enfin, les ESR ont eu un aperçu de la recherche factuelle sur les marchés des brevets (Evidence-based research on the markets for patents) par Laurie Ciaramella, Maître de conférences à Télécom ParisTech et chercheur associé à l’Institut Max Planck pour l’innovation et la concurrence.

Le thème de la deuxième journée était « Droit et économie de la propriété intellectuelle ». Le directeur du BETA et professeur d'économie, Julien Pénin, a fait une présentation sur les brevets et l’innovation ouverte, suivie d’un exposé sur la façon dont l’intelligence artificielle façonne la science, présenté par Stefano Bianchini, Maître de conférences en économie au BETA. La formation s'est poursuivie avec Xavier Seuba, Maître de conférences au CEIPI, qui a présenté les aspects économiques de l’application des droits de propriété intellectuelle, en mettant l’accent sur les méthodes et les défis à venir. Christian Handke, Professeur assistant à l’Université Erasmus de Rotterdam, s’est concentré sur l’économie du droit d’auteur et a discuté des recherches empiriques dans ce domaine. Les ESR se sont ensuite rendus à pied au Laboratoire d’économie expérimentale de Strasbourg, où ils ont participé à l’expérience en droit des brevets menée par Kene Boun-My, LabManager de l’ingénieur LEES et études au CNRS.

Le vendredi 28 juin, les ESR ont assisté à trois sessions. La matinée a été animée par Rémy Guichardaz, Maître de conférences au BETA, qui a présenté la théorie de la justice sociale et sa pertinence pour la propriété intellectuelle. Dans l’après-midi, Giancarlo Frosio, Maître de conférences au CEIPI, a donné une conférence sur le droit et les sciences humaines et sur une approche interdisciplinaire du droit de la propriété intellectuelle. La journée s’est terminée par une présentation sur la recherche historique sur le droit d’auteur présentée par Barbara Lauriat, Maître de conférences au King’s College London.

Le dernier jour de la formation a été consacré à la recherche interdisciplinaire au sein de l’EIPIN IS. Girish Nagraj a d’abord présenté ses recherches et le concept de la propriété intellectuelle en tant que système complexe adaptatif. Krishnamani Jayaraman a ensuite parlé à l’auditoire par le biais de sa recherche juridique interdisciplinaire et de sa méthodologie. Niccolo Galli s’est penché sur les méthodes juridiques empiriques mixtes qu’il utilise pour ses recherches sur l’agrégation des brevets. Maurizio Crupi a conclu la matinée par une présentation sur ses recherches et sur ATLAS.TI.

Cette formation passionnante et intense a été ponctuée de dîners agréables et d’événements sociaux où les ESR ont pu se réunir et échanger avec les participants et les intervenants.

Pour plus d'informations, veuillez visiter : http://www.eipin-innovationsociety.org/

Séminaire de formation doctorale « Impact Assessment and Empirical Research on Intellectual Property Law »  EIPIN IS / CEIPI - 26 juin 2019 - MISHA, Strasbourg

Affiche

Le Laboratoire de recherche du Centre d’études internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg a organisé une journée de formation intitulée « Impact Assessment and Empirical Research on Intellectual Property Law », qui s'est déouée le 26 juin 2019, à Strasbourg (MISHA).

Cette journée, sous la direction scientifique du Professeur Christophe Geiger, Directeur général et directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI, a eu lieu dans le cadre du projet européen de formation et de recherche doctorale EIPIN Innovation Society (EIPIN IS), dont le CEIPI est l’un des principaux partenaires. Ce projet est financé par la Commission européenne dans le cadre des Marie Skłodowska-Curie Actions, European Joint Doctorates (EJD) et il vise à examiner le rôle de la propriété intellectuelle en matière d'innovation en Europe.

Cette journée a bénéficié de l’apport de prestigieux intervenants comme Jeremy de Beer, Professeur de droit à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, Canada, Keith Maskus, Professeur honoraire d’arts et de sciences et Professeur d’économie à l’Université du Colorado à Boulder, Etats-Unis, et Laurie Ciaramella, Chercheur senior à l’Institut Max Planck pour l’innovation et le droit de la concurrence de Munich, Allemagne.

Cliquez ici pour consulter le programme.

Pour plus d'informations dur le projet EIPIN IS, veuillez visiter : http://www.eipin-innovationsociety.org/

Jeremy de Beer
Jeremy de Beer
Keith Maskus
Keith Maskus
Laurie Ciaramella
Laurie Ciaramella

« La mise en œuvre de la propriété intellectuelle dans les accords de libre-échange et de protection des investissements : Quelles garanties pour sa fonction sociale ? »  Présentations des intervenants du 19ème congrès EIPIN

Prof. Christophe Geiger, Directeur général du CEIPI et Luis Martinez Guillen, Directeur du Bureau d'information du Parlement européen
Prof. Christophe Geiger, Directeur général du CEIPI et Luis Martinez Guillen, Directeur du Bureau d'information du Parlement européen

Du 25 au 26 avril 2018, le CEIPI a organisé le 19ème congrès du réseau EIPIN dans les locaux du Parlement européen à Strasbourg, sur le thème « La mise en œuvre de la propriété intellectuelle dans les accords de libre-échange et de protection des investissements: Quelles garanties pour sa fonction sociale ? ».

Cliquez ici pour télécharger le programme de la conférence.

Le congrès s’est tenu sous la direction scientifique du Professeur Christophe Geiger, Directeur général et Directeur du laboratoire de recherche du CEIPI.

Cet évènement a été suivi par un atelier doctoral du Programme doctoral conjoint « EIPIN Innovation Society » le 27 avril 2018.

Le programme EIPIN IS est disponible ici.

Le congrès du réseau EIPIN et son auditoire
Le congrès du réseau EIPIN et son auditoire

Cet événement a été organisé en partenariat avec les membres du réseau EIPIN et le bureau de liaison du Parlement européen à Strasbourg.

Les présentations des intervenants ainsi que des photos sont disponibles sur notre site à la rubrique « Actes de colloque ».

Le 19ème congrès de l'EIPIN a rassemblé un large éventail d'experts de premier plan dans le domaine, des universitaires, des décideurs politiques et des arbitres. Nous exprimons notre gratitude à tous ceux qui nous ont honorés de leur participation et ont accepté de confronter leurs points de vue lors de cet événement, à savoir : Luis Martinez Guillen (European Parliament), Henning Grosse Ruse-Khan (University of Cambridge), Pedro Roffe (ICTSD), Carlos Correa (University of Buenos Aires), Bassem Awad (Centre for International Governance Innovation), Cynthia Ho (University of Chicago School of Law), Simon Klopschinski (rospatt osten pross), Robert Howse (New York University), Xavier Seuba (CEIPI), Hannu Wager (WTO), Rochelle Dreyfuss (New York University), Enrico Bonadio, Maître de conférences, City University of London, Tuomas Mylly (University of Turku), Thomas Cottier (University of Bern), Szilárd Gáspár-Szilágyi (University of Oslo), Rainer Geiger (Sybarius Avocats), Catherine Kessedjian (University Paris II - Panthéon Assas), Kamalinne Pinitpuvadol (International Institute for Trade and Development), Pedro Velasco Martins (European Commission), Julia Reda (Member of the European Parliament) and Daniel Segoin (French Ministry for Foreign Affairs).

M. Enrico Bonadio (University of London) ; M. Hannu Wagner (OMC) ; M. Xavier Seuba (CEIPI) ; Prof. Rachelle Dreyfuss, (Engelberg Center on Innovation Law & Policy, New York University)
M. Enrico Bonadio, Maître de Conférences, University of London ; M. Hannu Wagner, Conseiller à l’OMC ; M. Xavier Seuba, Maître de Conférences et chercheur au CEIPI ; Prof. Rachelle Dreyfuss, Co-Directrice de l’Engelberg Center on Innovation Law & Policy, New York University
Table ronde finale : Prof. Christophe Geiger (CEIPI) ; M. Pedro Velasco Martins (Commission Européenne) ; M. Daniel Segoin (Ministère des Affaires étrangères français) ; Mme Julia Reda (Parlement Européen - non visible sur la photo)
Table ronde finale, avec le Prof. Christophe Geiger, Directeur général et Directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI ; M. Pedro Velasco Martins, membre du Cabinet de la Commissaire Cecilia Malmström à la Commission Européenne ; M. Daniel Segoin, Conseiller juridique et représentant français auprès de la Cour de Justice de l’UE au sein du Ministère des Affaires étrangères français ; Mme Julia Reda, Membre du Parlement Européen (non visible sur l’image)
Quelques participants à la visite du Parlement Européen
Quelques participants à la visite du Parlement Européen

Projet de doctorat conjoint européen « EIPIN-Innovation Society »  3 nouveaux jeunes chercheurs au CEIPI

Logo EIPIN

Le CEIPI est heureux d’annoncer que 3 nouvelles jeunes chercheuses et doctorantes sont arrivées au sein du laboratoire de recherche CEIPI à partir du 1er septembre 2017, dans le cadre du projet européen « EIPIN-Innovation Society ».

Clara Ducimetière

Chercheuse : Clara Ducimetière, Titre du projet : Innovation and Ethics

Clara Ducimetière a obtenu une double licence en droit et en langues étrangères de l’Université Pierre Mendès France de Grenoble, avant de s'installer en Colombie pour étudier le droit international à l'Universidad del Rosario. Ce séjour a été suivi d'un retour en Europe où elle s'est spécialisée en droit européen et international de la propriété intellectuelle au CEIPI à Strasbourg. Avant de commencer son doctorat dans le cadre du projet EIPIN IS, elle a été stagiaire à l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle à Alicante, en Espagne. Sa capacité à travailler dans plusieurs langues et son assurance dans des environnements multiculturels comptent parmi ses principales forces.

 Publications : The increasing recognition of second medical use patents: Legal treatment and public health issues

 Email : cducimetiere[at]ceipi.edu

Natasha Mangal

Chercheuse : Natasha Mangal, Titre du projet : Creativity and Access: Adaptation of Copyright to the Digital Economy

Natasha Mangal est titulaire d’un Juris Doctor en droit et d’un certificat en propriété intellectuelle : droit de l’art, des musées et du patrimoine culturel du DePaul University College of Law à Chicago. Elle a été directrice du symposium et rédactrice en chef de l’IP Law Journal de l’Université DePaul, et a participé à l’équipe nationale de plaidoirie avec son école, obtenant les titres de demi-finaliste et de meilleur mémoire de compétition. Elle a également été présidente de l’IP Law Society de DePaul, collaborant avec le Centre de droit de l’information et de technologie de l'information de l’école (CIPLIT) pour organiser des événements réunissant des universitaires et des praticiens du droit des Etats-Unis. Elle a reçu deux bourses d'études pour sa performance, et a reçu une distinction honorifique pour avoir complété plus de 200 heures de travail juridique pro bono.

Natasha a suivi de nombreux stages juridiques allant des institutions publiques aux salles d’audience, notamment le Chicago History Museum, IRI inc., Global IP Law Group, PLK Law Group et la Cour de circuit du comté de Cook pour l’honorable juge Daniel Patrick Brennan. Egalement, à DePaul’s IP Law Clinic, elle a été en contact direct avec les clients sur des questions de droit d'auteur et de droit des marques en vertu de sa licence 7-11.

Parmi ses centres d’intérêts on compte les questions juridiques entourant les droits des artistes et l'élaboration de politiques dans le droit de la propriété intellectuelle.

Email: mangal[at]ceipi.edu

Tamar Khuchua

Chercheuse : Tamar Khuchua, Titre du projet : Innovation and Justice: Constructing Just and Efficient Court Systems

Tamar Khuchua a obtenu une maîtrise en droit dans le cadre du programme européen de droit des affaires de l'Université de Lund en Suède et a reçu une bourse d'études de l'Institut suédois. Elle est titulaire d'une licence en droit de l'Université d'Etat de Tbilissi en Géorgie. L'intérêt principal de recherche de Tamar a été l'intersection entre les droits de l'homme et du droit des affaires avec accent sur la propriété intellectuelle européenne et le droit de la concurrence. En tant qu'étudiante, Tamar a participé à diverses conférences internationales en Géorgie et en Suède et a remporté de nombreux prix pour ses performances. Outre sa langue natale géorgienne, Tamar parle cinq langues étrangères (anglais, russe, suédois, arménien et français).

Publications : Corporate Human Rights Protection in EU Competition Law Enforcement - The Standard of Protection of Companies’ Rights in the Light of ECHR'

Email : khuchua[at]ceipi.edu

Lancement officiel du projet de doctorat pan-européen « EIPIN-Innovation Society »  16-17 mars 2017 - Bruxelles

Les 16 et 17 mars 2017 a eu lieu à Bruxelles, sur le campus de l’Université de Maastricht, la réunion de lancement du projet de doctorat européen « EIPIN-Innovation Society », dont le CEIPI est l’un des principaux partenaires. Ce projet est financé par la Commission européenne dans le cadre du Marie Skłodowska-Curie Actions, European Joint Doctorates (EJD) et il vise à examiner le rôle de la propriété intellectuelle en tant que système adaptatif complexe en matière d'innovation. Pour plus d'informations, veuillez visiter : http://www.eipin-innovationsociety.org/

Les 16 et 17 mars 2017 a eu lieu à Bruxelles, sur le campus de l’Université de Maastricht, la réunion de lancement du projet de doctorat européen « EIPIN-Innovation Society », dont le CEIPI est l’un des principaux partenaires

Etaient présents et ont participé à ce projet : l’Université de Maastricht, l’Université d’Alicante, Queen Mary University of London, l’Université de Strasbourg - CEIPI, l’Université d’Augsburg, le Max Planck Institute for Innovation and Competition, l’Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), l’Office communautaire des variétés végétales (OCVV), l’Association européenne des semences (ESA), Hovione, l’Institut européen des normes de télécommunications (ETSI), Ericsson, la Fédération Européenne des Industries et Associations Pharmaceutiques (EFPIA), Chemelot InSciTe, l’Association des professionnels européens du transfert des sciences et technologies (ASTP Proton), l’Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets (EPI) et la Confédération Internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs (CISAC).

Dans le cadre de ce projet, les membres du consortium ont recruté 15 doctorants (dont 3 au CEIPI), les 15-16 mai 2017 à Alicante, souhaitant mener une recherche doctorale de pointe sur le rôle de la propriété intellectuelle et l’innovation. Les candidats retenus recevront un diplôme de doctorat conjoint des deux des cinq universités participantes au programme et effectueront un séjour de recherche dans les institutions partenaires.

A cette occasion, les membres du consortium ont été accueillis à l’EUIPO, par M.  António Campinos, Directeur exécutif de l’Office de l’Union européenne pour la Propriété Intellectuelle.

Cliquez ici pour télécharger le communiqué de presse.

M. António Campinos, Directeur exécutif de l’Office de l’Union européenne pour la Propriété Intellectuelle, accompagné des membres du consortium ; Crédit photo : EUIPO
M. António Campinos, Directeur exécutif de l’Office de l’Union européenne pour la Propriété Intellectuelle, accompagné des membres du consortium ; Crédit photo : EUIPO

Premier doctorat conjoint européen en Propriété intellectuelle  financé par le programme Horizon 2020

Logo Horizon 2020

Le CEIPI est heureux d’annoncer que le Laboratoire de recherche du CEIPI a obtenu un financement européen Horizon 2020, pour la mise en place d’un programme de doctorat conjoint European Joint Doctorate, projet appelé « European Intellectual Property Institutes Network - Innovation Society (EIPIN – IS) ». Ce projet a été déposé en janvier 2016, en partenariat avec les membres du réseau EIPIN, sous la coordination de l’Université de Maastricht et avec le soutien de l’Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO).

Logo EIPIN (2017)

Le réseau EIPIN (European Intellectual Property Institutions Network - www.eipin.org) a été créé en 1999 et regroupe cinq des plus prestigieuses institutions d’enseignement supérieur et de recherche spécialisées en droit de la propriété intellectuelle en Europe :

  • CEIPI
  • Queen Mary Intellectual Property Research Institute, University of London
  • Magister Lvcentinvs, University of Alicante
  • Intellectual Property Law and Knowledge Management (IPKM), Maastricht University (coordinateur du projet)
  • Munich Intellectual Property Law Center (MIPLC)

De nombreux partenaires non académiques ont accepté d’être associés à ce projet, dont : OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle), OCVV (Office communautaire des variétés végétales), EFPIA (Fédération Européenne des Industries et Associations Pharmaceutiques), CISAC (Confédération Internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs), EPI (Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets), ICTSD (International Centre for Trade and Sustainable Development).

Le coordinateur scientifique du projet pour l’Université de Strasbourg est le Prof. Christophe Geiger, Directeur général du CEIPI.

L’objectif du projet est de créer un Doctorat conjoint en Propriété intellectuelle. La durée du projet est de 4 ans. Ce projet implique le recrutement des 3 doctorants par partenaire pour une durée de 3 ans dont le financement sera intégralement assuré par le projet. Durant ces 3 ans, chaque doctorant effectuera une période de mobilité de 18 mois chez l’un des partenaires, ainsi que des périodes de stages au sein des partenaires non-académiques. Ainsi, à terme, un réseau européen des doctorants et docteurs sera constitué pour aboutir à développer la recherche européenne dans le domaine de la propriété intellectuelle.