Thèses soutenues depuis 2008

Thèses soutenues en 2017

06 Décembre 2017 : Yii-Der SU : Les litiges en matière de marque : contribution à une étude de droit comparé entre la France, la Chine continentale et Taiwan ; sous la direction d'Yves Reboul, Directeur de la section française du CEIPI et Professeur émérite de l'Université de Strasbourg.

Membres du jury, sauf Mme Alexandre (de gauche à droite) : Didier Ferrier, Professeur à l’Université de Montpellier (rapporteur), Yves Reboul, Directeur de thèse, Pascale Tréfigny, Professeur à l’Université de Grenoble-Alpes (rapporteur), Prof. Danièle Alexandre, ancienne responsable de la China-EU School of Law de l'Université de Strasbourg, Céline Meyrueis, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg, Yii-Der Su et Stefan Martin, Membre des Chambres de recours, EUIPO.

02 octobre 2017 : Franciska SCHÖNHERR : La construction d'un droit d’auteur de l’Union européenne : Vers un cadre institutionnel et juridique équilibré ; sous la direction de Christophe Geiger, Professeur et Directeur général du CEIPI.

Membres du jury (de gauche à droite) : Thomas Dreier, Professeur à l'Université de Karlsruhe - rapporteur, Christophe Geiger, Professeur à l'Université de Strasbourg, Directeur général du CEIPI, Directeur de thèse, Dominique Ritleng, Professeur à l'Université de Strasbourg, Centre d'études internationales et européennes (CEIE) – Faculté de Droit, Jonathan Griffiths, Professeur à l'Université Queen Mary, Londres et Valérie-Laure Benabou, Professeur à l'Université Aix Marseille - rapporteur.


Thèses soutenues en 2016

26 septembre 2016 : Asako WECHS HATANAKA : Médiation et droit de la propriété intellectuelle. Une perspective européenne et comparative ; sous la direction de Christophe Geiger, Professeur et Directeur général du CEIPI.

Membres du jury (de gauche à droite) : Edouard Treppoz, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon III, Directeur de l'Institut Droit Art Culture, Directeur du LLM droit international et européen des affaires, Rapporteur Asako Wechs Hatanaka ; Annette Kur, Professseur à la Ludwig-Maximilians-Universität et chercheur au Max-Planck Institute, Munich ; Nari Lee, Professeur à la Hanken School of Economics, Faculté de droit, Helsinki, Rapporteur ; Christophe Geiger, Professeur à l'Université de Strasbourg, Directeur général du CEIPI, Directeur de thèse ; Frédérique Berrod, Professeur à l'Institut d'Etudes Politiques de l'Université de Strasbourg et au collège d'Europe de Bruges, Directrice de la Fédération de recherche « l'Europe en mutation.


20 mai 2016 : Isabelle BOUTILLON : Coopération en matière de Brevet (PCT) : à la recherche d'un équilibre sans cesse réinventé. Le modèle d’un système fondamentalement international et multilatéral ; sous la direction d'Yves Reboul, Directeur de la section française du CEIPI et Professeur émérite de l'Université de Strasbourg.

Membres du jury (de gauche à droite) : Jacques Azema, Professeur émérite de l’Université Jean Moulin, Lyon III -  rapporteur ; François Curchod, Ancien Vice-directeur général, Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, Genève ; Yves Reboul, Directeur de la section française du CEIPI et Professeur émérite à l'Université de Strasbourg - Directeur de thèse ; Michel Vivant, Professeur, École de droit de Sciences Po, Paris - rapporteur.


04 mars 2016 : Clarisse DE BAILLIENCOURT : Le droit de suite des artistes plasticiens en Europe ; sous la direction d'Yves Reboul, Directeur de la section française du CEIPI et Professeur émérite de l'Université de Strasbourg.

Membres du jury : Jean-Michel Bruguière, Professeur à l’Université de Grenoble, rapporteur ; Patrick Tafforeau, Professeur à l'Université de Nancy 2, rapporteur ; Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur émérite, Université de Strasbourg ; Yves Reboul, Directeur de la section française du CEIPI et Professeur émérite de l'Université de Strasbourg, directeur de thèse.


Thèses soutenues en 2015

26 février 2015 : M. Theodoros CHIOU : Vers un droit européen des contrats d’exploitation de propriété intellectuelle ; sous la direction de Christophe Geiger, Directeur général et directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI et Dionysia Kallinikou, Professeur à l’Université Nationale et Capodistrienne d’Athènes, Faculté de Droit, Grèce.

Membres du jury (de gauche à droite) : M. Nicolas Binctin, Professeur Université de Poitiers, Faculté de Droit et Sciences Sociales, Mme Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur émérite, Université de Strasbourg, Mme Dionysia Kallinikou, Professeur Université Nationale et Capodistrienne d’Athènes, M. Theodoros Chiou, M. Christophe Geiger, Directeur général du CEIPI, Mme Séverine Dusollier, Professeur Sciences Po Paris, M. Jacques De Werra, Professeur Université de Genève.


Thèses soutenues en 2014

18 décembre 2014 : M. Amidou DEMBELE : L’appréhension des savoirs traditionnels par le droit ; sous la direction de Yves Reboul, Directeur de la section française du CEIPI et Professeur émérite de l'Université de Strasbourg

Membres du jury : Michel Vivant, Professeur, Sciences Po, rapporteur ; Jean-Michel Bruguière, Professeur à l’Université de Grenoble, rapporteur ; Yves Reboul, Professeur émérite de l’Université de Strasbourg, directeur de thèse ; Olga Begoña Venero Aguirre, Conseillère principale à la division des savoirs traditionnels à l’OMPI.


04 décembre 2014 : Nabila BEN ALI-PRIEUR : Les contrats d’exploitation des biens immatériels, étude de droit français et marocain ; sous la direction de Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur émérite de l’Université de Strasbourg

Membres du jury : Franck Marmoz, Maître de conférences à l’Université de Lyon 3, Céline Meyrueis-Pebeyre, Maître de conférences au CEIPI, Université de Strasbourg, Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur émérite de l’Université de Strasbourg, directrice de thèse et Franck Violet, Professeur des Universités catholiques, Lyon


03 décembre 2014 : Karlo FONSECA TINOCO : Les licences de droit de propriété intellectuelle à l’épreuve de l’intérêt général. Une étude de droit brésilien, français et européen ; sous la direction de Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur émérite de l’Université de Strasbourg

Membres du jury (de gauche à droite) : José Roberto Gusmao, Professeur à l’Université catholique de Sao Paulo ; Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur émérite de l’Université de Strasbourg, directrice de thèse ; Karlo Fonseca Tinoco ; Thierry Lambert, Professeur à l’Université de Lorraine et Christophe Geiger, Maître de conférences, Directeur général et directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI, Université de Strasbourg.


29 septembre 2014 : Pablo MOHR : L’harmonisation européenne du droit des contrats d’auteur – Etude de droit comparé à partir des droits allemand, anglais, espagnol et français ; sous la direction de Christophe Geiger, Maître de Conférences, Directeur général et Directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI, Université de Strasbourg

Ce travail a obtenu le prix de la Fédération de recherche « Europe en mutation ».

Membres du jury (de gauche à droite) : Michel Vivant, Professeur, Ecole de Droit de Sciences Po Paris ; Martin R.F. Senftleben, Professeur, Faculté de droit VU Université d'Amsterdam (Vrije Universiteit Amsterdam) ; Christophe Geiger, Maître de Conférences, Directeur général et Directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI, Université de Strasbourg, Pablo Mohr, Claude Witz, Professeur, Université de Strasbourg, détaché à l’Université de la Sarre (Universität des Saarlandes), Codirecteur du Centre Juridique Franco-Allemand (CJFA) et Alain Strowel, Professeur, Université Saint-Louis de Bruxelles et Université catholique de Louvain


23 septembre 2014 : Philippe VALLAS : Le Référencement : contribution à l'étude de la nature juridique d'un contrat majeur de la grande distribution : sous la direction de Yves Reboul, Directeur de la section française du CEIPI et Professeur émérite de l'Université de Strasbourg.

Membres du jury : Nicolas Eréséo, Maître de conférences, Université de Strasbourg ; Didier Ferrier (rapporteur) , Professeur émérite, Université de Montpellier 1 ; Hugues Kenfack (rapporteur), Professeur, Doyen de la Faculté de Droit de Toulouse 1 ; Yves Reboul, (directeur de thèse), Directeur de la section française du CEIPI et Professeur émérite de l'Université de Strasbourg.


Thèses soutenues en 2013

03 octobre 2013 : Ampah JOHNSON-ANSAH : L’épuisement des droits de propriété industrielle dans l’espace O.A.P.I. (Organisation Africaine de la Propriété intellectuelle) ; sous la direction de Yves Reboul, Professeur émérite de l'Université de Strasbourg et Akuété Santos, Professeur à l’Université de Lomé. De gauche à droite : Komi Wolou, Akuété Santos, Ampah Johnson-Ansah, Jacques Azéma, Yves Reboul et Thierry Lambert.


18 septembre 2013 : Philippe JEHL : La défense juridique de l'œuvre audiovisuelle sous la direction de Théo Hassler, Professeur agrégé au CEIPI, Université de Strasbourg.

Membres du jury : Christine Hugon, Professeur à l'Université de Montpellier I  -  rapporteur ; Jacques Larrieu, Professeur à l'Université Toulouse I Capitole -  rapporteur ; Theo Hassler, Professeur agrégé au CEIPI, Université de Strasbourg - rirecteur de thèse ; Laure Marino, Professeur à l'Université de Strasbourg


Thèses soutenues en 2012

25 septembre 2012 : N'Daye Fatou LOUM-NEESER : Les pays en développement et la brevetabilité des médicaments en matière de lutte contre le VIH-SIDA ; sous la direction de Yves Reboul, Professeur émérite de l'Université de Strasbourg.


    17 septembre 2012 : Sébastien Drillon : La protection des logiciels par brevet d'invention : contribution à l'étude du domaine de la brevetabilité ; sous la co-direction de Yves Reboul, Professeur émérite de l'Université de Strasbourg et Céline Meyrueis-Pebeyre, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg. De gauche à droite : Bertand Warusfel, Céline Meyrueis, Stefan V. Steinbrener, Joanna Schmidt-Szalewski, Sébastien Drillon et Yves Reboul.


    22 juin 2012 : Roner Guerra Fabris : La détermination de l'objet du brevet  en droit  brésilien et européen ; sous la co-direction de Mme Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur émérite à l'Université de Strasbourg et Mme Vera Jacob de Fradera, Professeur à l’Université Fédérale du Rio Grande do Sul

    Thèses soutenues en 2011

    06 décembre 2011 : Yann Basire : Les fonctions de la marque : essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif ; sous la direction de Yves Reboul, Professeur au CEIPI, Université de Strasbourg

    les membres du jury de gauche à droite: M. Frédéric Pollaud-Dullian, professeur à l'Université Paris 1, M. Jérôme Passa, Professeur à l'Université Paris 2, Yann Basire, M. Jacques Raynard, professeur agrégé de droit privé à l'Université Montpellier I, Mme Laure Marino, Professeur à l'Université de Strasbourg,  Panthéon-Assas, Panthéon-Sorbonne et M. Yves Reboul, Professeur à l'Université de Strasbourg et ancien Directeur Général du CEIPI.


    26 septembre 2011 : Géraldine Marie : Droit européen des contrats de valorisation des biens immatériels. Essai de comparaison du régime des contrats en droit français et en droit anglais ; sous la direction de Mme Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur émérite à l'Université de Strasbourg

    Membres du jury : Mme Laure Marino, Professeur à l'Université de Strasbourg,  M. Thierry Lambert, Professeur à l'université de Nancy 2, M. Richard Desgorces, Professeur à l'université de Rennes 1


    21 avril 2011 : Min-Cheng Chien : Etude de la protection par brevet des techniques relatives aux semi-conducteurs en droit taïwanais et chinois ; sous la co-direction de Mme Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur émérite de l'Université de Strasbourg et de Mme Shu-Yu Zeng, Professeur à L'Université Nationale de la Défense, République de Chine, Taïwan.

    Membres du jury : M. Jean-Michel Bruguiere, Professeur à l'Université de Grenoble, Mme Laure Marino, Professeur à l'Université de Nancy 2 et M. Yves Reboul, Professeur à l'Université de Strasbourg.

    Thèses soutenues en 2010

    07 décembre 2010 : Caroline Rodà : La détermination des conséquences civiles de la contrefaçon des droits de propriété industrielle ; sous la direction de Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur émérite de l'Université de Strasbourg

    Les membres du jury de gauche à droite : Jacques Azéma, Professeur émérite de l'Université Jean Moulin (Lyon III),  Jean-Christophe Galloux, Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), Jacques Raynard, Professeur à l'université de Montpellier I (absent sur la photo) Caroline Roda, Yves Reboul, Professeur au CEIPI et à l'Université de Strasbourg et Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur émérite de l'Université de Strasbourg.

    Ce travail a reçu ex-æquo avec la thèse de M. Emmanuel Py, le  Prix de thèse Véron & Associés, Contentieux des brevets d’invention.


    25 juin 2010 : François-Xavier Kalinda : La protection des indications géographiques et son intérêt pour les pays en développement ; sous la direction de Yves Reboul, Professeur au CEIPI et à l'Université de Strasbourg.

    Membres du jury : Yves Reboul, Professeur au CEIPI et à l' Université de Strasbourg, Norbert Olszak, Professeur à l'Université Paris I Panthéon - Sorbonne, François Magnin, Professeur à l'Université de Bourgogne, Céline Meyrueis, Maître de conférences, CEIPI, Université de Strasbourg et Paulin Edou Edou, Directeur Général de l'OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle).


    20 mai 2010 : Uros Cemalovic : Le mouvement d'unification du droit des marques dans l'Union Européenne ; sous la direction de Yves Reboul, Professeur au CEIPI et à l'Université de Strasbourg.

    Membres du jury : Jacques Azéma, professeur émérite de l'Université Jean Moulin (Lyon III), Jean-Denis Mouton, professeur à l'Université de Nancy II, Céline Meyrueis, maître de conférences, CEIPI, Université de Strasbourg et Yves Reboul, professeur, CEIPI, Université de Strasbourg.


    06 janvier 2010 : Vincent Mauriac : Le consommateur et le droit des marques ; sous la direction de Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur à l'Université de Strasbourg.

    Membres du jury : Didier Ferrier, Professeur à l'Université de Montpelier I, Laure Marino, Professeur à l'Université de Nancy II, Yves Reboul, Professeur au CEIPI et à l'Université de Strasbourg et Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur à l'Université de Strasbourg.

    Thèses soutenues en 2009

    09 octobre 2009 : Hsiao Fen Hsu :  L'ordre public et les bonnes mœurs en droit des brevets (contribution à l'étude du droit comparé : Europe, Taïwan, Chine, Etats-Unis) ; sous la direction de Yves Reboul, Professeur au CEIPI et à l'Université de Strasbourg.

    Membres du jury : Jean-Christophe Galloux, Professeur à l'Université de Paris II, Christian Le Stanc (rapporteur), Professeur à l'Université de Montpellier I, Joanna Schmidt-Szalewski, Professeur à l'Université de Strasbourg,  Dieter Stauder, Professeur associé honoraire au CEIPI, Université de Strasbourg et Yves Reboul, Professeur au CEIPI et à l' Université de Strasbourg.


    07 juillet 2009 : Mohammed Fallah : Etude comparative entre le droit français et le droit iranien sur les dispositions concernant la formation des contrats applicables au commerce électronique ; sous la direction de Théo Hassler, Professeur au CEIPI et à l'Université de Strasbourg.

    Membres du jury : Stéphanie Carre, Maître de conférences au CEIPI et à l'Université de Strasbourg, Marie-France Steinle-Feuerbach, Maître de conférences à l'Université de Haute-Alsace, Théo Hassler, Professeur au CEIPI et à l'Université de Strasbourg et Jacques Larrieu, Professeur à l'Université de Toulouse 1.

    Thèses soutenues en 2008

    08 décembre 2008 : Emmanuel Py : L'annulation du brevet d'invention. Les apports du droit judiciaire privé et de la théorie des nullités ; sous la direction de Yves Reboul, Professeur au CEIPI et à l'Université Robert Schuman.

    Ce travail a reçu le prix de la faculté de droit de Strasbourg pour la meilleure thèse de droit privé pour l'année universitaire 2008/2009.

    Ce travail a reçu ex-æquo avec la thèse de Mlle Caroline Rodà, le Prix de thèse Véron & Associés, Contentieux des brevets d’invention.

    Membres du jury : Jean-Christophe Galloux, Professeur à l'Université de Paris II, Jacques Raynard, Professeur à l'Université de Montpellier I, Yves Reboul, Professeur au CEIPI et à l'Université Robert Schuman Strasbourg III,  Yves Strickler, Professeur à l'Université Robert Schuman Strasbourg III et Michel Vivant, Professeur à l'Institut d'Etudes politiques de Paris.


    08 décembre 2008 : Vanessa Diebolt-Rossoni : La neutralité du support en propriété littéraire et artistique ; sous la direction de Théo Hassler, Professeur au CEIPI et à l'Université Robert Schuman.

    Membres du jury : Stéphanie Carre, Maître de conférences au CEIPI et à l'Université Robert Schuman Strasbourg III, Théo Hassler, Professeur au CEIPI et à l'Université Robert Schuman Strasbourg III,  Frédéric Pollaud-Dulian, Professeur à l'Université de Panthéon-Sorbonne Paris I et Michel Vivant, Professeur à lnstitut d'Etudes Politiques de Paris.


    10 novembre 2008 : Christel Simler : Droit d'auteur et droit commun des biens ; sous la direction de Yves Reboul, Professeur au CEIPI et à l'Université Robert Schuman et Christophe Caron Professeur à l'Université de Paris XII.

    Ce travail a reçu le Prix des Universités de l'Académie de Strasbourg et le Prix de l'Association Nationale des Docteurs en Droit.

    Membres du jury : Jean-Louis Bergel, Professeur à l'Université Paul Cézanne d'Aix-Marseille III, Christophe Caron, Professeur à l'Université de Paris XII, André Lucas Professeur à l'Université de Nantes, Yves Reboul, Professeur au CEIPI et à l'Université Robert Schuman et Yves Strickler, Professeur à l'Université Robert Schuman.


    14 mars 2008 : Fayez Al Nussaire : L'application du droit d'auteur au journalisme ; sous la direction de Théo Hassler, Professeur au CEIPI et à l'Université Robert Schuman.

    Membres du jury : Christophe Alleaume, Professeur à l'Université de Caen, Stéphanie Carre, Maître de conférences au CEIPI et à l'Université Robert Schuman, Karine Favro, Maître de conférences à l'Université de Haute-Alsace, Théo Hassler Professeur au CEIPI et à l'Université Robert Schuman.


    20 février 2008 : Mahmoud Ismail : Les contrats relatifs aux noms de domaine ; sous la direction de Théo Hassler, Professeur au CEIPI et à l'Université Robert Schuman.

    Adrien Bouvel, Maître de conférences à l'Université Robert Schuman, Karine Favro, Maître de conférences à l'Université de Haute Alsace, Théo Hassler, Professeur au CEIPI et à l'Université Robert Schuman, Patrick Tafforeau, Professeur à l'Université de Nancy 2 .