Articles rédigés en 2011

Publications classées par auteurs

 Adrien BOUVEL, Maître de conférences à l' Université de Strasbourg

  • Synthèse – Droit des marques (juillet 2010-septembre 2011) : « la contribution involontaire de Google Adwords à l’harmonisation du droit des marques », Légipresse, 11/2011
  • Actualité des noms de domaine : les règles renouvelées, avec Frédéric Sardain : Propriétés intellectuelles 4/2011, n° 39, p. 146.

 Christophe GEIGER, Maître de conférences au CEIPI ; Directeur Général et Directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI

  • « Copyright and Digital Libraries, Securing Access to Information in the Digital Age », in: I. Iglezakis, T.-E. Synodinou et S. Kapidakis (ss. la dir. de), E-Publishing and Digital Libraries: Legal and Organizational Issues, Hershey (PA), IGI Global Publishing, 2011, p. 257.
  • « 1710-2010 : Quel bilan pour le droit d'auteur?, L'influence de la loi britannique de la Reine Anne en France » : Revue Internationale de Droit Comparé (RIDC) 2011, p. 53.

  • « 'HADOPI', ou quand la répression devient pédagogique, Une analyse critique du dispositif juridique de lutte contre le téléchargement sur les réseaux 'de pair à pair' » : D. 2011, p. 773 ; paru également dans la Lettre Omnidroit du 2 mars 2011, p. 19.

  • « Opinion of European Academics on Anti-Counterfeiting Trade Agreement » (avec R. D'Erme, H. Grosse-Ruse Kahn, C. Heinze, T. Jaeger, R. Matulionyte (coord.), A. Metzger (coord.): Journal of Intellectual Property, Information Technology and E-Commerce Law (JIPITEC) 2011, Vol. 2, p. 65

  • « Quelles évolutions pour le cadre juridique européen de mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle ?, Observations sur le rapport d'évaluation de la Commission européenne du 22 décembre 2010 » (avec J. Raynard et C. Rodà) : Propriété industrielle (Propr. industr) 2011 (à paraître). étude 12, p. 9 ; « What Developments for the European Framework on Enforcement of Intellectual Property Rights? A Comment on the Evaluation Report of the European Commission dated 22 December 2010 » (avec J. Raynard et C. Rodà): EIPR 2011 Propriété industrielle (Propr. industr.) juin 2011, n° 6, étude 12, p. 9.

  • « L'Europe de la propriété intellectuelle : une construction cohérente ? », in : H.-P. Götting et C. Schlüter (ss. la dir. de), Nourriture de l'esprit, Festschrift für Dieter Stauder, Schriften zum geistigen Eigentum und zum Wettbewerbsrecht, Vol. 40, Nomos, Baden-Baden 2011, p. 60.

  • « Exploring the Flexibilities of the TRIPS Agreement Provisions on Limitations and Exceptions », in: A. Kur et V. Mizaras (ss. la dir. de), The Structure of Intellectual Property Law- Can One Size Fit All?, Cheltenham, UK/ Northampton, MA, Edward Elgar, 2011, p. 287.

  • « Honourable Attempt but (ultimately) Disproportionate Offensive against Peer-to-peer on the Internet (HADOPI), A Critical Analysis of the Recent Anti-Filesharing Legislation in France »: IIC 2011 p. 457

  • « Towards a New Instrument of Protection for Software in the EU? Learning the Lessons from the Harmonization Failure of Software Patentability » (avec R.M. Hilty): Max Planck Institute for Intellectual Property and Competition Law Research Paper n° 11-01; à paraître in: G. Ghidini et E. Arezzo (ss. la dir. de), Biotechnology and Software Patent Law: A Comparative Review on New Developments, Cheltenham, UK/ Northampton, MA, 2011.

Théo HASSLER, Professeur au CEIPI

  • « A propos de trois décisions récentes relatives aux limites du droit à l'information du public », RLDI mars 2011, p.26

  • « CA Paris, 5 nov. 2010, PIBD n° 933, III, 21 : Quelques propos, sans illusions, suggérant une clarification des critères de l'oeuvre collective », RLDI avr 2011, p.34
  • « Appétits sexuels et textuels ou comment mêler atteinte à la vie privée et contrefaçon », RLDI nov 2011

Franck MACREZ, Maître de conférences au CEIPI

  • « Les pratiques contemporaines de la propriété intellectuelle », journée d’études JC-RDST et CUERPI, Grenoble (direction scientifique). Publié in Revue Lamy Droit de l’Immatériel, supp. au n°77, décembre 2011. Télécharger
  • « Logiciel : le cumulard de la propriété intellectuelle », in J.-M. Bruguière (dir.), L’articulation des droits de propriété intellectuelle, Dalloz, coll. « La Propriété intellectuelle autrement », Paris, 2011. Télécharger
  • Créations informatiques : bouleversement des droits de propriété intellectuelle ? – Essai sur la cohérence des droits, Lexis Nexis Litec, coll. « Ceipi », préface M. Vivant, 2011, 494 p.

Norbert OLSZAK, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

  • « L’étiquetage sanitaire antialcoolique : la situation et les perspectives en France », Revue des oenologues, n° 139, avril 2011, p.52-56

  • « Le vin, élément du patrimoine culturel et gastronomique de la France », Revue des oenologues, n° 141, octobre 2011, p.7-8

  • « Acteurs et méthodes de la politique de qualité du produit agricole » (Rapport de synthèse du XXVIIème Congrès national de droit rural, Reims, 8 et 9 octobre 2010), Revue de droit rural, n° 396, octobre 2011, p.72-76

  • « Las indicaciones geograficas en las negociaciones internacionales », in Ricardo METKE MENDEZ, Edgar Ivan LEON ROBAYO, Eduardo VARELA PEZZANO (Dir.), Estudios de propiedad intelectual, Bogota, Editorial Universidad del Rosario, 2011, p.247-263 ((En traduction)

 Yves REBOUL, Professeur à l'Université de Strasbourg et ancien Directeur général du CEIPI

  • « Lettre ouverte a un ami: Dieter Stauder ... bâtisseur de cathédrale dans l'Europe du XXIème siècle », in : H.-P. Götting et C. Schlüter (ss. la dir. de), Nourriture de l'esprit, Festschrift für Dieter Stauder, Schriften zum geistigen Eigentum und zum Wettbewerbsrecht, Vol. 40, Nomos, Baden-Baden 2011, p. 341.

 Joanna SCHMIDT, Professeur émérite à l'Université de Strasbourg et ancienne Directrice de l'équipe de recherche

  • Préface de la thèse de Caroline Roda, « Les conséquences civiles de la contrefaçon des droits de propriété industrielle », LexisNexis Litec, Collection du CEIPI, nr. 58, 2011