Séminaire principal et cours "examen blanc" formations proposées en présentiel et à distance (séminaire) et uniquement à distance (cours examen blanc)

Le CEIPI a le plaisir d’annoncer que le séminaire de préparation à l’épreuve de base F de l’EEQ 2027 sera proposé dans un format présentiel et également sous forme d’enseignement à distance. L'épreuve de base F s'est déroulée pour la première fois en 2025.

Le Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) est connu pour ses cours de préparation à l'examen européen de qualification (EEQ), qui augmentent les chances de succès des candidats. Des statistiques de nombreuses années consécutives démontrent que le taux de réussite des candidats ayant suivi les cours de préparation du CEIPI est très élevé, et en règle générale au-dessus du taux de réussite des autres candidats. 

L'épreuve de base F aura lieu le lundi 1er mars 2027. Elle est réservée aux candidats qui remplissent les conditions requises pour se présenter à cet examen (cf. le nouveau règlement relatif à l'EEQ, JO OEB 2024, A4). En particulier, les candidats peuvent se présenter à cette épreuve au bout de 12 mois d'expérience professionnelle.

L'épreuve F évalue si un candidat peut appliquer les concepts juridiques et les dispositions de la CBE et du PCT. Elle se compose de deux parties de 2 heures chacune. La partie 1 évalue si le candidat comprend les exigences procédurales et les étapes des procédures de la CBE et du PCT et s'il est capable d'appliquer ces concepts. La partie 2 évalue si le candidat peut interpréter les revendications et évaluer leur conformité avec les dispositions de la CBE, et s'il peut évaluer la conformité des modifications proposées avec les dispositions de la CBE.

L'épreuve F peut comprendre différents types de questions, telles que des questions à choix multiples, des questions de type vrai/faux, des questions "glisser-déposer", des questions nécessitant une réponse à compléter, des questions nécessitant la mise en évidence de passages de textes pertinents et des questions nécessitant des réponses en texte libre supervisé.

Le CEIPI organise un séminaire afin d'aider les candidats à se préparer à l'épreuve F.

Ce séminaire se tiendra du 16 au 20 novembre 2026. Il est complété par une session en ligne le lundi 30 novembre après-midi dédiée à la correction de l'épreuve blanche F que les participants auront rédigée individuellement avant cette date, suite au séminaire. 

Le séminaire principal sera proposé, au choix, comme "séminaire à Strasbourg" ou en format distanciel. L’expérience montre que les cours présentiels représentent une préparation particulièrement efficace à l’EEQ puisqu’ils permettent des échanges intenses entre tuteurs et participants ainsi qu'entre les participants eux-mêmes. Le CEIPI recommande par conséquent de privilégier ce format de formation. Cependant, afin de préparer également à l’EEQ des candidats qui ne peuvent pas participer aux séminaires en présentiel, cette formation du CEIPI préparant à l’épreuve F de l'EEQ 2027 est également proposée sous forme d’enseignement à distance.

Le séminaire comprendra aussi une journée de formation de méthodologie en format distanciel le lundi 21 septembre 2026. Cette première journée de formation, qui est obligatoire pour les participants au séminaire F, sera consacrée aux aspects théoriques de l'analyse des revendications.

Les participants devront avoir une solide connaissance pratique du droit européen des brevets. Le matériel pédagogique sera conçu en conformité avec les informations actuellement disponibles sur le format de l'épreuve F, en tenant compte des différents types de questions.

Le séminaire consacré à l'épreuve F couvrira les thèmes suivants :

(a) Questions juridiques portant sur les connaissances des candidats concernant les dispositions pertinentes, notamment la CBE, le règlement d'exécution de la CBE, le règlement relatif aux taxes, le PCT, le règlement d'exécution du PCT, le guide du déposant du PCT, la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, les directives relatives à l'examen à l'OEB et les directives relatives à la recherche et à l'examen à l'OEB en tant qu'autorité de protection du PCT.

(b) Questions relatives à l'interprétation des revendications, à l'appréciation de la conformité des revendications et de l'invention à laquelle elles se rapportent avec les dispositions de la CBE, et à l'appréciation de la conformité des modifications proposées avec les dispositions de la CBE.

Le séminaire sera organisé dans les trois langues officielles de l'OEB (l'allemand, l'anglais et le français).

Il est proposé aux participants de compléter le séminaire principal en s'inscrivant au cours d'examen blanc pour l'épreuve F, qui se déroulera en ligne les 4 et 5 février 2027.

Pour compléter le séminaire de préparation à l'épreuve F de l'EEQ 2027, le CEIPI organise un cours "examen blanc" pour les candidats qui souhaitent parfaire leurs compétences concernant cette épreuve. Les candidats seront mis dans les conditions de l'épreuve F en rédigeant deux épreuves de la même durée que celle impartie pour l'examen.
Ce concept a été élaboré au cours des dernières années pour l'examen principal. Le CEIPI a jugé utile de l'appliquer également pour l'épreuve F.

L'objectif de ce cours est de permettre aux candidats, peu de temps avant l'EEQ 2027 mais suffisamment à l'avance, d'exercer leurs compétences en passant des examens blancs dans les conditions de l'examen. Les commentaires ultérieurs d'un tuteur ainsi que la possibilité de poser des questions de dernière minute permettront aux participants de mieux cerner les questions et les compétences à approfondir. Le cours est organisé sur deux jours, en distanciel, les 4 et 5 février 2027, pour les candidats francophones, anglophones et germanophones. Il est proposé en langues française, anglaise et allemande.

Le cours est réservé aux candidats qui se sont inscrits à l'épreuve F de l'EEQ 2027.

Consultez l'offre tarifaire complète 2026-2027.

Attention : il est conseillé de s'inscrire suffisamment tôt !

En effet, pour des raisons d'organisation, le nombre de participants sera limité. Les demandes d'inscription seront traitées par ordre d'arrivée au CEIPI et ne pourront être prises en considération que s'il reste des places disponibles. Une liste d'attente sera ensuite établie.

La date limite d'inscription est le 11 septembre 2026 pour le séminaire et le 8 janvier 2027 pour le cours "examen blanc".

Le formulaire d'inscription ci-dessous doit être rempli et retourné par email au CEIPI avec les pièces indiquées.

Vous recevrez ensuite un contrat/une convention qu'il faudra nous retourner signé/e afin que votre inscription puisse être confirmée.