Publication de l’ouvrage “Propriété intellectuelle et pouvoir judiciaire”, sous la direction de Christophe Geiger, Xavier Seuba et Craig Allen Nard

06.11.2018

Le CEIPI est très heureux d’annoncer la parution de l’ouvrage Propriété intellectuelle et pouvoir judiciaire, édité par le Professeur Christophe Geiger, Directeur général et Directeur du laboratoire de recherche du Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), Université de Strasbourg, France ; Professeur Craig Allen Nard, Directeur du Spangenberg Center for Law, Technology and the Arts, et Xavier Seuba,  Maître de conférence en droit, Coordinateur de formations et Responsable scientifique au Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), Université de Strasbourg, France. Cet ouvrage est le quatrième dans la collection de l’European Intellectual Property Institutes Network (pour les ouvrages précédents, consultez le site www.eipin.org).

Propriété intellectuelle et pouvoir judiciaire examine le rôle du pouvoir judiciaire dans l'élaboration et l'interprétation du droit de la propriété intellectuelle, en étudiant la manière dont la doctrine et les politiques publiques de propriété intellectuelle sont développées et la manière dont les juges construisent et appliquent les normes dans différents systèmes judiciaires. Les auteurs entreprennent une étude comparative de divers systèmes judiciaires nationaux, européens et internationaux et évaluent les rôles concurrents et complémentaires des diverses institutions.

Chaque chapitre analyse les avantages comparatifs institutionnels des organes gouvernementaux dans les cadres juridiques existants et à offrir un examen approfondi des traditions de common law et de droit civil dans le contexte du traitement judiciaire de la propriété intellectuelle. Il en résulte une série de propositions relatives à l'architecture des systèmes judiciaires et au rôle fonctionnel des juges afin que les juristes se positionnent de manière optimale dans le traitement des questions complexes et améliorent la doctrine et les politiques en matière de propriété intellectuelle.

Ont contribué à cet ouvrage : Christophe Geiger, Elena Izyumenko, Aurora Plomer, Jonathan Griffiths, Alain Strowel, Vincent Cassiers, Stefan Lugienbuehl, Teodora Kandeva, Jens Schovsbo, Clement Salung Petersen, Sam Granata, Xavier Seuba, Cees Mulder, Marcus O. Müller, Martin Ekvad, Gert Würtenberger, Stefan Martin, Alexander von Mühlendahl, Kathleen O’Malley, Barbara Lynn, Toshiko Takenaka, Craig Nard, Susy Frankel, Peter Yu and Daniel Gervais.

Cet ouvrage a fait l’objet d’une analyse critique par le juge Klaus Grabinski, le Prof. Raquel Xalabarder, Louise van Greunen (WIPO), et le Prof. Martin Senftleben, analyses disponibles ici.

Ce livre s'inscrit dans l'ensemble plus large des activités de recherche, de formation et liées aux politiques menées par le CEIPI dans le domaine de la mise en œuvre des droits. Une présentation du livre réalisée dans le cadre du Comité consultatif pour l'application des droits de propriété intellectuelle de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle est disponible à l'adresse suivante: http://www.wipo.int/edocs/mdocs/enforcement/en/wipo_ace_13/wipo_ace_13_8.pdf 

Pour plus d’informations, consultez : https://www.e-elgar.com/shop/intellectual-property-and-the-judiciary

Le flyer de cet ouvrage peut être téléchargé ci dessous :