29e rencontre européenne des tuteurs du CEIPI à Strasbourg

24.05.2018

Les 24 et 25 mai 2018, le CEIPI organisera la 29e rencontre européenne de ses tuteurs à Strasbourg. A l’occasion de cette manifestation, le CEIPI accueillera près de 70 experts en droit européen des brevets, originaires de toute l’Europe, ainsi que des représentants de l’Académie Européenne des Brevets (Office européen des brevets), et de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI). Durant deux jours, la réunion permettra aux participants de partager leur expérience et d’assister à des présentations sur le droit européen des brevets, la juridiction unifiée du brevet ainsi que sur le PCT.

Dans le cadre de la réunion, Derk Visser, mandataire européen et auteur de l’ouvrage  « The annotated European Patent Convention », fera sa présentation annuelle très appréciée sur la jurisprudence récente de l’Office européen des brevets. Christine Bonvallet, juriste principale à la section des affaires juridiques du PCT de l’OMPI, présentera les nouveautés en termes de traité de coopération en matière de brevets. 

Un autre temps fort de la rencontre de cette année sera constitué par deux présentations centrées sur la juridiction unifiée du brevet : l’intervention de Sam Granata, juge à la Cour d’appel d’Anvers, portera sur la procédure de saisie description dans le cadre de la JUB, alors que Beate Schmidt, présidente de la cour fédérale des brevets, présentera les principes de l’interaction entre les juges de formation juridique et ceux de formation technique de la JUB.

Comme chaque année, cette réunion sera l’occasion pour les participants, d’approfondir les échanges de façon informelle et conviviale, lors de découvertes culturelles et culinaires.

Vous pouvez télécharger ci-dessous le programme de cette manifestation.