Lettre d'information du CEIPI n° 40 du 25 juillet 2018

A LA UNE

Conférence inaugurale de l’année universitaire 2018-2019 du Prof. Jerome Reichman sur le thème « Reframing Intellectual Property Rights with Fewer Distortions of the Trade Paradigm », CEIPI, Strasbourg, 13 septembre 2018

Le CEIPI a le plaisir d’annoncer que le online dissertation writing Prof. Jerome Reichman,  Professeur de droit à l’Université de Duke Law School, Etats-Unis, va intervenir le http://mzm.cz/?education=coursework-on-a-resume&069=43 13 septembre 2018 à 17h30, salle 339 (bât. Escarpe), dans le cadre du cycle des conférences « (Re)penser la propriété intellectuelle, questions fondamentales et nouveaux éclairages » ainsi qu’en tant qu’invité d’honneur de la conférence inaugurale de l’année universitaire 2018-2019. Son intervention portera sur le thème « Reframing Intellectual Property Rights with Fewer Distortions of the Trade Paradigm ».

Cliquez ici pour un résumé de sa présentation et pour sa biographie.

« Propriété intellectuelle et commerce numérique à l'ère de l'intelligence artificielle et du Big Data », série de publications CEIPI/ICTSD, n°5

Le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) a le plaisir d'annoncer la publication du cinquième numéro de la série CEIPI/ICTSD sur les perspectives et les défis mondiaux pour le système de propriété intellectuelle, élaboré conjointement avec le Centre international pour le commerce et le développement durable (ICTSD).

Ce nouveau numéro, « Propriété intellectuelle et commerce numérique à l’ère de l’intelligence artificielle et du Big Data », sous la direction de Xavier Seuba, Christophe Geiger et Julien Pénin, étudie les évolutions des modes d’innovation, de production et de commercialisation de l’innovation, et qui sont étroitement liés au droit de la propriété intellectuelle et au droit de la concurrence. Les chapitres de ce volume alimentent le débat, identifient les aspects centraux et vont servir de sources d’inspiration pour la rédaction d'un programme de recherche.

L’origine de cette publication a été la conférence « Propriété Intellectuelle et numérisation: quels enjeux pour le management de la propriété intellectuelle ? », organisée en mai 2017 sous l’égide du projet CEIPI-BETA (Bureau d’économie théorique et appliquée) en Droit et Economie de la Propriété Intellectuelle, en association avec l’Institut international pour le management de la propriété intellectuelle (I3PM). L’objectif de la conférence était de faire un bilan des récents développements dans le domaine de la propriété intellectuelle apportés par la numérisation, rassemblant un groupe hétérogène d’experts du monde universitaire, des institutions publiques et de l’industrie.

Le projet CEIPI-BETA en droit et économie de la propriété intellectuelle a été lancé en 2013, devenant ainsi la première initiative de recherche conjointe de deux centres de recherche de l’Université de Strasbourg, composée de chercheurs en droit et en économie. Des séminaires, des ateliers, des publications et des conférences ont été possibles depuis le début du projet, grâce à l’interaction des deux groupes de chercheurs et au soutien d’Air Liquide et de Total.

Cette publication contient deux parties largement interdépendantes. La première partie : « Du commerce numérique à la commercialisation et à la gestion de la propriété intellectuelle » comprend des contributions de Keith E. Maskus, de Yann Ménière et d’Ilja Rudyk, de Sean O’Connor, de Catalina Martínez, de Peter Bittner et d’Alissa Zeller. La deuxième partie : « Réguler et utiliser le Big Data dans le monde numérique » comprend des contributions de Reto Hilty, Christophe Geiger, Giancarlo Frosio et Oleksandr Bulayenko, Ryan Abbott, Timo Minssen et Jens Schovsbo, Francesco Lissoni, Gabriele Cristelli et Claudia Jamin.

La série de publications du CEIPI/ICTSD fournit des études universitaires ou des orientations stratégiques de haut niveau qui traitent des sujets d’importance mondiale en raison de leur prééminence normative, de leur pertinence économique et de leur impact socio-économique.

Les numéros précédents de la série peuvent être consultés en cliquant ci-dessous :

Cliquez ici pour télécharger ce numéro.

Signature de la convention annuelle d’application 2018 de l’accord signé entre le CEIPI et l’INPI, 22 juin 2018, Strasbourg

Le CEIPI et l’INPI ont signé en 2014 un accord pour renforcer leur coopération en matière de formation en droit de la propriété intellectuelle et pour développer des axes de recherche communs.

Dans le cadre de cette collaboration, le CEIPI et l’INPI ont décidé de mettre en œuvre plusieurs activités, par le biais des conventions d’application annuelles. La best writing services convention d’application annuelle 2018 a été signée paper writer le 22 juin 2018, lors du Conseil d’administration du CEIPI, qui s’est tenu à Strasbourg, au sein du Conseil de l’Europe.

Les deux partenaires vont développer en 2018 plusieurs projets, dont :

  • des activités autour de la Juridiction unifiée du brevet (JUB), notamment des sessions de formation de mise à jour sur la JUB et des réunions du Conseil scientifique du programme de formation pour les juges techniques de la JUB ; 
  • un séminaire CEIPI/OMPI/INPI sur la propriété intellectuelle, le transfert des technologies et l’octroi des licences, à destination des hauts fonctionnaires des offices nationaux de propriété intellectuelle des pays émergents ;
  • un projet de doctorat en partenariat avec la Région Grand Est, portant sur le thème « Le contentieux des brevets en Europe à la lumière du brevet européen à effet unitaire et de sa mise en œuvre devant la JUB ».


Ci-dessous : M. Romain Soubeyran, Directeur général de l’INPI et M. Christophe Geiger, Directeur général du CEIPI, en présence de M. Benoît Battistelli, Président de l’Office européen des brevets (OEB) et Président du Conseil d’administration du CEIPI

 

Taux de réussite très élevé à l’examen préliminaire de l’EQE 2018 pour les candidats du CEIPI

Le CEIPI a le plaisir d’annoncer un taux de réussite très élevé des participants ayant suivi les cours du CEIPI préparant à l’examen préliminaire 2018. Ainsi, des statistiques très récentes démontrent que le taux de réussite à l’examen préliminaire 2018 des candidats ayant suivi les cours de préparation du CEIPI est de plus de 82%, pratiquement 10% au-dessus du taux de réussite des autres candidats. Le taux de réussite à cet http://aggs.school.nz/?education=college-essay-writer examen des candidats follow francophones ayant participé aux cours du CEIPI est même supérieur à 93%, soit 20% au-dessus du taux de réussite des autres candidats. Ces résultats démontrent une fois de plus l’excellente qualité des formations du CEIPI préparant à l’examen européen de qualification (EQE). viagra rezeptfrei aus deutschland per nachnahme

Les inscriptions aux formations préparant à l’examen préliminaire 2019 ainsi qu’aux épreuves A, B, C et D de l’examen principal 2019 sont actuellement en cours. Des informations sur les formations ainsi que sur les modalités d’inscription sont disponibles ici. cialis rezeptfrei online kaufen go

Deuxième édition du séminaire avancé de formation du CEIPI « Plateformes Internet, GDPR et propriété intellectuelle », 6-8 décembre 2018, Strasbourg : ouverture des inscriptions !

Le CEIPI a le plaisir d’annoncer l’ouverture des inscriptions pour la deuxième édition du séminaire avancé de formation sur les viagra kaufen usa « Plateformes Internet, GDPR et propriété intellectuelle » qui aura lieu à Strasbourg du viagra 100mg pfizer pharma 6 au 8 décembre 2018.

En tant qu’avocat, entrepreneur ou décideur politique travaillant à l’avant-garde de l’industrie numérique et de la technologie, vous devez savoir comment protéger les technologies web et mobiles, quelles obligations s’appliquent aux fournisseurs d’accès et aux plateformes de communication comme Google, Twitter et Facebook et quand et s’ils sont responsables des activités en ligne de leurs utilisateurs. Ce sont des questions émergentes critiques pour les entreprises en ligne et des facteurs clés qui affectent l'innovation.

Ce programme de formation explorera les questions juridiques, politiques et éthiques auxquelles sont confrontées les entreprises et les intermédiaires en ligne d’un point de vue national et international. Dans ce cours, seront abordées les nouvelles questions liées à la compétence juridictionnelle liée à Internet et à la réglementation de l’innovation. Le cours abordera le cadre juridique, la jurisprudence et les stratégies de mise en œuvre relatives à la responsabilité des intermédiaires pour le droit d’auteur, les marques et la violation de la vie privée, y compris un aperçu plus général des obligations de protection des données, suite au Règlement général sur la protection des données (RGPD – GDPR, General Data Protection Regulation). Ce séminaire fournira des notions clés concernant la brevetabilité, la protection et les stratégies commerciales liées aux technologies Web et mobiles. En outre, ce cours mettra l’accent sur le rôle des plates-formes Internet et des fournisseurs de services dans la modération des contenus de leurs clients, y compris les obligations et les responsabilités concernant la diffamation, les discours haineux et dangereux.

Le séminaire de formation accordera une grande attention à la réglementation des plates-formes en ligne suite au nouveau RGPD et au projet de réforme en cours du marché numérique unique européen (DSM) en Europe. Il exposera les participants à la jurisprudence la plus récente des juridictions européennes et internationales, tout en fournissant une compréhension de pointe des aspects juridiques de la technologie Internet et des tendances récentes en matière de responsabilité des intermédiaires en ligne.

Ce programme de formation s’adresse aux professionnels dans le domaine des médias, des économies créatives et du High-Tech, aux juristes, aux décideurs politiques, aux magistrats ainsi qu’aux étudiants.

Cliquez ici pour le programme détaillé de la formation.

Cliquez ci-dessous pour télécharger les formulaires d’inscription :

Pour plus d’informations, veuillez contacter Mme Isabelle Mahoudeau pour des questions d’ordre administratif/inscriptions (imahoudeau@ceipi.edu) ou M. Giancarlo Frosio pour des questions relatives au contenu pédagogique du programme (gcfrosio@ceipi.edu).

« Protecting Digital Business Models with Digital Patents », 3ème édition du programme CEIPI Executive IP Management Days, les 29 et 30 novembre 2018, Strasbourg

Ce programme, qui se déroule les 29 et 30 novembre 2018 à Strasbourg, a pour objectif de former les cadres gérant la propriété intellectuelle (IP Management Executives) dans l’industrie et les administrations.

Depuis 2006, le Master droit et Management de la propriété intellectuelle (MIPLM) du CEIPI enseigne le management de la PI aux experts de la propriété intellectuelle venant du monde entier. Les besoins en ce domaine sont de plus en plus importants et la normalisation des pratiques de management de la PI dans les industries orientées en ce sens de plus en plus fréquente.

Ce programme a pour ambition de donner un aperçu des stratégies PI spécifiques à l’industrie et le développement de ces stratégies, des systématisations de pratiques en matière d’innovations et de leur développement, des protections liées aux droits de propriété intellectuelle du point de vue de leurs avantages tels que perçus par le consommateur final et des changements durables que cela entraine dans l’organisation des entreprises innovantes.

Ces deux jours d’étude s’adressent principalement aux professionnels du monde de la PI mais aussi aux étudiants intéressés dans ce domaine. L’idée étant de favoriser la discussion, le débat et la rencontre. 

Vous pouvez télécharger ci-dessous le programme ainsi que la convention employeur ou la convention individuelle si vous payez vous-même la formation.

 Date limite d'inscription : 26 octobre 2018.

Pour plus d’informations, veuillez contacter Mme Isabelle Christ pour des questions d’ordre administratif/inscriptions (isabelle.christ@ceipi.edu) ou M. Thibaud Lelong pour des questions relatives au contenu pédagogique du programme (thibaud.lelong@ceipi.edu).

ACTIVITES DE RECHERCHE

Programme d’accueil des chercheurs étrangers au sein du Laboratoire de recherche du CEIPI

Pour favoriser les échanges, le laboratoire de recherche du CEIPI a ouvert un programme d’accueil des chercheurs étrangers. Les chercheurs accueillis ont ainsi la possibilité d’interagir avec les enseignants-chercheurs du centre et de participer aux multiples activités académiques : conférences, séminaires, table-rondes, etc.

Le programme est ouvert aux chercheurs qui travaillent dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle, bénéficiant d’une bourse d’études :

- bourses du gouvernement national

- bourses Marie Curie

- bourses Fulbright

- autres bourses d’études ou séjours de recherche financés par l’université d’origine.

Les chercheurs étrangers sont invités à participer à l'environnement de recherche du centre (par ex. enseigner dans les formations du CEIPI, proposer un séminaire pour présenter leurs travaux de recherche, écrire des articles avec les membres du laboratoire de recherche ou autres activités…).

Deux dates limite de dépôt de candidature (à titre indicatif) :

  • 15 septembre 2018 (pour les séjours de recherche commençant le 1er novembre)
  • 1er janvier 2019 (pour les séjours de recherche commençant le 1er mars).

Pour plus d’informations : http://www.ceipi.edu/index.php?id=14525

Dans le cadre de ce programme, le Laboratoire de recherche du CEIPI a le grand plaisir d’accueillir :

- du 2 au 20 juillet 2018, Mme Concepción Saiz, Professeur Titular de Derecho Civil, Université de Valence, Espagne. Sa thématique de recherche porte sur « Publishing Contracts for Literary Works ».

- du 28 septembre 2018 au 30 août 2020, Mme Yukari Hira, Lecturer, Kyoto University of Education, Japon, qui bénéficie d’un financement du Japan Society for the Promotion of Science. Son projet de recherché porte sur le thème « Copyright and Freedom of Expression in Europe: European Court of Human Right’s new approach and paradigm shift of the Cour de Cassation in France ».

- du 24 octobre au 3 décembre 2018, M. Henry Biggs, Adjunct Professor, International Intellectual Property (Law School), Washington University in St Louis. Son thème de recherche porte sur « Intellectual Property and Human Rights, understanding motivators to creative production »

- du 7 janvier au 9 février 2019, Mme Sapna Kumar, Associate Professor of Law George Butler Research Professor, Co-director, Institute for Intellectual Property & Information Law, Université de Houston, Etats-Unis (bourse de recherche Fulbright). Sa thématique de recherche porte sur « Promoting Innovation Through Patent Unification: A Transatlantic Comparison ».

 

SOUTENANCES DE THÈSES AU CEIPI

Soutenance de HDR d’Adrien Bouvel « Essai de réflexion sur les modes actuels d'élaboration de la règle de droit et de résolution des conflits dans l'environnement numérique - projet de direction d'ouvrage collectif innovant », 26 juin 2018, Strasbourg

Le 26 juin 2018, M. Adrien Bouvel, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg et membre du Laboratoire de recherche du CEIPI a soutenu son habilitation à diriger des recherches (HDR) sur le thème « Essai de réflexion sur les modes actuels d'élaboration de la règle de droit et de résolution des conflits dans l'environnement numérique - projet de direction d'ouvrage collectif innovant », effectuée sous la direction de M. Théo Hassler, Professeur au CEIPI.

Membres du jury :

  • Norbert Olszak, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
  • Caroline Le Goffic, Maître de conférences à l’Université Paris Descartes
  • Karine Favro, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace
  • Jean Lapousterle, Professeur à l’Université Paris Sud et co-directeur du CERDI
  • Théo Hassler, Professeur au CEIPI (directeur d’habilitation).

Soutenance de thèse de Natalia Kapyrina « L’internationalisation de la protection des dessins et modèles », 14 septembre 2018

Le 14 septembre 2018, Mme Natalia Kapyrina soutiendra sa thèse sur le thème « L’internationalisation de la protection des dessins et modèles », effectuée sous la direction du Professeur Christophe Geiger, Directeur général et directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI.

La soutenance aura lieu à 14h00, Amphithéâtre Alain Beretz (Nouveau Patio). 

 Membres du jury :

  • Mireille Buydens, Professeur à l’Université Libre de Bruxelles (rapporteur)
  • Pascal Kamina, Professeur à l’Université de Franche-Comté, Centre de recherches juridiques (rapporteur)
  • Jerome Reichman, Professeur de Droit à l’Université de Duke Law School, USA
  • Anna Tischner, Professeur de droit à l’Université Jagiellonian, Intellectual Property Law Chair, Faculty of Law and Administration, Cracovie, Pologne
  • Christophe Geiger, Professeur à l'Université de Strasbourg, Directeur général et directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI (directeur de thèse).

Soutenance de thèse de Goce Naumovski « Relations entre la qualité des marques et les variables cognitives et conatives des consommateurs », 19 septembre 2018

Le 19 septembre 2018, M. Goce Naumovski soutiendra sa thèse sur le thème « Relations entre la qualité des marques et les variables cognitives et conatives des consommateurs », effectuée sous la direction de M. Théo Hassler, Professeur au CEIPI.

La soutenance aura lieu à 14h00, Salle Redslob (Faculté de droit). 

 Membres du jury :

  • Thomas Hatzigaios, Professeur à l’Université de Macédoine, Thessalonique, Grèce (rapporteur)
  • Gorazd Rossoklija, Professeur à l’Université Columbia, New York, USA (rapporteur)
  • Yann Basire, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg
  • Caroline Le Goffic, Maître de conférences à l’Université Paris Descartes
  • Stefan Martin, Membre des Chambres de recours, EUIPO, Espagne
  • Théo Hassler, Professeur au CEIPI (directeur de thèse).

CONFÉRENCES À VENIR AU CEIPI

Lancement et présentation du livre « Reconciling Copyright with Cumulative Creativity: The Third Paradigm » de Giancarlo Frosio, 4 octobre 2018, Strasbourg

Le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) a lancé  en mai 2018 une nouvelle série de publications dans la collection « CEIPI Studies in Intellectual Property » chez le premier éditeur universitaire et professionnel à l’international, Edward Elgar.

Sous la coordination scientifique du Professeur Christophe Geiger, Directeur général et Directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI, la série vise à fournir des monographies et des volumes de qualité, liés au travail du centre, et dédié à la recherche innovatrice sur le thème des politiques de propriété intellectuelle et du droit de la propriété intellectuelle.

Le premier volume publié dans cette série est le livre de Giancarlo Frosio, Enseignant et chercheur senior au CEIPI, « Reconciling Copyright with Cumulative Creativity: The Third Paradigm », publié en mai 2018.

Cet ouvrage examine la longue histoire de la créativité, de l’art rupestre au remix numérique, afin de démontrer une disparité constante entre la mécanique cumulative traditionnelle de la créativité et les politiques de droit d'auteur modernes. Ce travail révolutionnaire plaira à tous ceux qui s'intéressent à l'histoire et à l'avenir de la créativité et du droit d'auteur.

Dans ce cadre, une présentation de cette nouvelle collection et du livre de Giancarlo Frosio est prévue le 4 octobre 2018, lors d’un séminaire de recherche, qui aura lieu à 17h00, bât. Escarpe, amphithéâtre 23.

Pour plus d’informations, cliquez ici pour le résumé de ce livre.

Cliquez ici pour commander le livre.

Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle (JJRPI), 10 octobre 2018, Paris, organisé par l’IRPI en partenariat avec le CEIPI

L’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle (IRPI) organise, en partenariat avec le CEIPI, le CECOJI-UP, le CUERPI, l’Ecole de droit de Sciences Po et l’Ecole de droit et de management de Paris II, la Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle (JJRPI). Cette initiative vise à créer des synergies entre les chercheurs de la matière et, en particulier, à multiplier les échanges entre les doctorants et les enseignants chercheurs en valorisant le travail de thèse, ceci dans une optique transversale et sur un mode informel.

Cette deuxième édition de la JJRPI aura lieu le 10 octobre 2018, à l’Hôtel de Massa à Paris.

Au cours de cette journée, les jeunes chercheurs sélectionnés seront invités à soumettre leurs questionnements, en vue d’un débat constructif, devant un panel d’enseignants chercheurs venus de plusieurs universités françaises et étrangères.

Pour plus de détails, cliquez ici.

CONFÉRENCES PASSÉES AU CEIPI

Conférence-débat « Logiciels et licences libres », 6 juillet 2018, Club de la presse, Strasbourg

Dans le cadre du cycle des conférences-débats « Conversations autour du droit d’auteur », organisées par le laboratoire de recherche du CEIPI en partenariat avec la Librairie Kléber, le CEIPI a organisé la sixième session du cycle, qui a eu lieu le vendredi 06 juillet 2018, au Club de la Presse, Strasbourg.

Le thème de cette édition a porté sur « Logiciels et licences libres » et a eu comme invités M. François Pellegrini, Professeur à l’Université de Bordeaux, chercheur LaBRI / Inria, Président du pôle de compétences Aquinetic, co-auteur de « Droit des logiciels », PUF 2013 et M. Benjamin Jean, Président de Inno3, Président d’OpenLaw, expert juridique en Open Innovation.

Cette conférence-débat a été animée par M. Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI.

Cliquez icipour télécharger le programme. Cliquez ici pour plus d’informations.

M. Benjamin Jean, M. Franck Macrez et M. François Pellegrini

Conférence annuelle de l’invitée d’honneur de l’Université d’été du CEIPI, Prof. Lisa Ramsey sur le thème « Resolving Conflicts Between Trademark Laws and Free Expression in the United States and Europe », 10 juillet 2018

Prof. Lisa Ramsey et Prof. Christophe Geiger

Le CEIPI a eu le plaisir d’accueillir le Prof. Lisa Ramsey, Professeure de droit à Université de San Diego School of Law, le 10 juillet 2018, dans le cadre du cycle des conférences « (Re)penser la propriété intellectuelle, questions fondamentales et nouveaux éclairages » ainsi qu’en tant qu’invitée d’honneur dans la 10ème édition du programme Université d’été en droit européen de la propriété intellectuelle.

Son intervention a porté sur le thème « Resolving Conflicts Between Trademark Laws and Free Expression in the United States and Europe ».

Cliquez ici pour un résumé de sa présentation et sa biographie.

Séminaire de recherche « Les œuvres créées par intelligence artificielle et leur protection par le droit d'auteur », par Conceptión Saiz, 18 juillet 2018, Strasbourg

Le CEIPI a eu le plaisir d’accueillir Mme Conceptión Saiz García, Professeur de Droit à l’Université de Valence en Espagne et Chercheur invité au CEIPI, pour un séminaire de recherche sur le thème « Les œuvres créées par intelligence artificielle et leur protection par le droit d'auteur ». Le séminaire a eu lieu le 18 juillet 2018 et a été animé par M. Giancarlo Frosio, Enseignant et chercheur senior au CEIPI.

Pour plus d’informations, cliquez ici pour le résumé de son intervention et sa biographie

ACTIVITES DE FORMATION ET D’ENSEIGNEMENT

Séminaire avancé CEIPI/OMPI/INPI sur la propriété intellectuelle, le transfert des technologies et l’octroi des licences, du 11 au 22 juin 2018, Strasbourg

Le Séminaire avancé CEIPI/OMPI/INPI sur la propriété intellectuelle, le transfert des technologies et l’octroi des licences a eu lieu du 11 au 22 juin 2018 à Strasbourg.

Ce cours de formation approfondie est organisé conjointement depuis 1978 par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), le Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) et l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Le programme actuel s’inscrit dans le prolongement des éditions précédentes, portant sur les enjeux juridiques et économiques fondamentaux et contemporains autour des technologies et leur transfert.

Le programme s’est adressé notamment aux professionnels du transfert de technologie, notamment des fonctionnaires des offices universitaires de transfert de technologie, des offices nationaux et régionaux de propriété intellectuelle et des ministères des sciences et des technologies, ainsi qu’aux avocats et économistes. 

Les participants ont bénéficié de l’expertise des spécialistes de diverses organisations internationales, instituts de recherche et universités renommées, et professionnels du secteur privé, aussi que des échanges avec leurs homologues provenant du monde entier. L'intérêt du programme pour les pays développés, les économies émergentes et en développement en fait un forum unique d'échanges d’expériences et de partage d’opportunités.

Téléchargez le Programme.

Les participants au séminaire 2018, lors de la cérémonie d’accueil organisée à l’Hôtel de ville de Strasbourg
Les participants au séminaire, lors de la cérémonie de remise des diplômes, en présence de M. Mahomed Bdioui (OMPI), Mme Christine Huguin (INPI) et M. Xavier Seuba (CEIPI)

10ème édition de l’Université d’été du CEIPI sur le droit de la propriété intellectuelle en Europe !

Pour la 10ème année consécutive, le CEIPI a organisé une université d’été sur la propriété intellectuelle en Europe. Cette formation a eu lieu du 2 au 13 juillet 2018.

Unique en Europe et dans le monde, cette Université d’été offre pendant deux semaines une formation à la fois théorique et pratique destinée tant aux scientifiques qu’aux juristes. En effet, la division de la formation en deux parties, une première consacrée aux enseignements généraux et une seconde spécialisée, à l’occasion de laquelle les étudiants peuvent opter pour un « parcours brevet » ou un « parcours marques et dessins et modèles », lui confère sa spécificité.

Les intervenants sont choisis parmi les enseignants du CEIPI, les spécialistes de la propriété intellectuelle incluant des universitaires, des praticiens spécialisés mais aussi des représentants des offices, examinateurs, membres des chambres de recours, etc.

Ce cours a pour ambition d’apporter une vue d’ensemble du système de propriété intellectuelle lié au système légal de l'Union européenne ainsi que des idées concrètes sur le contentieux de la propriété intellectuelle et industrielle en Europe. Cette formation se destine essentiellement aux étudiants et praticiens désireux d'acquérir les bases du droit européen et international de la propriété intellectuelle.

Cliquez ici pour télécharger le programme de la 10ème édition.

Les participants à l’université d’été du CEIPI pendant la visite au Parlement européen

Cérémonie de proclamation des résultats des diplômes Brevets d’invention & Marques, Dessins et Modèles 2018, 29 juin 2018, Strasbourg

Le 29 juin 2018 marquait la fin de l'année universitaire pour les étudiants des D.U. « Brevets d'Invention » et « Marques, Dessins & Modèles » avec la traditionnelle cérémonie de proclamation des résultats, suivie du verre de l’amitié qui a réuni une partie du corps enseignant (M. Francis Ahner, M. Yann Basire, M. Jean-Baptiste Lecoeur,  et M. Laurent Nuss ), des étudiants et de l’équipe du CEIPI (M. Christophe Geiger, M. Yves Reboul, M. Stéphane Thomas, Mme Céline Meyrueis).

Cette année, les majors et vice majors de promotion se sont vu remettre des prix offerts par l'INPI (Institut national de la propriété industrielle), représenté par M. Philippe Borne, Délégué régional de l’INPI Alsace et par l'ASPI (Association Française des Spécialistes en Propriété Industrielle de l'Industrie), représentée par M. Jean-François Renou, Président de l'ASPI.

Le CEIPI adresse toutes ses félicitations à la promotion 2017-2018 !

Christophe Geiger, Professeur et Directeur général du CEIPI et Yves Reboul, Professeur et Directeur de la Section française du CEIPI
De gauche à droite : Philippe Borne, Yann Basire, Jean-Baptiste Lecoeur, Jean-François Renou, Francis Ahner, Christophe Geiger et Laurent Nuss

Inscriptions au D.U. Contentieux des Brevets en Europe 2018-2019

Le CEIPI organise la 16ème édition du D.U  « Contentieux des brevets en Europe » d'octobre à juin 2019 : ce diplôme correspond au projet de programme pour le « European Patent Litigator’s Certificate » (Draft EPLC rules). Pendant une période d'un an à compter de l'entrée en vigueur de l'Accord sur la Juridiction unifiée du brevet, ce diplôme sera considéré comme une qualification suffisante pour qu’un mandataire puisse représenter un client auprès de la JUB en vertu des Règles sur le Certificat dans le domaine des contentieux des brevets en Europe et autres qualifications appropriées en vertu de l'article 48 (2) de l'Accord relatif à une Juridiction unifiée du brevet

 

Ce cours est particulièrement intéressant pour :

  • les mandataires auprès de l’Office Européen des Brevets
  • des avocats ou avocats universitaires qui ont une connaissance et une expérience en droit des brevets
  • des participants qui ne remplissent pas ces conditions mais qui ont une expertise avérée dans le domaine de la rédaction de brevets et/ou des contentieux.

Nous avons le plaisir de vous informer qu'il reste encore quelques places disponibles – inscriptions jusqu’en septembre 2018.

Pour plus d'informations : http://www.ceipi.edu/contentieux-des-brevets-en-europe-juridiction-unifiee-du-brevet/formation-diplomante-contentieux-des-brevets-en-europe/

Les candidatures pour le Master Droit et gestion de la propriété intellectuelle (Master in IP Law and Management (MIPLM) pour l’année universitaire 2018-2019 sont ouvertes

Ce Master a été entièrement pensé pour les spécialistes de la propriété intellectuelle, juristes, scientifiques voire économistes. Son objectif est de permettre à des professionnels accomplis dans le domaine de la PI d’acquérir les compétences tant théoriques que pratiques nécessaires aux nouveaux défis qu’adresse l’économie de la connaissance, notamment la création de richesse et la génération de profits basés sur la gestion de l’innovation. Une nouvelle vision de la propriété intellectuelle et de son fonctionnement dans la vie des affaires est ainsi enseignée aux participants, avant de leur transmettre les outils et connaissances nécessaires à la gestion de la PI dans la vie de l’entreprise.

Cette formation s’adresse uniquement à des professionnels ayant au minimum trois ans d’expérience professionnelle dans le domaine de la propriété intellectuelle.

Pour plus d’informations et inscriptions veuillez contacter Mme Isabelle Christ (isabelle.christ@ceipi.edu), http://www.ceipi.edu/index.php?id=5478.

La promotion 2017-2018 du Master 2 Droit et gestion de la propriété intellectuelle avec Alexander J. Wurzer, Professeur associé au CEIPI et Directeur des études de ce Master, Thibaud Lelong, coordinateur de la formation et Isabelle Christ, Chargée de formation

Ouverture des inscriptions au Master Propriété Industrielle - Année universitaire 2018-2019

Le CEIPI propose une formation dédiée aux scientifiques et ingénieurs, titulaires du diplôme du CEIPI mention « Brevets d’invention », désireux d’accroître leur spécialisation en Droit de la propriété industrielle. Cette nouvelle formation débouche sur un diplôme de master deuxième année, domaine : Droit, Economie, Gestion, mention Droit de la propriété Intellectuelle, spécialité propriété industrielle.

Les inscriptions pour l'année universitaire 2018-2019 sont ouvertes jusqu'au 15 décembre 2018.

Cliquez ici pour plus d'information.

Cours de préparation à l’Examen européen de qualification (EEQ) 2019

Le CEIPI offre une gamme complète de formations préparant à l’Examen européen de qualification (EEQ) 2019, dispensées par des mandataires agréés, travaillant dans l'industrie ou au sein de cabinets reconnus, ou par des agents des instances du premier degré de l’OEB ou des chambres de recours. Toutes ces formations s’appuient sur du matériel pédagogique exclusif très performant.

Les inscriptions pour l’ensemble de ces cours sont ouvertes. Les participants s’inscrivant simultanément à l’ensemble des cours préparant à l’une ou plusieurs épreuves de l’EEQ bénéficieront de notre offre tarifaire « Package ». Plus d’informations sur les cours et les modalités d’inscription sont disponibles ici.

Cours de base en droit européen des brevets

De nombreux cours de base en droit européen des brevets, destinés aux futurs mandataires européens et actuellement organisés dans 40 villes européennes, débuteront en automne 2018.

Les inscriptions à ces cours sont ouvertes. Des informations sur les cours et sur les modalités d’inscription sont disponibles ici.

Devenez mandataire européen avec le CEIPI

La section internationale du CEIPI a le plaisir d’annoncer que la plaquette présentant l’offre complète de formation pour l’année 2018-19 est disponible :

Cliquez ici pour télécharger la plaquette.

Candidature aux DU Brevets et Marques, dessins et modèles en cycle accéléré – Ouverture des inscriptions 2018-2019 jusqu’au 31 août 2018

Le dépôt des dossiers de candidature aux D.U. Brevets et Marques, dessins et modèles en cycle accéléré pour l'année universitaire 2018-2019, est ouvert.

Date limite des candidatures : 31 août 2018

Pour ce qui concerne les candidats à l'enseignement accéléré "Brevets d'invention", les contrôles de l'expérience professionnelle se dérouleront en septembre 2018. La date exacte et l'adresse vous seront communiquées ultérieurement.

Une convocation sera envoyée par courriel à chaque candidat début septembre.

Le dépôt des dossiers de candidature au cycle long est clos.

Cliquez ici pour accéder aux dossiers de candidature.

PARTICIPATION DE L’EQUIPE DU CEIPI AUX COLLOQUES, CONFERENCES ET AUTRES MANIFESTATIONS

Intervention de Christophe Geiger à la conférence de l'EPIP à Berlin « IP in a data-driven economy: New challenges for law, economics and social sciences », 5-7 septembre 2018

M. Christophe Geiger, Professeur à l’Université de Strasbourg et Directeur général du CEIPI, fera une présentation à la conférence « IP in a data-driven economy: New challenges for law, economics and social sciences » organisée par l'EPIP (European Policy for Intellectual Property) qui se tiendra à Berlin du 5 au 7 septembre 2018.

Le titre provisoire de la conférence de M. Geiger est : "The TTIP and its Investment Protection: the End of the EU’s Authority to Regulate Intellectual Property in a Data Driven Economy?".

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Xavier Seuba à la 13e édition du Comité consultatif sur l'application des droits (ACE) de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, Genève, 3-5 septembre 2018

Xavier Seuba, Maitre de conférences au CEIPI, Responsable du diplôme du CEIPI, D.U. Contentieux des Brevets en Europe, participera à la 13e édition du Comité consultatif sur l'application des droits (ACE) de l'OMPI qui se tiendra à Genève du 3 au 5 septembre 2018.

Dans ce contexte, il présentera l'ouvrage Intellectual Property and the Judiciary, co-édité par les Professeurs Christophe Geiger et Craig Nard et par Xavier Seuba. Cet ouvrage examine le rôle des juges dans le développement, l'interprétation et l'application des normes de propriété intellectuelle.

Christophe Geiger et Elena Izyumenko au 37ème Congrès annuel de l’ATRIP à Helsinki, Finlande, 5-8 août 2018

M. Christophe Geiger, Professeur à l’Université de Strasbourg et Directeur général du CEIPI, et Mme Elena Izyumenko, Doctorante et Chercheur au CEIPI, participeront au 37ème Congrès annuel de l’ATRIP intitulé « Fairness, Morality and Ordre Public in Intellectual Property » à Helsinki, Finlande, du 5 au 8 août 2018. Lors de ce Congrès, ils présenteront leur travail en cours sur « European ‘Fair Use’ Grounded in Freedom of Expression ». M. Christophe Geiger animera également une table ronde sur le thème « Fairness, Morality and Ordre Public: What Does it Mean for Access to Copyright Works? ».

Cliquez ici pour accéder au site web du 37ème Congrès de l’ATRIP.

Intervention de Giancarlo Frosio au Forum régional sur le commerce et le développement à Bangkok, 2 - 3 juillet 2018, Bangkok, Thaïlande

Les 2 et 3 juillet 2018, M. Giancarlo Frosio, Enseignant et chercheur senior au CEIPI, est intervenu lors du Forum régional sur le commerce et le développement 2018 organisé par l’Institut International pour le Commerce et le Développement à Bangkok. Giancarlo Frosio est intervenu sur le thème “IPRs and Innovation in the 4th Industrial Revolution: Regionalization and the European Experience”.

Pour plus d’informations: http://www.itd.or.th/event/trade-and-development-regional-forum-2018/

Participation de Christophe Geiger au jury de thèse de Paula Westenberger, 28 juin 2018, Londres

Fiona Macmillan, Uma Suthersanen, Christophe Geiger et Paula Westenberger

La soutenance de thèse de Mme Paula Westenberger s’est déroulée le 28 juin 2018 à l’Université Queen Mary de Londres. Son sujet de thèse portait sur « Cultural Palimpsests: Artistic Reuses in Brazil in the Context of Copyright and Human Rights » sous la direction des Professeurs Uma Suthersanen et Jonathan Griffiths.

Les membres du jury étaient :

  • Professeur Fiona Macmillan, Birkbeck College, University of London
  • Professeur Christophe Geiger, Directeur général et Directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI, Université de Strasbourg.

 

Intervention de Xavier Seuba à la conférence “IP Researchers Europe Conference”, organisée par l’Université de Genève, l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et l’Organisation Mondiale du Commerce, 29 juin 2018, Genève

M. Xavier Seuba, Maître de conférences au CEIPI, est intervenu à la conférence “IP Researchers Europe Conference” organisée par l’OMPI, l’OMC et l’Université de Genève. Xavier Seuba a fait une intervention sur le thème “Twenty-Five Years of Intellectual Property Bilateralism”.

Pour plus d’informations :

http://www.wipo.int/meetings/en/details.jsp?meeting_id=48647

Giancarlo Frosio au séminaire « Intermediary Liability for Intellectual Property Infringement », Centre de Recherche en Propriété Intellectuelle d’Oxford, 27 juin 2018, Centre de Recherche en Propriété Intellectuelle d’Oxford, Royaume-Uni

Le 27 juin 2018, M. Giancarlo Frosio, Enseignant et chercheur senior au CEIPI, a participé au séminaire organisé par le Centre de Recherche en Propriété Intellectuelle d’Oxford sur le thème « Intermediary Liability for Intellectual Property Infringement ».

Intervention de Xavier Seuba au séminaire “Constitutional Hedges of Intellectual Property”, St Anne’s College, Université d’Oxford, 24-26 juin 2018, Royaume Uni

M. Xavier Seuba, Maître de conférences au CEIPI, a participé au séminaire “Constitutional Hedges of Intellectual Property” organisé par le St Anne’s College, Université d’Oxford, à l’initiative du Professeur Tuomas Mylly (Université de Turku, Finland).

Xavier Seuba est intervenu sur le thème « Intellectual Property Enforcement and Artificial Intelligence » et a évoqué en particulier les défis et les opportunités découlant de l’application automatisée des droits de propriété intellectuelle et son impact sur les décisions de justice dans le domaine de la PI.

Intervention de Giancarlo Frosio à la conférence “From artificial intelligence to Industry 4.0: How to address the digital transformation in Europe?”, 24 juin 2018, Strasbourg

Le 24 juin 2018, M. Giancarlo Frosio, enseignant et chercheur senior au CEIPI, est intervenu lors de la conférence “From artificial intelligence to Industry 4.0: How to address the digital transformation in Europe?” organisée par « Les Jeunes Européens-Strasbourg » et « Junge Europäische Föderalisten-Darmstadt » et qui s’est déroulée au « Lieu d’Europe » à Strasbourg.

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Intervention de Stéphanie Carre au colloque « La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : un passé toujours d'avenir ? », 21 juin 2018, Dijon, Université de Bourgogne

Mme Stéphanie Carre, Maître de conférences au CEIPI, Université de Strasbourg, est intervenue dans le cadre du colloque intitulé « La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : un passé toujours d'avenir ? », organisé par le Centre Georges Chevrier et le CREDIMI avec le soutien de La Mission de recherche Droit et Justice et qui s'est tenu le 21 juin 2018 à Dijon, Université de Bourgogne.

Stéphanie Carre a fait une présentation sur le thème « L’œuvre de collaboration, un défi à la propriété artistique ? Genèse et affirmation de la qualité d’auteur du réalisateur de cinéma ».

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ACTUALITES DU CEIPI

Yann Basire, recruté en tant que Maître de conférence du CEIPI

Le CEIPI a le plaisir d’annoncer le recrutement de M. Yann Basire en tant que Maître de conférences au CEIPI à partir du 1er septembre 2018. M. Yann Basire prendra également la direction de la section française du CEIPI, section qui est chargée de l’organisation des formations diplômantes en langue française du CEIPI.

M. Yann Basire est un ancien étudiant et docteur du CEIPI. Pour plus de détails, cliquez ici pour voir son CV.

Le CEIPI adresse à Monsieur Yann Basire ses vives félicitations et vœux de succès dans ses nouvelles fonctions.

Maria Schmitt, chevalier de l’Ordre des palmes académiques

Le 08 juin 2018 a eu lieu à l’Université de Strasbourg, la cérémonie de remise des insignes de l’Ordre des palmes académiques. Nous sommes heureux de vous annoncer que Mme Maria Schmitt, Secrétaire de la section française du CEIPI, s’est vu remettre les insignes de chevalier de l’Ordre des Palmes académiques. Ce titre honorifique vient récompenser son investissement pour assurer les activités du Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI).

Le CEIPI et toute son équipe adresse ses félicitations et chaleureux remerciements à Mme Schmitt !

Mme Maria Schmitt, accompagnée du Prof. Michel Deneken, Président de l’Université de Strasbourg, lors de la cérémonie de remise des palmes académiques
Le Prof. Christophe Geiger, Directeur général du CEIPI et Mme Maria Schmitt, pendant le cocktail organisé en son honneur par le CEIPI

OFFRES D’EMPLOI ET DE STAGE AU CEIPI

Proposition de bourses pour une recherche post-doctorale - Actions Marie Skłodowska-Curie - Horizon 2020

L’EIPIN Innovation Society, un projet de recherche Horizon 2020 financé par l’UE sur le rôle de la propriété intellectuelle dans l’innovation, propose son réseau pour postuler à des bourses individuelles dans le cadre des actions Marie Skłodowska-Curie.

Si vous avez terminé votre doctorat ou disposez d’une expérience de recherche à plein-temps de 4 ans au moins, vous pouvez postuler à une bourse de recherche postdoctorale à l'adresse suivante :

https://ec.europa.eu/research/participants/portal/desktop/en/opportunities/h2020/topics/msca-if-2018.html

La date limite pour postuler est le 12 septembre 2018. Si vous êtes intéressé, visitez http://www.eipin-innovationsociety.org et contactez l’un des établissements universitaires participants afin de savoir si votre proposition correspond à nos intérêts de recherche et aux objectifs du programme.

Offre d’emploi au CEIPI : Assistant chercheur

Le CEIPI recherche un juriste ayant un Master 2 ou LLM en propriété intellectuelle, qui sera chargé de collaborer activement aux activités de la composante en particulier dans le cadre de projets et travaux de recherche, ainsi que dans le soutien à l’organisation des activités de formation et manifestations dans le domaine de la recherche.

Vous pouvez télécharger l'annonce ainsi que la fiche de poste.

Offre d'emploi au CEIPI - Assistant bibliothèque

Le CEIPI recherche pour sa bibliothèque spécialisée des étudiants(e)s TITULAIRES d’une Licence ou d’un Master en Droit privé.

Pour plus d'informations, cliquez ici.

Offre de vacation ou de stage au CEIPI : Contentieux des brevets et Juridiction unifiée du brevet

Le CEIPI recherche un étudiant en Master 2 ou juriste ayant un Master 2 ou LLM en propriété intellectuelle qui souhaiterait apporter ses compétences et connaissances au centre en matière de contentieux des brevets et de la Juridiction unifiée du brevet (recherche et soutien aux activités de formation sur cette thématique). Fonction du profil du candidat, le poste pourrait prendre la forme soit d’une vacation ou d’un stage.

Pour plus d'informations, cliquez ici.

Offre de stage : Juriste en propriété intellectuelle

Le CEIPI recherche un stagiaire juriste qui sera chargé d'accompagner les missions de formation et de recherche de la composante. Ce stage peut s’effectuer dans le cadre du projet pédagogique individuel d’une école d’avocat.

Cliquez ici pour télécharger cette offre de stage.

Bourse à l’emploi

Retrouvez sur le site du CEIPI à la rubrique Bourse à l’emploi de nombreuses offres d’emploi et de stage régulièrement mises à jour, dans le domaine de la propriété intellectuelle (ingénieurs brevets, juristes).

INFORMATIONS PRATIQUES

Fermeture estivale du bâtiment

Nous vous informons que le bâtiment L'Escarpe sera fermé du vendredi 27 juillet au soir jusqu’au lundi 20 août 2018 au matin.

Au plaisir de vous accueillir de nouveau à la reprise !

Informations éditoriales

Direction éditoriale de la lettre d’information du CEIPI : Christophe Geiger
Comité de rédaction :
Coordination : Ionela Asandulesei
Membres : Ionela Asandulesei, Oleksandr Bulayenko, Caroline Ertz, Thibaud Lelong, Christiane Melz, Alain Messmer, Stéphane Thomas
Conception et réalisation : Alain Messmer

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