Programme

Le Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle propose un enseignement dit "long", dont la durée correspond approximativement à une année universitaire, divisée en deux formations indépendantes l'une de l'autre: mi-septembre / février et début février / mi-mai.

  • Une formation "brevets d'invention", proposée au premier semestre de l'année universitaire, conduisant au Diplôme d'études internationales de la propriété industrielle en "Brevets d'Invention".
  • Une formation "marques, dessins et modèles" proposée au second semestre de l'année universitaire, conduisant au Diplôme d'études internationales de la propriété industrielle en "Marques et Dessins & Modèles industriels".

Les étudiants qui ont subi avec succès les examens module "Brevets d'Invention" et "Marques, Dessins et Modèles industriels" obtiennent le diplôme d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle.

Le CEIPI offre également un programme en commun avec l'Université Technique de Dresde, faculté de droit, pour l'obtention d'un LL.M en Propriété Intellectuelle. Pour plus d'information sur ce diplôme, consultez le site de l'Université Technique de Dresde.

Veuillez noter que la majorité des cours se déroulent en français à l'exception de certains enseignements en anglais.

Le cycle long complet "Brevets d'invention" et "Marques, Dessins et Modèles" (deux semestres) pourra être éligible au bénéfice de la réduction de six mois de l'expérience professionnelle pour la préparation à l'Examen Européen de Qualification.

Module "Brevets d'invention"

 ( ) : voir légende en fin de document

ENSEIGNEMENTS

NOMBRE D'HEURES

ENSEIGNANTS

I - Droit général

77

Henri Dupont (1)
Céline Meyrueis (8)
Yves Reboul (8)

II – Droit international des brevets d’invention

22

François Curchod (3)
Geoffroy Gaultier (7)
Daniel Thomas (2)

III - Droit Européen des brevets d’invention

 

 

1) La brevetabilité

51

Axel Casalonga (1)
Jean Christophe Galloux (8)
Patrice Monain (1)
Laurent Nuss (1)
Stefan V. Steinbrener (2)
Jacques Warcoin (1)

2) La délivrance des brevets européens

32

Pierre Cousin (7)
François Goutorbe
Philippe Vigand (1)
Privat Vigand (1)

IV – Le Traité de coopération en matière de brevet (PCT)

25

Isabelle Boutillon (8)

V – Droits nationaux des brevets d’invention  (délivrance et effets des brevets)

 

 

1°) Droit Français

14

Philippe Cadre (5)
Christian Le Stanc (8)
Jacques Raynard (8)

2°) Autres droits étrangers des brevets

22

Fransumo Lee (6)
Nicolas Seckel (6)
Philippe Signore (6)
Jianguo Zhang (1)

VI – Exploitation des brevets d’invention

46

Yann Basire (8)
Yves Bizollon (7)
Philippe Combeau (7)
Jean Christophe Galloux (8)
Jacques Raynard (8)
Darius Szleper (7)
Thierry Sueur (1)

VII - Contentieux des brevets d’invention

32

Philippe Combeau (7)
Geoffroy Gaultier (7)
Christian Le Stanc (8)
Emmanuel Py (8)

VIII - Séminaires

 

 

1°) Application pratique du droit européen des brevets

131

Michel Abello (1, 7)
Francis Ahner (1)
Yves Bizollon (7)
Thierry Debled (1)
Eric Depelley (1)
Grégoire Desrousseaux (1, 7)
Jean Pierre Esson (1)
Pierre Gendraud (1)
Laurent Nuss (1)
Yves Reinhardt (1)
Darius Szleper (7)
Daniel Thomas (2)

2°) Initiation à la préparation à l’Examen Européen de Qualification

49

Jérome Collin (1)
Véronique Crest (1)
François Xavier De Beaufort (1)
Pierre Diebolt (1)
Gérard Dossmann (1)
Patrice Monain (1)
Claire Mouget-Goniot (1)
Emmanuel Potdevin (1)
Chi Hai Tran (1)
Daniel Thomas (2)
Gérard Weiss (2)

IX - droit professionnel

11

Evelyne Roux (6)
Pierre Breese

X - Langues étrangères au choix entre :

 

 

Cours d'anglais appliqués à la propriété intellectuelle

20

Jonas Paul Steffen (8)

Cours d'allemand appliqués à la propriété intellectuelle

20

Stefan Ziegler (1)

Voyages d’études à Munich

- procédure d’opposition à l’Office Européen des Brevets

- séminaires

- procédure devant le Bundespatentgericht

14

Examinateurs et Membres des chambres de Recours de l’Office

Juges du Bundespatentgericht

TOTAL DU NOMBRE D’HEURES D’ENSEIGNEMENTS

546

 

Module "Marques, dessins et modèles"

ENSEIGNEMENTS

NOMBRES D’HEURES

ENSEIGNANTS

I - Droit international et droits étrangers

78

Horst Becker (7)
Sarah Byrt (7)
François Curchod (3)
Paulin Edou Edou
Gaël Evans (8)
Isabelle Ferrant (7)
Richard Gilbey (7)
Neil F. Greenblum (7)
Hui Huang (6)
Keiichi Ota (6)
Jochen Pagenberg (7)
Marie Paule Rizo (3)
Jeffrey M. Samuels (8)
Kenneth Schindler
Paolina Testa (7)
Béatrice Thomas

II - Droit des marques

 

 

1) Droit français des marques

42

Yves Reboul (8)

2) Séminaires pratiques de droit français des        marques

36

Laurence Dreyfuss (7)
Philippe Combeau (7)
Olivier Girard (6)
Gérard Gabriel Lamoureux (7)
Jean-Claude Masson
Yves Reboul (8)
Evelyne Roux (6)
Béatrice Thomas
Olivier Thrierr (6)

3) Indications géographiques

7

Norbert Olszack (8)

4) Noms de domaine

7

Adrien Bouvel (8)

5) Droit des marques communautaires

 

21

Eric Gastinel (4)
Alexander Von Muhlendahl (4, 7)

III - Droit d’auteur

7

Yann Basire (8)

IV - Droit des dessins et modèles

 

 

1) Droit français des dessins et modèles

35

Pierre Greffe (7)

2) Droit des Dessins et Modèles communautaires

11

Paul Maier (4)
Arnaud Folliard-Monguiral (4)

V - Exploitation des marques, dessins et modèles

40

Yves Reboul (8)
Michel Vivant (8)
Henri Collette (5)
Oded Hecht
Didier Ferrier (8)
Jacques Armengaud (7)

Séminaires

 

 

Mécanismes alternatifs de règlements des différends

4

Ignacio De Castro (3)

TOTAL DU NOMBRE D’HEURES D’ENSEIGNEMENTS

288

 

Légende :

 1 : Enseignements effectués par des mandataires agréés près l’Office Européen des Brevets

2 : Enseignements effectués par des fonctionnaires de l’Office Européen des Brevets

3 : Enseignements effectués par des fonctionnaires de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle

4 : Enseignements effectués par des fonctionnaires de l’Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur

5 : Enseignements effectués par des fonctionnaires des Offices Nationaux

6 : Enseignements effectués par des conseils en propriété industrielle Français ou Etrangers

7 : Enseignements effectués par des avocats

8 : Enseignements effectués par des universitaires

Pour en savoir plus