Actualités du CEIPI, de la Propriété Intellectuelle et de la Propriété Intellectuelle - Législation

Christophe Geiger à la conférence du Trademark Law Institute d'Amsterdam

Fri, 15 Oct 2010 14:12:00 +0200

Christophe Geiger, Directeur Général du CEIPI, interviendra lors de la conférence du "Trademark Law Institute" qui se tiendra les 15 et 16 octobre 2010 à l'Université libre d'Amsterdam sur le thème "The Protection of Trademarks with a Reputation". Son intervention sera intitulée: "Determining the Scope of Protection: The Need to take Freedom of Expression into account.

Vous pouvez télécharger ci-dessous le programme de cette conférence.

Christophe Geiger au séminaire de l'ISHTIP à Washington sur le thème "Geographies of Intellectual Property"

Fri, 24 Sep 2010 11:19:00 +0200

Christophe Geiger, Directeur Général du CEIPI, interviendra en tant que commentateur lors du second séminaire de l'ISHTIP (International Society for the History and Theory of Intellectual Property) qui se tiendra du 24 au 26 septembre 2010 à Washington sur le thème "Geographies of Intellectual Property".

Vous pouvez télécharger le programme de cette manifestiation.

Inscriptions au Master 2 Droit et gestion de la propriété intellectuelle

Wed, 01 Sep 2010 13:36:00 +0200

Les inscriptions au Master 2 Droit et gestion de la propriété intellectuelle pour l'année 2010-2011 sont ouvertes. Cette formation est réservée aux conseils européens en propriété industrielle et aux juristes justifiant d'au moins 3 années d'expérience dans le domaine de le propriété intellectuelle.

Vous pouvez télécharger ci-dessous le dossier d'inscription (en français et en anglais) à renvoyer au plus tard pour le 30 octobre ainsi que la brochure de présentation de ce Master.

Cliquez ici pour toutes les autres informations.

Yves Lapierre nommé Directeur général de l’INPI

Wed, 25 Aug 2010 15:12:00 +0200

Yves Lapierre a été nommé Directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle
(INPI) en Conseil des ministres, le 25 août 2010.

Ancien Président-Directeur général de STMI puis de AREVA TA, Yves Lapierre a également occupé plusieurs fonctions au sein du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et exercé à Stanford.

Vous pouvez télécharger le communiqué de presse de l'INPI.

D.U. Brevets d'invention et Marques/Dessins et Modèles 2010-2011

Wed, 28 Jul 2010 14:09:00 +0200

Les inscriptions aux D.U. Brevets d'invention et Marques, Dessins et Modèles pour l'année 2010-2011 sont closes. Vous trouverez ci-dessous les calendriers des semaines de cours en cycle accéléré brevets (dernière mise à jour : 28 juillet - la 8e semaine a été modifiée) et marques, dessins et modèles (dernière mise à jour : 08 juin).

Les tarifs pour l'année 2010-2011 sont disponibles sur notre site. Cliquez ici pour le cycle long et ici pour le cycle accéléré.

Les contrôles de l'expérience professionnelle pour le cycle accéléré brevets se déouleront le 9 septembre à l'adresse ci-dessous :

Eurosites La Chapelle
69 ter, rue de la Chapelle
75018 PARIS

La matinée sera consacrée aux candidats "chimistes" et l'après-midi aux candidats "mécaniciens". Les candidats recevront une convocation dans les plus brefs délais.

Rapport sur la Conférence du CEIPI "Vers une Juridiction européenne des brevets"

Tue, 27 Jul 2010 15:50:00 +0200

Vous pouvez télécharger ci-dessous un rapport en anglais sur la conférence organisée par le CEIPI les 16 et 17 avril dernier au Parlement européen de Strasbourg sur le thème "Vers une Juridiction européenne des brevets".

Ce rapport, rédigé par Terry Johnson, est paru au mois de juin 2010 dans le n° 2 de la Revue epi Information qui est éditée par l'EPI (Institut des Mandataires agrées près l'Office Européen des Brevets).

Interview de Christophe Geiger par l'epi

Tue, 27 Jul 2010 14:52:00 +0200

Vous pouvez télécharger dessous une interview en anglais de M. Christophe Geiger, Directeur Général du CEIPI qui a été réalisée suite à la conférence organisée par le CEIPI les 16 et 17 avril dernier au Parlement européen de Strasbourg sur le thème "Vers une Juridiction européenne des brevets".

Cete interview est parue au mois de juin 2010 dans le n° 2 de la Revue epi Information qui est éditée par l'EPI (Institut des Mandataires agrées près l'Office Européen des Brevets).

Six intervenants du CEIPI élus Juges au Tribunal Fédéral des Brevets de Suisse

Mon, 26 Jul 2010 09:27:00 +0200

Le 20 mars 2009, L'Assemblée fédérale de la Confédération suisse a voté la création d'un Tribunal fédéral des brevets. Ce tribunal est composé de juges de formation juridique et de formation technique. Parmi les juges de ce nouveau tribunal qui ont été élus le 16 juin dernier, ont été choisis 6 intervenants qui participent à différentes formations proposées par le CEIPI :

Tobias Bremi, élu second juge ordinaire, a obtenu le D.U. Brevets d'invention du CEIPI en 2000 ; il est tuteur aux cours preprep et séminaires pour l' EQE, partie "D" ;
Erich Wäckerlin, élu juge suppléant, est coordinateur et tuteur aux cours preprep et séminaires pour l'EQE, partie "AB" ainsi que tuteur aux cours preprep et séminaires pour l'EQE, partie "C";
Natalia Clerc, élu juge suppléant, est ancienne tutrice aux cours de base epi /CEIPI ;
Kurt Sutter, élu juge suppléant, est intervenant au DU Contentieux des Brevets epi/CEIPI ;
Christophe Saam, élu juge suppléant, est intervenant au DU Contentieux des Brevets epi/CEIPI et
Franck S. Schnyder, élu juge suppléant, est intervenant dans le cadre du cours de base à Lausanne.

Le CEIPI adresse toutes ses félicitations aux personnes concernées pour ces prestigieuses nominations !

Avis d'examen VAE - Session 2010

Mon, 19 Jul 2010 11:08:00 +0200

Nous vous informons de l'avis d'ouverture par l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) de la session d'examen relative à l'inscription sur la liste des personnes qualifIées de l'article L 421-1 du Code de la propriété intellectuelle en vertu des dispositions de l'article R 421-1-1 - Session 2010.

Toutes les informations sont disponibles sur le site de l'INPI

Publication dans la collection du CEIPI de la thèse de Christel Simler : Droit d'auteur et droit commun des biens

Mon, 19 Jul 2010 10:18:00 +0200

Nous sommes heureux de vous annoncer la publication d'un nouvel ouvrage dans la collection du CEIPI :
"Droit d'auteur et droit commun des biens" aux éditions LexisNexis-Litec par Christel Simler.
Cette thèse a été soutenue en 2008, sous la direction de Yves Reboul, Professeur à l'Univesité de Strasbourg et Directeur Général honoraire du CEIPI et Christophe Caron, Professeur à l'Univesité de Paris XII.
Vous pouvez télécharger ci-dessous la liste compète des ouvrages parus dans la collection du CEIPI.