Articles rédigés en 2009

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Publications collectives

« What Limitations to Copyright in the Information Society? A Comment on the European Commissions Green Paper 'Copyright in the Knowledge Economy' » (Ch. Geiger, F. Macrez, A. Bouvel, S. Carre, T. Hassler and J. Schmidt-Szalewski), IIC 2009 n° 4, p.412

Quelles limites au droit d'auteur dans la société de l'information ? Réponse du CEIPI au Livre Vert sur « le droit d'auteur dans l'économie de la connaissance » par Christophe Geiger, Franck. Macrez, Adrien Bouvel, Stéphanie Carre, Théo Hassler et Joanna Schmidt. Texte transmis à la Commission européenne le 30.11.2008, Propriétés intellectuelles n° 31, avril 2009

La législation communutaire en matière de propriété intellectuelle et le rôle du Parlement européen, étude synthétique, Christohe Geiger et Emmanuel Py

Publications classées par auteurs

Yann BASIRE, Doctorant et assistant - chercheur au CEIPI (jusqu'au 31 août 2009)

  • Juris-classeur Brevets, fascicule 4740, Licence de brevet (avec Yves Reboul)
  • Juris-classeur Brevets, fascicule 4400, Brevet français : demande de brevet (avec Yves Reboul) (à paraître)

Adrien BOUVEL, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg

  • Actualité des noms de domaine : le droit tenté par la diversité (avec Frédéric Sardain), Propriétés Intellectuelles n° 32, juillet 2009
  • Droit des marques : Juillet 2008-juin 2009, Légipresse, novembre 2009

Stéphanie CARRE, Maître de conférences au CEIPI

  • Le vertige de l'irrecevabilité (à propos de l'arrêt de la Cour de cassation du 19 juin 2008), Revue Internationale du Droit d'Auteur (RIDA) juillet 2009, n° 221, p.65.

Nicolas ERESEO, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg

  • L'actualité du droit de la distribution (Titre IV et ententes), Petites Affiches 17 décembre 2009, n° 251, p.6
  • Juris-classeur Communication, fascicule 3480, Pratiques commerciales trompeuses », à paraître au J. Cl. , fasc. , sous la direction du prof. Ch. Le Stanc

Christophe GEIGER, Maître de conférences au CEIPI ; Directeur Général et Directeur du Laboratoire de recherche du CEIPI

  • « L'avenir du droit d'auteur en Europe, Vers un juste équilibre entre protection et accès à l'information » : JCP G 2009, n° 48, 493
  • « Copyrighting Ideas? Copyright on Information Technology Products and its Consequences for Future Creativity »: in: M. Basso et F. Polido (ss. la dir. de), International Intellectual Property Law and the Creative Industries, International Journal of Intellectual Property Management (IJIPM) 2010, Vol. 4, Nos. 1/2
  • « L'influence historique et actuelle de la loi de la Reine Anne en France », in : Actes de Journées d'études de l'ALAI 2009, Cheltenham, UK/ Northampton, MA, Edward Elgar, 2010 (à paraitre)
  • « Implementing an International Instrument for Interpreting Copyright Limitations and Exceptions », IIC 2009, n° 6, (à paraître)
  • Drafting the appropriate and balanced scope of copyright protection in the European Union- What language can contribute to the debate », in: A. Drassinower and Y. Gendreau (ss. la dir. de), Language and Copyright/ Langue et droit d'auteur, Québec/Bruxelles, Carswell/Bruylant, 2009, p. 59
  • « Comment by the Max Planck Institute on the Commission's proposal for a Directive to amend Directive 2006/116 EC of the European Parliament and Council concerning the Term of Protection for Copyright and Related Rights » (avec R. M. Hilty, A. Kur, N. Klass, A. Peukert, J. Drexl et P. Katzenberger): EIPR 2009, p. 59.
  • « European Commission - Green Paper: Copyright in the Knowledge Economy- Comments by the Max Planck Institute for Intellectual Property and Tax law (avec R. M. Hilty, S. Krujatz, B. Bajon, A. Früh, A. Kur, J. Drexl, et N. Klaas) »: IIC 2009, p. 309.
  • « Organizing an Innovative Company » (avec Thibaud Lelong), in: A. Jolly et J. Philpott, The Handbook of European Intellectual Property Management, 2e éd., Londres/Philadelphie, Kogan Page, 2009, p. 419.
  • « The Extension of the Term of Copyright and Certain Neighbouring Rights: A Never Ending Story? » : IIC 2009, p. 78.
  • « La proposition de directive sur l'extension de la durée de certains droits voisins une remise en cause injustifiée du domaine public » (avec J. Passa et M. Vivant) Propr. intell. n° 31, avril 2009, (extraits parus in JCP G 2009, Libres propos, act. 46)
  • Commentaire de la décision du TGI Paris, 3e ch., 2e sect., 6 juin 2008, D. 2009, p. 542.
  • « Die Elektonische Pressespiegel - Entscheidung des schweizerischen Bundesgerichts eine willkommene Anpassung des Urheberrechts an die Bedürfnisse der Informationsgesellschaft » Zeitschrift für Urheber- und Medienrecht (ZUM) 2009, n° 1, p.49
  • « Intellectual Property shall be protected!? Article 17 (2) of the Charter of Fundamental Rights of the European Union a Mysterious Provision with an Unclear Scope » EIPR 2009, p. 113
  • « Copyright's Fundamental Rights Dimension at EU Level », in E. Derclaye (ss. la dir. de), Research Handbook on the Future of EU Copyright, Cheltenham, UK/ Northampton, MA, Edward Elgar, 2009, p. 27

Théo HASSLER, Professeur au CEIPI

  • Les droits de la personnalité et la presse à sensation en jurisprudence, (à paraître aux Petites Affiches)
  • Oeuvre multimédia : vers une qualification plus complexe, mais plus fine que précédemment, RLDI, août/septembre 2009, p.100
  • « Loi Hadopi » et la cession légale des droits d'auteur des journalistes, RLDI, RLDI, août/septembre 2009, p.74
  • Le futur de l'autorisation tacite en matière de cession de droits d'auteur, RLDI, avr 2009, p 75
  • "Poupée vaudou Sarkozy" ou la question des limites du droit à la carricature, Revue Lamy Droit de l'Immatériel n° 45, janvier 2009, p.39

Thibaud LELONG, Doctorant et assistant - chercheur au CEIPI

  • « Organizing an Innovative Company » (avec Christophe Geiger), in: A. Jolly et J. Philpott, The Handbook of European Intellectual Property Management, 2e éd., Londres/Philadelphie, Kogan Page, 2009, p. 419.

Franck MACREZ, Maître de conférences au CEIPI

  • Les cumuls de droits intellectuels sur les créations informatiques, in Actes du colloque Le cumul de droits intellectuels, éd. Larcier. Télécharger
  • Logiciel et brevetabilité :« Recherche clarté désespérément », Revue Lamy Droit de l'Immatériel n° 51, juillet 2009, p.11. Télécharger
  • Surveillance et sécurisation : ce que l'Hadopi rate. A propos de la "petite loi" "Création et Internet", (avec julien Gossa), Revue Lamy Droit de l'Immatériel n° 50, juin 2009, p.79. Télécharger

Norbert OLSZAK, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

  • Marques et indications géographiques » (Communication au Colloque « Les défis du droit des marques à l'aube du XXIème siècle », Université de Strasbourg, CEIPI, 19 juin 2009), à paraître dans les Actes du colloque, 13 p.
  • Aspects juridiques de la dégustation des vins à appellation d'origine et indication géographique » (Communication au Colloque « La Robe et le Vin », Université Montesquieu Bordeaux IV et Barreau de Bordeaux, Bordeaux, 11 juin 2009), à paraître dans les Actes du colloque, 11 p.
  • La qualité des produits agricoles : les perspectives du Livre vert 2008 » (Communication au Colloque « La PAC en mouvement (évolution et perspectives de la Politique agricole commune) », Centre de recherche sur l'Union européenne, Université Paris 1, 4-5 juin 2009), à paraître dans les Actes du colloque, 10 p.
  • L'entreprise viticole et la nouvelle organisation commune de marché vitivinicole (Les éléments favorables à une démarche individuelle d'entreprise)  (Communication au XXVème colloque de l'Association française de droit rural sur « L'entreprise agricole à la recherche de son statut », Lille, 24-25 octobre 2008), Revue de droit rural, n° 369, janvier 2009, pp. 90-94
  • Le goût des vins AOP et IGP : description et contrôle des caractéristiques organoleptiques (Communication au colloque de l'AIDV, Association internationale des juristes du droit de la vigne et du vin, sur « La réforme de l'OCM vitivinicole », Cognac, 8-9 novembre 2008), Revue de droit rural, n° 371, mars 2009, pp. 15-20
  • Histoire de la définition du vin (Aux origines du Code communautaire des pratiques et traitements œnologiques), Mélanges Georges Wiederkehr, Paris, Dalloz, 2009, pp. 603-610
  • La politique communautaire des signes de qualité et d'origine, in Carlos VATTIER FUENZALIDA, Raquel de ROMAN PEREZ (Dir), El Desarrollo Sostenible en el Ambito Rural, (Actes du Congreso international sobre el desarrollo sostenible, Universidad de Burgos & Ministerio de Medio Ambiente y Medio Rural y Marino - MARM, Burgos, Espagne, 15 décembre 2008), Cizur Menor, Aranzadi, 2009, pp. 281-290

Yves REBOUL, Professeur à l'Université de Strasbourg et ancien Directeur général du CEIPI

  • Juris-classeur Brevets, fascicule 4740, Licence de brevet (avec Yann Basire)
  • Juris-classeur Brevets, fascicule 4400, Brevet français : demande de brevet (avec Yann Basire) (à paraître)

Vincent RUZEK, Doctorant et assistant - chercheur au CEIPI

  • Chronique  de  jurisprudence  communautaire  agricole  2008  (contribution  sur  les  aspects  marques,  indications  géographiques  et  obtentions  végétales),  sous  la  direction  de  Daniel  Gadbin,  Revue  de  droit  rural,  LexisNexis,  n°375,  août-septembre  2009,  pp.  9-22  (1ère  partie,  2ème  partie  à  paraître)
  • La  stratégie  communautaire  de  protection  des  indications  géographiques  en  question  »,  Revue  de  droit  rural,  LexisNexis,  n°373,  mai  2009,  étude  n°7,  pp. 6-14

Joanna SCHMIDT, Professeur émérite à l'Université de Strasbourg et ancienne Directrice de l'équipe de recherche

  • Chronique mensuelle : « Concurrence déloyale et protections diverses », dans la Revue Propriété industrielle
  • Chronique trimestrielle : « Propriété intellectuelle » dans la Revue trimestrielle de droit européen
  • « Droit de la propriété industrielle », Dalloz, Coll. Mémentos, 7e éd. 2009

Dieter STAUDER, Professeur associé honoraire au CEIPI et ancien directeur de la Section internationale du CEIPI

  • Neue Vierzehntes Symposium europäischer Patentrichter - Tagungsbericht / Report of Proceedings / Compte rendu, Sonderausgabe Nr. 2 zum ABI. EPA 2009, S. 268-297 (DE/EN/FR) (zusammen mit F. Gauye und U. Joos)