Parution d’une publication dans la nouvelle collection du CEIPI dédiée aux Monographies

Le CEIPI est heureux d’annoncer la parution d’une nouvelle publication dans sa nouvelle collection dédiée aux Monographies.

  • Frédéric Benech, Guillaume de La Bigne (dir.), La médiation au service de la propriété intellectuelle, Collection du CEIPI, Les Monographies, 1, 2023.

Le domaine de la propriété intellectuelle, tout comme celui du droit des affaires en général, s’ouvre depuis plusieurs années à la médiation, connue comme un mode alternatif de règlement des différends (MARD). Cette méthode connaît d’ailleurs déjà un certain développementdans les pays anglo-saxons et auprès d’organismes internationaux comme l’Organisation Mondiale de Propriété Intellectuelle (OMPI) ou l’Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO).

Sous l’égide d’un(e) médiateur(trice), cette méthode permet en effet aux parties de dialoguer et de rechercher une solution amiable à leurs conflits, leur permettant d’éviter ainsi les aléas et les coûts judiciaires, voire de maintenir leur relation d’affaires.

S’il n’existe actuellement pas d’ouvrage en français traitant spécifiquement de la médiation au service de la propriété intellectuelle, cet ouvragevient remédier à ce déséquilibre en donnant la parole à des praticiens tous professionnels de la propriété intellectuelle et également médiateurs d’expérience, formés notamment à l’Institut de Formation à la Médiation et à la Négociation (IFOMENE).