L'épreuve M3 2027

Les candidats à l'EEQ passeront la première épreuve M3 en mars 2027. L'épreuve M3 2027 aura lieu les 8 et  9 mars 2027. Elle est réservée aux candidats qui remplissent les conditions requises pour se présenter à cet examen (cf. le nouveau règlement relatif à l'EEQ, Publication supplémentaire 3 - JO OEB 2024). Les candidats doivent avoir au moins 3 ans d'expérience professionnelle et avoir réussi l'épreuve F pour passer la nouvelle épreuve M3. Autrement, les candidats ont la possibilité de se présenter à l'ensemble des épreuves M1 - M4 après 3 ans d'expérience professionnelle, mais dans ce cas ils doivent obligatoirement réussir l'épreuve M2, ainsi que l'épreuve M1 ou M3.

L'épreuve M3 est définie par l'article 1(5)(d)REE. Elle évalue si le candidat peut évaluer, élaborer et développer de la documentation de brevets et des pièces à déposer, sur la base des documents et des instructions du client. Elle se compose de trois parties (rédaction de revendications, défense d’une demande de brevet ou d’un brevet, opposition à une demande de brevet ou à un brevet), chacune des parties appelant une réponse en texte libre. La durée totale de l’épreuve est de 7,5 heures, reparties sur deux journées d'examen. Les trois parties doivent être réussies lors de la même session d’examen. 

Le CEIPI organise un séminaire de 5 jours préparant à l'épreuve M3 2027, en format présentiel à Strasbourg (incluant toutefois une partie d'examen blanc en ligne) ou en format exclusivement distanciel, en octobre et novembre 2026. Ce séminaire est complété par un cours d'examen blanc en février 2027 afin d'aider les candidats à se préparer à l'épreuve M3.

Séminaire préparant à l'épreuve M3 2027

Le séminaire préparant à l'épreuve M3 se tiendra du 26 au 29 octobre 2026, complété par la correction d'un examen blanc M3 lors de deux sessions en ligne les après-midis du 9 et 10 novembre 2026.

La première partie du séminaire se déroulant en octobre sera proposée, au choix, comme "séminaire à Strasbourg" sur place ou en format distanciel. L’expérience montre que les cours présentiels représentent une préparation particulièrement efficace à l’EEQ puisqu’ils permettent des échanges intenses entre tuteurs et participants ainsi qu'entre les participants eux-mêmes. Le CEIPI recommande par conséquent de privilégier ce format de formation. Cependant, afin de préparer également à l’EEQ des candidats qui ne peuvent pas participer aux séminaires en présentiel, cette formation du CEIPI préparant à l’épreuve M3 de l'EEQ 2027 est également proposée sous forme d’enseignement à distance. Les deux formats d'enseignement comporteront la correction d'un examen blanc M3 en ligne en novembre.

Les participants doivent avoir atteint un niveau avancé dans leur préparation à l'épreuve M3.
Les méthodologies permettant de traiter l'épreuve M3 seront abordées et approfondies à l'aide d'exercices conçus par le CEIPI, sous la supervision d'un tuteur. Des thèmes essentiels tels que l'état de la technique, la nouveauté, l'approche problème-solution, la priorité, les modifications non autorisées, la clarté, la suffisance de la divulgation, les revendications dépendantes et indépendantes, l'argumentation et l'usage antérieur sont également abordés plus en détail.
Après une partie d'introduction portant sur les connaissances générales et procédurales, les participants ont la possibilité d'appliquer les stratégies et les méthodologies abordées dans le séminaire à travers de multiples exercices qui sont discutés en groupe avec le tuteur. Au cours des deux semaines suivant le séminaire, les candidats passent un examen blanc M3 (les trois parties) individuellement, suivi d'un cours en ligne pour discuter la solution avec un tuteur. Le séminaire tiendra compte des spécificités de l'e-EQE.

Ce séminaire sera organisé dans les trois langues officielles de l'OEB (l'allemand, l'anglais et le français).

Cours d'examen blanc préparant à l'épreuve M3 2027

Le cours d'examen blanc préparant à l'épreuve M3 2027 aura lieu les 2 et 3 février 2027. Il se déroulera exclusivement en ligne.

Ce cours est vivement conseillé aux candidats qui souhaitent parfaire leurs compétences concernant la nouvelle épreuve M3. Les candidats se mettent dans les conditions de l'épreuve M3 en rédigeant une épreuve chez eux de la même durée et structure que celles de l'examen de l'OEB.

Ce concept a été élaboré au cours des dernières années pour les épreuves F, M1 et M2, et les épreuves antérieures AB, C et D.

L'objectif de ce cours est de permettre aux candidats, peu de temps avant l'EEQ 2027 mais suffisamment à l'avance, d'exercer leurs compétences en passant un examen blanc individuellement en se mettant dans les conditions de l'examen. Les commentaires ultérieurs d'un tuteur ainsi que la possibilité de poser des questions de dernière minute permettront aux participants de mieux cerner les questions et les compétences à approfondir.

Ce cours est proposé en langues française, anglaise et allemande.

Il est réservé aux candidats qui se sont inscrits à l'épreuve M3 de l'EEQ 2027.

 

Inscriptions

Consultez l'offre tarifaire complète 2026-2027

Attention : il est conseillé de s'inscrire suffisamment tôt !

En effet, pour des raisons d'organisation, le nombre de participants sera limité. Les demandes d'inscription seront traitées par ordre d'arrivée au CEIPI et ne pourront être prises en considération que s'il reste des places disponibles. Une liste d'attente sera ensuite établie.

Dates limite d'inscription :

Pour le séminaire M3 :  26 septembre 2026

  • Droits d'inscription : 2 000 €

Pour le cours d'examen blanc M3 : 8 janvier 2027

  • Droits d'inscription : 800 €

Les demandes d'inscription seront traitées par ordre d'arrivée au CEIPI et ne pourront être prises en considération que si des places sont disponibles dans les cours concernés. Des listes d'attente seront ensuite établies.

 

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