Programme

Le Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle propose un enseignement dit "long", dont la durée correspond approximativement à une année universitaire, divisée en deux formations indépendantes l'une de l'autre: mi-septembre / février et début février / mi-mai.

  • Une formation "brevets d'invention", proposée au premier semestre de l'année universitaire, conduisant au Diplôme d'études internationales de la propriété industrielle en "Brevets d'Invention".
  • Une formation "marques, dessins et modèles" proposée au second semestre de l'année universitaire, conduisant au Diplôme d'études internationales de la propriété industrielle en "Marques et Dessins & Modèles industriels".

Les étudiants qui ont suivi avec succès les examens module "Brevets d'Invention" et "Marques, Dessins et Modèles industriels" obtiennent le diplôme d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle.

Veuillez noter que la majorité des cours se déroulent en français à l'exception de certains enseignements en anglais.

Le cycle long complet "Brevets d'invention" et "Marques, Dessins et Modèles" (deux semestres) pourra être éligible au bénéfice de la réduction de six mois de l'expérience professionnelle pour la préparation à l'Examen Européen de Qualification.

Module "Brevets d'invention"

 ( ) : voir légende en fin de document

ENSEIGNEMENTS

NOMBRE D'HEURES

ENSEIGNANTS

I - Droit général

77

Henri Dupont (1)
Céline Meyrueis (8)
Yves Reboul (8)

II – Droit international des brevets d’invention

22

François Curchod (3)
Geoffroy Gaultier (7)
Daniel Thomas (2)

III - Droit Européen des brevets d’invention

 

 

1) La brevetabilité

51

Axel Casalonga (1)
Jean Christophe Galloux (8)
Patrice Monain (1)
Laurent Nuss (1)
Stefan V. Steinbrener (2)
Jacques Warcoin (1)

2) La délivrance des brevets européens

32

Pierre Cousin (7)
François Goutorbe
Philippe Vigand (1)
Privat Vigand (1)

IV – Le Traité de coopération en matière de brevet (PCT)

25

Isabelle Boutillon (8)

V – Droits nationaux des brevets d’invention  (délivrance et effets des brevets)

 

 

1°) Droit Français

14

Philippe Cadre (5)
Christian Le Stanc (8)
Jacques Raynard (8)

2°) Autres droits étrangers des brevets

22

Fransumo Lee (6)
Nicolas Seckel (6)
Philippe Signore (6)
Jianguo Zhang (1)

VI – Exploitation des brevets d’invention

46

Yann Basire (8)
Yves Bizollon (7)
Philippe Combeau (7)
Jean Christophe Galloux (8)
Jacques Raynard (8)
Darius Szleper (7)
Thierry Sueur (1)

VII - Contentieux des brevets d’invention

32

Philippe Combeau (7)
Geoffroy Gaultier (7)
Christian Le Stanc (8)
Emmanuel Py (8)

VIII - Séminaires

 

 

1°) Application pratique du droit européen des brevets

131

Michel Abello (1, 7)
Francis Ahner (1)
Yves Bizollon (7)
Thierry Debled (1)
Eric Depelley (1)
Grégoire Desrousseaux (1, 7)
Jean Pierre Esson (1)
Pierre Gendraud (1)
Laurent Nuss (1)
Yves Reinhardt (1)
Darius Szleper (7)
Daniel Thomas (2)

2°) Initiation à la préparation à l’Examen Européen de Qualification

49

Jérome Collin (1)
Véronique Crest (1)
François Xavier De Beaufort (1)
Pierre Diebolt (1)
Gérard Dossmann (1)
Patrice Monain (1)
Claire Mouget-Goniot (1)
Emmanuel Potdevin (1)
Chi Hai Tran (1)
Daniel Thomas (2)
Gérard Weiss (2)

IX - droit professionnel

11

Evelyne Roux (6)
Pierre Breese

X - Langues étrangères au choix entre :

 

 

Cours d'anglais appliqués à la propriété intellectuelle

20

Jonas Paul Steffen (8)

Cours d'allemand appliqués à la propriété intellectuelle

20

Stefan Ziegler (1)

Voyages d’études à Munich

- procédure d’opposition à l’Office Européen des Brevets

- séminaires

- procédure devant le Bundespatentgericht

14

Examinateurs et Membres des chambres de Recours de l’Office

Juges du Bundespatentgericht

TOTAL DU NOMBRE D’HEURES D’ENSEIGNEMENTS

546

 

Module "Marques, Dessins et Modèles"

Vous pouvez télécharger ci-dessous le programme. Le volume horaire sera transmis ultérieurement.

Pour en savoir plus