23 et 24 mai 2019 30e rencontre européenne des tuteurs du CEIPI

23.05.2019

Les 23 et 24 mai 2019, la section internationale du CEIPI, sous la direction de Thierry Debled, directeur de la section et professeur adjoint au CEIPI, célébrera le 30e anniversaire de  la réunion européenne annuelle de ses tuteurs, à Strasbourg. Avec près de 90 participants, la rencontre de 2019 sera l’une des plus conséquentes depuis la mise en place de la réunion en 1989. Une fois de plus, le CEIPI accueillera à cette occasion, des experts en droit européen des brevets, originaires de toute l’Europe, ainsi que des représentants de l’Académie Européenne des Brevets, et de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI). Durant deux jours, la réunion permettra aux participants de partager leur expérience et d’assister à des présentations sur le droit européen des brevets et les dispositifs de formation correspondants, ainsi que sur le PCT.

Dans le cadre de la réunion, Derk Visser, mandataire européen et auteur de l’ouvrage  « The annotated European Patent Convention », réitérera sa présentation annuelle très appréciée sur la jurisprudence récente de l’Office Européen des Brevets. Matthias Reischle-Park, directeur adjoint de la section des affaires juridiques du PCT de l’OMPI, présentera les nouveautés concernant le traité de coopération en matière de brevets. Luc Santarelli, associé au sein du cabinet Santarelli, donnera une présentation sur la « Preuve et conservation de la preuve en France et des aspects de droit comparatif vis-à-vis de la Juridiction Unifiée des Brevets ». Une autre intervention sera consacrée à un sujet d’actualité important en lien direct avec la formation de préparation à l’examen européen des brevets, à savoir le projet de réforme de l’examen préliminaire, suivie d’un débat sur ce projet.

Comme chaque année, et notamment dans ce contexte de célébration de la date d’anniversaire, la réunion donnera l’occasion aux participants, d’approfondir les échanges de façon informelle et conviviale, lors de découvertes culturelles et culinaires.